4.1 Programme de tests de résistance

Les établissements devraient mettre en place un programme de tests de résistance qui devrait couvrir au moins les éléments suivants:

• a) les types de tests de résistance et leurs principaux objectifs et applications;
• b) la fréquence des différents exercices de tests de résistance;
• c) les dispositifs de gouvernance interne, y compris des niveaux de responsabilité et des procédures bien définis, transparents et cohérents;
• d) dans le cas d’un groupe, le périmètre d’application (recensement des entités incluses) et la couverture des tests de résistance (par exemple, types de risques et portefeuilles);
• e) l’infrastructure de données pertinente;
• f) les détails méthodologiques, y compris les modèles utilisés et les éventuels liens entre les tests de résistance de liquidité et les tests de résistance de solvabilité, à savoir l’amplitude de ces interactions dynamiques et la prise en compte des effets de rétroaction;
• g) les hypothèses, y compris les hypothèses commerciales et de gestion, et les mesures correctives envisagées pour chaque test de résistance.

Les établissements mères dans un État membre et les établissements mères dans l’UE devraient également élaborer un programme de tests de résistance au niveau du groupe qui devra être approuvé et suivi par l’organe de direction et mis en œuvre par la direction générale dans le cadre de leur politique centralisée de gestion des risques. Un programme de tests de résistance de groupe devrait inclure et cibler autant qu’il convient tous les établissements soumis à consolidation prudentielle.

Lorsqu’ils établissent leurs programmes individuels de tests de résistance, les établissements inclus dans le périmètre de la consolidation prudentielle devraient tenir compte du programme de tests de résistance de groupe concerné.

Les établissements devraient également inclure des tests de résistance inversés et des scénarios de tests de résistance inversés dans leurs programmes de tests de résistance.

Les établissements devraient veiller à ce que leurs programmes de tests de résistance soient fonctionnels et réalisables, et à ce qu’ils éclairent la prise de décision à tous les niveaux de gestion appropriés sur l’ensemble des risques significatifs existants et potentiels.

Les établissements devraient évaluer régulièrement leurs programmes de tests de résistance afin de déterminer leur efficacité et leur robustesse, et ils devraient les mettre à jour si nécessaire. L’évaluation devrait être effectuée au moins une fois par an, sur la base d’une analyse tant quantitative que qualitative, et devrait refléter pleinement l’évolution des conditions externes et internes. Les établissements devraient veiller à ce que la fréquence des évaluations tienne compte de la fréquence des demandes de tests de résistance correspondantes.

Les établissements devraient veiller à ce que leur analyse quantitative comprenne, conformément au paragraphe précédent, des tests quantitatifs solides en tant qu’outils de backtesting pour valider les hypothèses, les paramètres et les résultats des modèles de tests de résistance (par exemple, modèles de risque de crédit, modèles de risque de marché, modèles de revenus nets avant provisions). Les établissements devraient veiller à ce que leur analyse qualitative soit fondée, conformément au paragraphe précédent, sur des jugements d’experts ou des évaluations comparatives.

Lors de l’évaluation du programme de tests de résistance, l’établissement tient au moins compte des éléments suivants:

• a) l’efficacité du programme dans la poursuite des objectifs visés;
• b) la nécessité d’apporter des améliorations;
• c) les facteurs de risque recensés, les définitions et le raisonnement sous-tendant les scénarios pertinents, les hypothèses du modèle et la sensibilité des résultats à ces hypothèses, ainsi que le rôle des jugements d’experts pour s’assurer que le programme s’appuie sur une analyse solide;
• d) la performance du modèle, y compris sa performance sur des données hors échantillon, c’est-à-dire sur des données qui n’ont pas été utilisées pour l’élaboration du modèle;
• e) la façon d’intégrer d’éventuelles boucles de rétroaction négatives entre solvabilité et liquidité;
• f) l’adéquation des éventuels liens entre les tests de résistance de la solvabilité et les tests de résistance de la liquidité;
• g) les retours d’information reçus des autorités compétentes dans le cadre de leurs tests de surveillance ou d’autres tests de résistance;
• h) l’adéquation de l’infrastructure de données (mise en œuvre des systèmes et qualité des données);
• i) le niveau approprié de participation de la direction générale et de l’organe de direction;
• j) toutes les hypothèses, y compris les hypothèses commerciales et/ou de gestion, et les mesures de gestion envisagées en fonction de l’objectif, du type et du résultat des tests de résistance, y compris une évaluation de la faisabilité des mesures de gestion dans des situations de tensions et dans un environnement économique changeant; et
• k) l’adéquation de la documentation pertinente.

Le programme de tests de résistance de l’établissement devrait être documenté de manière appropriée pour tous les types de tests de résistance effectués au niveau d’un seul type de risque et/ou du portefeuille, ainsi qu’au niveau de l’ensemble de l’entreprise. La documentation devrait couvrir au moins les éléments suivants:

• a) l’approche en matière de tests de résistance;
• b) les liens possibles entre les tests de résistance de la solvabilité et les tests de résistance de la liquidité, à savoir une mise en correspondance entre la détérioration de la situation des fonds propres (solvabilité) et la capacité d’émettre du papier commercial et des obligations (liquidité), les probabilités de variations des défauts fondées sur des facteurs macroéconomiques (solvabilité) et les glissements consécutifs de notation des actifs non grevés des banques et l’effet sur les sûretés déposées auprès de la banque centrale concernée (liquidité), l’augmentation des prêts non performants attendus (solvabilité) et la réduction des flux entrants attendus des remboursements de prêts ou des obligations de sociétés non financières (liquidité), ou un éventuel écart de liquidité (liquidité) et des ventes forcées d’actifs (solvabilité), ainsi qu’une augmentation des coûts de financement (liquidité) et des effets sur le compte de résultat (solvabilité);
• c) les rôles et responsabilités tels que déterminés dans la politique interne, en précisant les rôles des deuxième et troisième lignes de défense, et les processus pour au moins l’exécution du programme de tests de résistance;
• d) une description de l’ensemble du processus de conception, d’approbation, d’exécution, de suivi des performances et d’évaluation périodique du programme de tests de résistance et de ses résultats;
• e) une description des processus d’évaluation des résultats des tests de résistance, y compris les détails des domaines nécessitant un jugement manuel ou humain dans certaines parties, mais aussi du processus d’utilisation des résultats pour éclairer les mesures de gestion et la stratégie de l’établissement; et
• f) une description et un inventaire des applications informatiques pertinentes utilisées pour les tests de résistance (et lorsqu’un inventaire central existe, il est possible d’y faire référence).

Le programme de tests de résistance devrait être mis à l’épreuve dans toute l’organisation, par exemple par le comité des risques et par les auditeurs internes. Les unités opérationnelles qui ne sont pas responsables de la conception et de l’application du programme et/ou les experts externes non impliqués devraient jouer un rôle clé dans l’évaluation de ce processus, en tenant compte de l’expertise pertinente liée à des sujets spécifiques.

Les établissements devraient s’assurer, tant pour la conception initiale que pour l’évaluation du programme de tests de résistance, qu’un dialogue efficace a eu lieu avec la participation d’experts issus de tous les secteurs d’activité de l’établissement et que le programme et ses mises à jour ont été correctement examinés par la direction générale³ et par l’organe de direction de l’établissement, qui sont également responsables du suivi de l’exécution et de la supervision du programme.

³ Voir également le titre II, section 1, des orientations de l’ABE sur la gouvernance interne.