4.2 Aspects de gouvernance des tests de résistance

L’organe de direction devrait approuver⁴ le programme de tests de résistance de l’établissement et superviser sa mise en œuvre et son exécution.

⁴ Voir également le titre II, section 1, des orientations de l’ABE sur la gouvernance interne.

Sans préjudice de l’exigence prévue à l’article 91, paragraphe 1, de la directive 2013/36/UE⁵ , selon laquelle les membres de l’organe de direction doivent disposer à tout moment des connaissances, des compétences et de l’expérience nécessaires à l’exercice de leurs attributions, l’établissement devrait veiller à ce que son organe de direction soit en mesure de comprendre pleinement l’impact des événements extrêmes sur le profil de risque global de l’établissement.

⁵ Voir également le titre III, section 8, des orientations communes de l’AEMF et de l’ABE sur l’évaluation de l’aptitude des membres de l’organe de direction et des titulaires de postes clés au titre de la directive 2013/36/UE et de la directive 2014/65/UE.

L’organe de direction devrait comprendre les aspects importants du programme de tests de résistance pour être en mesure:

• (a) de participer activement aux discussions avec les comités de tests de résistance des établissements, s’il y a lieu, ou avec la direction générale ou les consultants externes participant aux tests de résistance;
• (b) de remettre en question les principales hypothèses de modélisation, le choix des scénarios et les hypothèses qui sous-tendent les tests de résistance en général; et
• (c) de décider des mesures de gestion nécessaires et d’en discuter avec les autorités compétentes.

Le programme de tests de résistance devrait être exécuté conformément aux politiques et procédures internes pertinentes de l’établissement. L’organe de direction de l’établissement devrait veiller à ce que des responsabilités claires et des ressources suffisantes (par exemple, des ressources humaines qualifiées et des systèmes informatiques) soient affectées et allouées pour l’exécution du programme.

Les établissements devraient veiller à ce que tous les éléments du programme de tests de résistance, y compris son évaluation, soient dûment documentés et régulièrement mis à jour, le cas échéant, dans les politiques et procédures internes.

Les établissements devraient veiller à ce que le programme de tests de résistance soit efficacement communiqué aux différentes lignes d’activité et aux différents niveaux de direction, en vue d’accroître la sensibilisation, d’améliorer la culture du risque et d’engager des discussions sur les risques existants et potentiels ainsi que sur les mesures de gestion possibles.

Le programme de tests de résistance devrait faire partie intégrante du cadre de gestion des risques d’un établissement [y compris dans le contexte du processus d’évaluation de l’adéquation du capital interne (ICAAP) et du processus interne d’évaluation de l’adéquation de la liquidité (ILAAP)]. Les tests de résistance devraient étayer les différents processus et décisions économiques ainsi que la planification stratégique, y compris la planification du capital et de la liquidité. Les décisions devraient tenir compte des lacunes, des limites et des vulnérabilités durant les tests de résistance.

L’organe de direction devrait tenir compte des résultats des tests de résistance, en particulier en ce qui concerne les limites, les vulnérabilités et les insuffisances identifiées, lorsqu’il définit la stratégie de l’établissement et lorsqu’il prend toutes les décisions pertinentes concernant la planification du capital, de la liquidité, du redressement et de la résolution.

Les résultats des tests de résistance (quantitatifs et qualitatifs) devraient être utilisés comme données d’entrée du processus consistant à établir l’appétit pour le risque et les limites d’un établissement. En outre, ils devraient servir d’outil de planification pour déterminer l’efficacité des stratégies commerciales nouvelles et existantes, ainsi que leur impact sur l’utilisation du capital. Pour ce faire, les résultats essentiels d’un exercice de tests de résistance devraient être les pertes implicites, les exigences de fonds propres et de liquidité, ainsi que les fonds propres et les liquidités disponibles.

Pour faire partie intégrante du système de gestion des risques d’un établissement, les tests de résistance devraient être effectués à une fréquence appropriée. Cette fréquence devrait être déterminée en fonction de la portée et du type de test de résistance, de la nature, de l’échelle, de la taille et de la complexité de l’établissement (principe de proportionnalité), des caractéristiques du portefeuille ainsi que de l’évolution de l’environnement macroéconomique ou des activités commerciales de l’établissement.