20. Impact of rating change on market prices

L’approche utilisée pour convertir la simulation des changements de notation en variations de prix est laissée au libre choix de l’établissement, y compris en ce qui concerne l’utilisation de différences absolues ou relatives entre les écarts de taux (« spreads ») moyens des catégories de notation. La méthode utilisée doit être appliquée de manière systématique et documentée. Dans tous les cas, les données sur les écarts de taux (« spreads ») doivent être aussi spécifiques que possible selon les différentes catégories de positions. L’établissement doit être en mesure de démontrer à la satisfaction de l’autorité compétente que l’approche fait suffisamment la distinction entre les positions dont les paramètres de valorisation diffèrent. Ainsi, un contrat d'échange sur défaut et son obligation sous-jacente doivent être valorisés séparément.

Conformément au point 18 des présentes orientations, un établissement peut systématiquement retenir l'hypothèse d'un changement de notation instantané, ce qui implique que les conditions de marché prévalant au moment du calcul de l’IRC déterminent les prix après la migration. Cette approche prend en compte tout impact en termes de valorisation, lié à la composante idiosyncratique, qui se produirait en cas de migration (voir point 20.5 ci-dessous) et fait abstraction de tout effet du passage du temps sur le prix de l'instrument dont la notation a changé.

Si une simulation n'a pas produit de changement de notation, alors aucune variation de la valeur de la position ne doit être adoptée.

Dans le cas d'une migration de notation, la variation des prix de marché doit être recalculée. Une réévaluation complète est exigée à moins qu'un établissement puisse prouver que le processus de valorisation prend suffisamment en considération toutes les variations de prix, y compris les plus élevées, qui peuvent découler d’un changement de notation. Ceci peut être effectué comme un pré-calcul dans le sens où un vecteur de prix pour chaque notation peut être utilisé pour le calcul de l'IRC. L'incidence d'une migration de notation sur les prix de marché doit être estimée en utilisant soit les données de marché (par exemple les écarts de taux) observées sur la période en cours; soit une moyenne des données de marché historiques observées au cours d'une période d'un an maximum ou, sous réserve de l’approbation de l’autorité compétente, d’une durée différente. Les probabilités de défaut historiques ne doivent pas être utilisées à des fins d’actualisation des prix lorsqu’une réévaluation complète est effectuée après les changements de notation, car elles ne reflètent pas suffisamment les prix de marché courants.

Les positions migrant vers une situation de défaut doivent être évaluées sur la base du taux de recouvrement ou sur la base du taux de perte subie en cas de défaut. Le taux de recouvrement doit être appliqué à la valeur notionnelle de la position à moins que les estimations soient effectuées à partir des valeurs de marché des positions. Un établissement doit démontrer, à la satisfaction de l’autorité compétente, que son estimation fait la distinction de manière appropriée entre les différentes catégories d'émetteurs et d'instruments. Les calculs entre les différents instruments doivent être effectués de manière cohérente. Tout autre approche doit être dûment justifiée et documentée, en particulier si le taux de pertes en cas de défaut générique est utilisé, et l'établissement doit avoir établi une procédure documentée décrivant les modalités de l’ajustement de la perte en cas de défaut en fonction des caractéristiques des positions individuelles..

Le modèle doit incorporer les éventuelles divergences provenant des différences en termes de définition des évènements de crédit, de rang de séniorité, ou d’exposition à différentes entités d'un même groupe. Cela pourrait, par exemple, être mis en œuvre par le biais de l'utilisation de taux de recouvrements stochastiques. En cas de défaut sur des obligations, celles-ci sont en principe incluses dans le portefeuille soumis au calcul de l’IRC si elles font partie du portefeuille de négociation (voir paragraphe 4.5). Par conséquent, le modèle doit intégrer le risque que le niveau de pertes réalisées après matérialisation du défaut puisse différer de l’estimation faite avant la matérialisation du défaut. La perte en cas de défaut initiale ou le taux de recouvrement appliqués aux positions individuelles faisant l'objet d'un défaut doivent être mis à jour avec la même fréquence pour le calcul de l'IRC que pour celui du résultat, et les valeurs de pertes en cas de défaut doivent absolument être cohérente avec les chiffres utilisés pour le calcul du résultat..