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86. Les autorités compétentes peuvent analyser, entre autres, les domaines suivants: a. Principales …
Les autorités compétentes peuvent analyser, entre autres, les domaines suivants: - a. Principales dépendances externes: les autorités compétentes peuvent établir les principaux facteurs externes influençant la réussite du modèle d’entreprise; ils peuvent inclure des fournisseurs tiers, des intermédiaires et des facteurs réglementaires spécifiques;
- b. Principales dépendances internes: les autorités compétentes peuvent déterminer les principaux facteurs internes qui influencent la réussite du modèle d’entreprise, tels que la qualité des plateformes informatiques et la capacité opérationnelle et en matière de ressources, voire les personnes clés;
- c. Franchise: les autorités compétentes peuvent déterminer la solidité des relations avec les clients, les fournisseurs et les partenaires; cela peut inclure la mesure dans laquelle l’entreprise d’investissement se base sur sa réputation, l’efficacité des succursales, la fidélité des clients et l’efficacité des partenariats; et
- d. Domaines d’avantage concurrentiel: les autorités compétentes peuvent également déterminer les domaines dans lesquels l’entreprise d’investissement a un avantage concurrentiel sur ses pairs, qui peuvent inclure les facteurs visés ci-dessus, tels que la qualité des plateformes informatiques de l’entreprise d’investissement, ou d’autres facteurs comme le réseau international, l’échelle des activités ou l’offre de produits de l’entreprise d’investissement.
- e. Risques BC/FT: dans l’analyse, les autorités compétentes devraient tenir compte de tout élément indiquant que le modèle d’entreprise et les activités donnent lieu à une augmentation des risques de BC/FT, y compris les transactions en espèces ou la création ou l’utilisation d’entités juridiques dans des pays tiers à haut risque, tels que recensés conformément à l’article 9 de la directive (UE) 2015/849. En présence de tels éléments, les autorités compétentes devraient procéder à l’analyse quantitative qui s’impose, en se concentrant notamment sur l’importance des recettes et des revenus tirés des opérations menées dans ces pays tiers à haut risque, et sur les concentrations d’expositions à des clients à l’égard desquels l’entreprise d’investissement applique des mesures de vigilance renforcées, telles qu’énoncées au chapitre II, section 3, de la directive (UE) 2015/849.
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
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