8. Taille de la position à exclure

La taille d’une position à exclure conformément à l’article 352, paragraphe 2, du règlement (UE) nº 575/2013 devrait être déterminée selon le processus suivant:

• (a) en calculant tout d’abord la position ouverte nette maximale dans la monnaie pertinente, conformément au paragraphe 31;
• (b) en comparant ensuite la taille de la position structurelle que l’établissement a prise dans le but de couvrir le ratio et, selon la taille de cette position, en appliquant soit le paragraphe 33 soit le paragraphe 34.

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L’établissement devrait calculer la position ouverte nette maximale conformément aux formules suivantes:

• (a) lorsque l’établissement vise à couvrir le ratio de fonds propres de base de catégorie 1, conformément à la formule suivante:

𝑅𝑅𝑅𝑅𝐴𝐴 𝑁𝑁𝑁𝑁𝐹𝐹𝑋𝑋 𝐹𝐹𝐹𝐹 (1,01 ∙ 𝐹𝐹𝑋𝑋 𝐹𝐹𝐹𝐹 ) −𝑅𝑅𝑅𝑅𝐴𝐴 𝑁𝑁𝑁𝑁𝐹𝐹𝑋𝑋 𝐹𝐹𝐹𝐹 ( 𝐹𝐹𝑋𝑋 𝐹𝐹𝐹𝐹 ) 𝑀𝑀𝑀𝑀𝑀𝑀𝑀𝑀𝑃𝑃 𝐹𝐹𝐹𝐹 = 𝐶𝐶𝐶𝐶𝐶𝐶 1 ∙ 𝑅𝑅𝑅𝑅𝐴𝐴 0,01 𝑁𝑁𝑁𝑁𝐹𝐹𝑋𝑋 ∙ 𝐹𝐹𝐹𝐹 𝐹𝐹𝑋𝑋 ( 𝐹𝐹𝑋𝑋 𝐹𝐹𝐹𝐹 𝐹𝐹𝐹𝐹 )

où:

= la monnaie de la position structurelle;

𝐹𝐹𝐶𝐶 = la position ouverte nette maximale exprimée dans la devise ;

𝑀𝑀𝑀𝑀𝑀𝑀𝑀𝑀𝑃𝑃 = 𝐹𝐹𝐹𝐹 les fonds propres de base de catégorie 1 de l’établissement exprimés 𝐹𝐹𝐶𝐶 dans la

monnaie des rapports; 𝐶𝐶𝐶𝐶𝐶𝐶 1

= le taux de change au comptant entre la monnaie des rapports et la devise

rapports, 𝑅𝑅𝑅𝑅𝐴𝐴 𝑁𝑁𝑁𝑁𝐹𝐹𝑋𝑋 𝐹𝐹𝐹𝐹 calculé (.) conformément à l’article 92, paragraphe 3, du règlement (UE) nº 575/2013, excluant les exigences de fonds propres pour risque de change pour toutes les positions libellées dans la devise ;

• (b) lorsque l’établissement vise à couvrir le 𝐹𝐹𝐶𝐶 ratio de fonds propres de catégorie 1,

conformément à la formule suivante:

𝑀𝑀𝑀𝑀𝑀𝑀𝑀𝑀𝑃𝑃 𝐹𝐹𝐹𝐹 = 𝐶𝐶 1 ∗ 𝑅𝑅𝑅𝑅𝐴𝐴 0,01 𝑁𝑁𝑁𝑁𝐹𝐹𝑋𝑋 ∙ 𝐹𝐹𝐹𝐹 𝐹𝐹𝑋𝑋 ( 𝐹𝐹𝑋𝑋 𝐹𝐹𝐹𝐹 𝐹𝐹𝐹𝐹 ) −𝐴𝐴𝐶𝐶 1 𝐹𝐹𝐹𝐹

où:

= la monnaie de la position structurelle;

𝐹𝐹𝐶𝐶 = la position ouverte nette maximale exprimée dans la devise;

𝑀𝑀𝑀𝑀𝑀𝑀𝑀𝑀𝑃𝑃 = les 𝐹𝐹𝐹𝐹 fonds propres de catégorie 1 de l’établissement exprimés dans la monnaie des

rapports; 𝐶𝐶 1

= le taux de change au comptant entre la monnaie des rapports et la devise ;

𝐹𝐹𝑋𝑋 𝐹𝐹𝐹𝐹 𝐹𝐹𝐶𝐶

rapports, 𝑅𝑅𝑅𝑅𝐴𝐴 𝑁𝑁𝑁𝑁𝐹𝐹𝑋𝑋 𝐹𝐹𝐹𝐹 calculé (.) conformément à l’article 92, paragraphe 3, du règlement (UE) nº 575/2013, excluant les exigences de fonds propres pour risque de change pour toutes les positions libellées dans la devise ;

= la valeur calculée conformément à 𝐹𝐹𝐶𝐶 la formule suivante:

𝐴𝐴𝐶𝐶 1 𝐹𝐹𝐹𝐹

où: 𝐴𝐴𝐶𝐶 1 𝐹𝐹𝐹𝐹 = 𝑉𝑉 𝐴𝐴𝐶𝐶¹ ( 1,01 0,01 ∙𝐹𝐹𝑋𝑋 𝐹𝐹𝐶𝐶 ∙𝐹𝐹𝑋𝑋 ) −𝑉𝑉 𝐹𝐹𝐶𝐶 𝐴𝐴𝐶𝐶¹ ( 𝐹𝐹𝑋𝑋 𝐹𝐹𝐶𝐶 )

𝑉𝑉 comprenant 𝐴𝐴𝑇𝑇¹ tous les instruments de fonds propres additionnels de catégorie 1 émis par l’établissement;

• (c) lorsque l’établissement vise à couvrir le ratio de fonds propres total, conformément à la formule suivante:

𝑀𝑀𝑀𝑀𝑀𝑀𝑀𝑀𝑃𝑃 𝐹𝐹𝐹𝐹 = 𝑀𝑀𝐹𝐹∗ 𝑅𝑅𝑅𝑅𝐴𝐴 0,01 𝑁𝑁𝑁𝑁𝐹𝐹𝑋𝑋 ∙ 𝐹𝐹𝐹𝐹 𝐹𝐹𝑋𝑋 ( 𝐹𝐹𝑋𝑋 𝐹𝐹𝐹𝐹 𝐹𝐹𝐹𝐹 ) −𝐴𝐴𝐶𝐶 1 𝐹𝐹𝐹𝐹 −𝐶𝐶 2 𝐹𝐹𝐹𝐹

où:

= les fonds propres de l’établissement exprimés dans la monnaie des rapports;

𝑀𝑀𝐹𝐹 = la position ouverte nette maximale exprimée dans la devise;

rapports, 𝑅𝑅𝑅𝑅𝐴𝐴 𝑁𝑁𝑁𝑁𝐹𝐹𝑋𝑋 𝐹𝐹𝐹𝐹 calculé (.) conformément à l’article 92, paragraphe 3, du règlement (UE) nº 575/2013, excluant les exigences de fonds propres pour risque de change pour toutes les positions libellées dans la devise de la position structurelle;

= le taux de change au comptant entre 𝐹𝐹𝐶𝐶 la monnaie des rapports et la devise

= la valeur calculée conformément à la formule suivante:

𝐴𝐴𝐶𝐶 1 𝐹𝐹𝐹𝐹

où: 𝐴𝐴𝐶𝐶 1 𝐹𝐹𝐹𝐹 = 𝑉𝑉 𝐴𝐴𝐶𝐶¹ ( 1,01 ∙𝐹𝐹𝑋𝑋 0,01 𝐹𝐹𝐶𝐶 ∙𝐹𝐹𝑋𝑋 ) −𝑉𝑉 𝐹𝐹𝐶𝐶 𝐴𝐴𝐶𝐶¹ ( 𝐹𝐹𝑋𝑋 𝐹𝐹𝐶𝐶 )

𝑉𝑉 comprenant 𝐴𝐴𝑇𝑇1 tous les instruments de fonds propres additionnels de catégorie 1 émis par l’établissement;

= la valeur calculée conformément à la formule suivante:

𝐶𝐶 2 𝐹𝐹𝐹𝐹

où: 𝐶𝐶 2 𝐹𝐹𝐹𝐹 = 𝑉𝑉 𝐶𝐶² ( 1,01 ∙𝐹𝐹𝑋𝑋 0,01 𝐹𝐹𝐶𝐶 ∙𝐹𝐹𝑋𝑋 ) −𝑉𝑉 𝐹𝐹𝐶𝐶 𝐶𝐶² ( 𝐹𝐹𝑋𝑋 𝐹𝐹𝐶𝐶 )

comprenant 𝑉𝑉 𝑇𝑇2 tous les instruments de fonds propres de catégorie 2 émis par l’établissement.

Lorsqu’ils calculent la position ouverte nette maximale conformément au paragraphe 31, les établissements ne peuvent apporter des simplifications que s’ils remplissent les deux conditions suivantes:

• (a) ils peuvent montrer l’incidence de ces simplifications sur la valeur de la position ouverte nette maximale;
• (b) l’incidence des simplifications visée au point a) ne représente pas une surestimation de la position ouverte nette maximale.

Lorsque la taille de la position que l’établissement a prise dans le but de couvrir le ratio est inférieure à celle de la position ouverte nette maximale, la totalité de la position structurelle devrait être exclue du calcul de la position ouverte nette.

Lorsque la taille de la position que l’établissement a prise dans le but de couvrir le ratio est supérieure à celle de la position ouverte nette maximale, seule la partie de cette position structurelle dont la taille correspond à la position ouverte nette maximale devrait être exclue du calcul de la position ouverte nette.

Les positions correspondant à des postes à valeur vénale variable qui sont détenus au coût d’acquisition, les postes qui ont été déduits des fonds propres de l’établissement et les postes pouvant engendrer des gains ou des pertes qui sont sans effet sur les fonds propres de base de catégorie 1 ne devraient pas être pris en compte aux fins du paragraphe 33 et du paragraphe 34 et devraient être exclus du calcul de la position ouverte nette en plus de la position exclue conformément à ces paragraphes.

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