+Titre 4 Analyse du modèle d’entreprise
---+4.1 Considérations générales
------+69. Ce titre a vocation à préciser les critères à appliquer pour évaluer le modèle économique et la …
------+70. Sans remettre en cause la responsabilité de l’organe de direction de l’entreprise …
------+71. Les autorités compétentes devraient utiliser le résultat de l’analyse du modèle d’entreprise …
------+72. Les autorités compétentes devraient également se servir de l’analyse du modèle d’entreprise …
------+73. Elles devraient en outre s’en servir pour évaluer les implications prudentielles des risques de …
------+74. Les autorités compétentes devraient prendre les mesures suivantes dans le cadre de l’analyse du …
------+75. Pour les entreprises d’investissement relevant de la catégorie 3, lorsque l’échelle et la …
------+76. Pour réaliser l’analyse du modèle d’entreprise, les autorités compétentes peuvent utiliser les …
---+4.2 Évaluation préliminaire
------+77. Les autorités compétentes devraient analyser les principales activités de l’entreprise …
------+78. À ces fins, les autorités compétentes devraient prendre en considération différents paramètres …
------+79. Les autorités compétentes devraient utiliser cette évaluation préliminaire aux fins suivantes …
---+4.3 Recenser les domaines sur lesquels axer l’analyse du modèle d’entreprise en priorité
------+80. Les autorités compétentes devraient déterminer les domaines sur lesquels l’analyse du modèle …
---+4.4 Évaluer l’environnement économique
------+81. Afin d’apprécier la plausibilité des hypothèses stratégiques d’une entreprise d’investissement …
---+4.5 Analyse du modèle d’entreprise actuel
------+82. Afin de comprendre les moyens et les méthodes utilisés par une entreprise d’investissement pour …
------+83. Les autorités compétentes devraient réaliser une analyse à la fois statique et tendancielle des …
------+84. Les autorités compétentes peuvent analyser, entre autres, les domaines suivants: a. Profits et …
------+85. Les autorités compétentes devraient réaliser une analyse des caractéristiques qualitatives du …
------+86. Les autorités compétentes peuvent analyser, entre autres, les domaines suivants: a. Principales …
---+4.6 Analyse de la stratégie
------+87. Les autorités compétentes devraient réaliser une analyse prospective quantitative et …
------+88. Les autorités compétentes peuvent analyser, entre autres, les domaines suivants: a. Stratégie …
---+4.7 Évaluer la viabilité du modèle d’entreprise
------+89. Après avoir effectué les analyses visées aux sections 4.4 et 4.5, les autorités compétentes …
------+90. Les autorités compétentes peuvent évaluer le niveau des rendements selon les critères suivants …
---+4.8 Évaluer la durabilité de la stratégie de l’entreprise d’investissement
------+91. Après avoir effectué les analyses visées aux sections 4.4 à 4.6, les autorités compétentes …
------+92. En particulier, les autorités compétentes peuvent évaluer la durabilité de la stratégie de …
------+93. Pour les entreprises d’investissement non complexes et lorsque les projections financières ne …
---+4.9 Recenser les vulnérabilités clés
------+94. Après avoir effectué l’analyse du modèle d’entreprise, les autorités compétentes devraient …
------+95. À l’issue de l’évaluation susvisée, les autorités compétentes devraient se forger une opinion …
---+4.10 Résumé des constatations et notation
------+96. Sur la base de l’évaluation de la viabilité et de la durabilité du modèle d’entreprise, les …
------+Score Supervisory view Considerations
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Titre 4 Analyse du modèle d’entreprise
Titre 4 Analyse du modèle d’entreprise
1. Vue d’ensemble
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
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Exigence |
3. Normes associées
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