ANNEXE V

a

b

c

d

e

f

g

Valeurs comptables telles que déclarées dans les états financiers publiés

Valeurs comptables selon le périmètre de consolidation prudentielle

Valeurs comptables des éléments

Soumis au cadre du risque de crédit

Soumis au cadre du risque de crédit de contrepartie

Soumis au cadre des titrisations

Soumis au cadre du risque de marché

Non soumis à des exigences de fonds propres ou soumis à des déductions des fonds propres

Ventilation par catégorie d'actifs conformément au bilan figurant dans les états financiers publiés

1

2

3

….

xxx

Total des actifs

Ventilation par catégorie de passifs conformément au bilan figurant dans les états financiers publiés

1

2

3

….

xxx

Total des passifs

a

b

c

d

e

Total

Éléments soumis au

Cadre du risque de crédit

Cadre des titrisations

Cadre du risque de crédit de contrepartie

Cadre du risque de marché

1

Valeur comptable des actifs selon le périmètre de consolidation prudentielle (selon le modèle EU LI1)

2

Valeur comptable des passifs selon le périmètre de consolidation prudentielle (selon le modèle EU LI1)

3

Montant total net selon le périmètre de consolidation prudentielle

4

Montants hors bilan

5

Différences de valorisation

6

Différences dues à des règles de compensation différentes, autres que celles déjà incluses dans la ligne 2

7

Différences dues à la prise en compte des provisions

8

Différences dues à l’utilisation de techniques d’atténuation du risque de crédit (ARC)

9

Différences dues aux facteurs de conversion du crédit

10

Différences dues aux titrisations avec transfert de risque

11

Autres différences

12

Montants d’exposition pris en compte à des fins réglementaires

a

b

c

d

e

f

g

h

Nom de l’entité

Méthode de consolidation comptable

Méthode de consolidation prudentielle

Description de l’entité

Consolidation intégrale

Consolidation proportionnelle

Méthode de la mise en équivalence

Ni consolidée ni déduite

Déduite

Entité A

Consolidation intégrale

X

Établissement de crédit

Entité N

Consolidation intégrale

X

Établissement de crédit

Entité Z

Consolidation intégrale

X

Entité d’assurance

Entité AA

Consolidation intégrale

X

Société de crédit-bail non significative

Base juridique

Numéro de la ligne

Informations qualitatives — format libre

Article 436, point b), du CRR.

(a)

Différences entre les colonnes a) et b) dans le modèle EU LI1

Article 436, point d), du CRR

(b)

Informations qualitatives sur les principales sources de différences entre le périmètre de consolidation comptable et le périmètre de consolidation réglementaire présentées dans le modèle EU LI2

Base juridique

Numéro de la ligne

Informations qualitatives — format libre

Article 436, point f), du CRR

(a)

Obstacle au transfert rapide de fonds propres ou au remboursement rapide d’engagements au sein du groupe

Article 436, point g), du CRR

(b)

Filiales non incluses dans le périmètre de consolidation dont les fonds propres effectifs sont inférieurs aux fonds propres réglementaires

Article 436, point h), du CRR

(c)

Recours à la dérogation visée à l’article 7 du CRR ou à la méthode individuelle de consolidation prévue à l’article 9 du CRR

Article 436, point g), du CRR

(d)

Montant total de la différence négative éventuelle entre les fonds propres réglementaires et les fonds propres effectifs de l'ensemble des filiales non incluses dans la consolidation

a

b

c

d

e

EU e1

EU e2

f

g

h

Catégorie de risque

AVA de catégorie — Incertitude d’évaluation

AVA de catégorie totale après diversification

AVA de catégorie

Actions

Taux d'intérêt

Change

Crédit

Matières premières

AVA relatives aux écarts de crédit constatés d'avance

AVA relatives aux coûts d’investissement et de financement

Dont: Total approche principale dans le portefeuille de négociation

Dont: Total approche principale dans le portefeuille bancaire

1

Incertitude sur les prix du marché

2

Sans objet

3

Coûts de liquidation

4

Positions concentrées

5

Résiliation anticipée

6

Risque lié au modèle

7

Risque opérationnel

8

Sans objet

9

Sans objet

10

Frais administratifs futurs

11

Sans objet

12

Total des corrections de valeur supplémentaires (AVA)