9.2 Fréquence des évaluations

À des fins prudentielles, les établissements de crédit devraient actualiser les évaluations de toutes les expositions garanties conformément aux exigences de l’article 208, paragraphe 3, et de l’article 210, point c), du règlement (UE) nº 575/2013.

Le groupe de sûretés faisant l’objet d’évaluations et de réévaluations individuelles à intervalles réguliers devrait être mis à jour au moment où l’exposition est classée dans la catégorie des ENP et au moins une fois par an si elle reste classée dans cette catégorie. Les établissements de crédit devraient veiller, en ce qui concerne la sûreté soumise à l’indexation ou à d’autres méthodes similaires, à ce que l’indexation soit actualisée au moins une fois par an.

La valeur des biens dont l’évaluation individuelle actualisée a eu lieu au cours des 12 mois précédents (conformément à l’ensemble des principes et exigences applicables énoncés dans la présente section) peut être indexée jusqu’à la période de l’examen de la dépréciation.

Les établissements de crédit devraient effectuer un contrôle plus fréquent lorsque le marché subit des changements négatifs importants et/ou lorsque la valeur de la sûreté individuelle présente des signes de baisse significative.

Par conséquent, les établissements de crédit devraient définir, dans leurs politiques et procédures d’évaluation des sûretés, des critères visant à déterminer si une baisse significative de la valeur des sûretés est intervenue. Dans la mesure du possible, ces critères comprendront des seuils quantitatifs pour chaque type de sûreté, sur la base des données empiriques observées et de toute expérience qualitative pertinente de l’établissement de crédit, compte tenu de facteurs pertinents tels que l’évolution des prix du marché ou l’avis d’évaluateurs indépendants.

Les établissements de crédit devraient disposer de processus et de systèmes informatiques appropriés pour signaler des évaluations obsolètes et déclencher l’élaboration de rapports d’évaluation.