Système interne de notification

Les systèmes internes de notification des risques des établissements devraient fournir des informations exactes, complètes et actualisées sur leurs expositions à l’IRRBB. La fréquence des rapports internes devrait être au moins trimestrielle.

Les rapports internes devraient être transmis à l’organe de direction ou à ses délégués, avec des informations à des niveaux d’agrégation pertinents (par niveau de consolidation et devise) et examinés régulièrement. Les rapports devraient contenir un niveau d’information adapté au niveau de gestion concerné (par exemple, l’organe de direction, la direction) et à la situation spécifique de l’établissement et de l’environnement économique.

Les rapports d’IRRBB devraient fournir des informations agrégées ainsi qu’un niveau de détail suffisant pour permettre à l’organe de direction ou à ses délégués d’évaluer la sensibilité de l’établissement à l’évolution des conditions du marché et d’autres facteurs de risque importants. Le contenu des rapports devrait refléter l’évolution du profil de risque de l’établissement et de l’environnement économique et comparer l’exposition courante aux limites des politiques de risques.

Les rapports d’IRRBB devraient, à intervalles réguliers, inclure les résultats des audits et des examens des modèles, ainsi que les comparaisons des prévisions passées ou des estimations de risques avec les résultats concrets afin de signaler les lacunes potentielles en matière de modélisation. Les établissements devraient notamment évaluer les pertes modélisées de paiement anticipé par rapport aux pertes historiques réalisées. Les portefeuilles susceptibles de faire l’objet d’importants mouvements liés à la valeur du marché devraient être clairement identifiés. Leur incidence devrait faire l’objet d’une surveillance au sein du SIG de l’établissement et être soumise à un contrôle, conformément à tout autre portefeuille exposé au risque de marché.

Si les types de rapports préparés pour l’organe de direction ou ses délégués varient en fonction de la composition du portefeuille de l’établissement, ils devraient inclure, conformément aux paragraphes 65 et 66, les éléments suivants:

• (a) Un résumé des expositions agrégées à l’IRRBB de l’établissement, y compris des informations sur les expositions au risque de décalage, de base et d’option. Les actifs, les passifs, les flux de trésorerie et les stratégies déterminant le niveau et la direction de l’IRRBB devraient être recensés et expliqués.
• (b) Des rapports démontrant que l’établissement respecte les politiques et les limites.
• (c) Les principaux paramètres et hypothèses de modélisation, telles que les caractéristiques des dépôts à vue (NMD), les remboursements anticipés sur des prêts à taux fixe, les retraits anticipés de dépôts à terme fixe, la prise d’engagements, l’agrégation de devises et le traitement des marges commerciales.
• (d) Des renseignements sur l’incidence des principales hypothèses de modélisation formulées sur les mesures d’IRRBB, y compris les modifications des hypothèses dans le cadre de différents scénarios de taux d’intérêt.
• (e) Des renseignements sur l’incidence des dérivés de taux d’intérêt sur les mesures d’IRRBB.
• (f) Des renseignements sur l’incidence des instruments de juste valeur, y compris les actifs et passifs de niveau 3, sur les mesures d’IRRBB.
• (g) Les résultats des tests de résistance visés au point 4.3.4, les chocs visés au point 4.3.3, les tests de valeurs aberrantes prudentiels visés au paragraphe 5 de l’article 98 de la directive 2013/36/UE, et les évaluations de la sensibilité aux hypothèses et paramètres clés.
• (h) Des résumés des examens des politiques relatives à l’IRRBB, des procédures et de l’adéquation des systèmes de mesure, y compris toute conclusion de la part des auditeurs internes et externes ou d’autres parties extérieures équivalentes (telles que les consultants).

Sur la base de ces rapports, l’organe de direction ou ses délégués devraient être en mesure d’évaluer la sensibilité de l’établissement aux changements des conditions du marché et d’autres facteurs de risque importants, notamment en ce qui concerne les portefeuilles susceptibles de faire l’objet d’importants mouvements de la valeur du marché.

Le système de mesure interne devrait générer des rapports sous une forme permettant aux différents niveaux de la direction de l’établissement de comprendre facilement les rapports et de prendre les décisions appropriées en temps opportun. Les rapports devraient servir de base à un contrôle régulier visant à déterminer si l’établissement agit ou non conformément à sa stratégie et aux limites de risque de taux d’intérêt qu’il a adoptées.