4.1 Dispositions générales

Les établissements de crédit devraient se conformer aux présentes orientations d’une manière appropriée au regard de leur taille, de leur organisation interne ainsi que de la nature, la portée et la complexité de leurs activités et portefeuilles et, plus généralement, de tous les autres faits et circonstances pertinents qui leur sont propres, (ainsi qu’au groupe auquel ils appartiennent, le cas échéant). L’utilisation d’approches proportionnées et bien conçues ne devrait pas compromettre une mise en œuvre de haute qualité des référentiels comptables relatifs aux ECL.

Les établissements de crédit devraient aussi accorder l’attention nécessaire à l’application du principe de caractère significatif. Cependant, cela ne devrait pas avoir comme conséquence que les expositions ou portefeuilles pris individuellement soient considérés comme négligeables si, cumulativement, ils représentent une exposition importante pour l’établissement de crédit. De plus, le caractère significatif ne devrait pas être jugé uniquement en fonction de l’incidence potentielle sur le compte de résultat à la date de clôture. Ainsi, un (des) portefeuille(s) de montant élevé d’expositions de crédit constitué(s) notamment de prêts immobiliers hypothécaires doit (doivent) être considéré(s) comme important(s) même s’il(s) est (sont) garanti(s) par des sûretés de niveau élevé.

Lors du choix des critères de prise en compte du principe de proportionnalité ou de caractère significatif dans la conception ou la mise en œuvre de la méthode d’estimation des ECL, il est important d’éviter qu’aucun biais ne soit créé.

La comptabilisation précoce des provisions et la reconnaissance de la détérioration de crédit ne devraient pas être retardées sans préjudice du fait que les référentiels comptables ECL sont symétriques dans le sens où les évolutions ultérieures (dégradations et inversions de ces dernières) du profil de risque d’un débiteur devraient être prises en considération dans le calcul des provisions. 4.1.2 Prise en considération d’informations raisonnables et justifiables

Les établissements de crédit devraient tenir compte d’un large éventail d’informations lorsqu’ils appliquent des modèles comptables ECL. Les informations prises en considération devraient être pertinentes pour l’évaluation du risque de crédit et le calcul des ECL afférant à l’exposition de crédit considérée et devraient contenir des informations sur les évènements passés, les conditions actuelles et les prévisions relatives aux conditions économiques à venir. Les informations finalement incluses dans l’évaluation du risque de crédit et le calcul des ECL devraient aussi être raisonnables et justifiables. Les établissements de crédit devraient exercer un jugement de crédit éclairé pour définir la gamme d’informations pertinentes à prendre en considération et déterminer si ces informations sont raisonnables et justifiables. On entend par informations raisonnables et justifiables des informations fondées sur des faits pertinents et faisant appel à la capacité de discernement.

4.1.3 Prise en considération d’informations prospectives

Pour assurer une comptabilisation précoce des pertes de crédit, les établissements de crédit devraient prendre en considération des informations prospectives, y compris les facteurs macroéconomiques. En la matière, les établissements de crédit devraient faire preuve d’un discernement conforme aux méthodes généralement acceptées en matière d’analyse et de prévisions économiques en s’appuyant sur un ensemble de données suffisant.

Les établissements de crédit devraient être à même d’expliquer comment ils ont intégré des informations pertinentes, raisonnables et justifiables dans le processus d’évaluation et de calcul des ECL. Les établissements de crédit devraient faire preuve d’un jugement de crédit éclairé lorsqu’ils étudient de futurs scénarios et prennent en compte les conséquences potentielles de la survenue ou non de certains évènements ainsi que leur incidence sur le calcul des ECL. Aucune information ne saurait être exclue de ce processus au simple motif qu’un événement n’a qu’une faible probabilité de se produire ou que les conséquences de cet événement sur le risque de crédit ou le montant des ECL sont incertaines. Dans certaines circonstances, les informations pertinentes pour l’évaluation et le calcul du risque de crédit ne sont ni raisonnables ni justifiables, et devraient dès lors être exclues du processus d’évaluation et de calcul des ECL. Étant donné la nature exceptionnelle de ces circonstances, les établissements de crédit devraient apporter une justification solide et clairement documentée en la matière.

Les informations utilisées incluront l’analyse objective des facteurs pertinents et de leur incidence sur la qualité de crédit et les déficits de trésorerie. Les facteurs pertinents sont notamment ceux qui sont inhérents à la banque et à son activité ou qui résultent de conditions externes.