8.3 Examen régulier du crédit des emprunteurs

Les établissements doivent également procéder à des examens réguliers du crédit des emprunteurs qui appartiennent au moins au groupe des moyennes ou grandes entreprises, en vue de recenser toute modification de leur profil de risque, de leur situation financière ou de leur solvabilité par rapport aux critères établis et à l’évaluation effectuée au moment de l’octroi du prêt, ainsi que de revoir et de mettre à jour toute notation interne/cotation du crédit pertinente.

Le processus et la fréquence de l’examen doivent être adaptés et proportionnés au type et au profil de risque de l’emprunteur ainsi qu’au type, à la taille et à la complexité de la facilité de crédit, et doivent être précisés dans les politiques et procédures applicables. Les établissements doivent procéder à des examens plus fréquents s’ils constatent une détérioration de la qualité du crédit et des actifs. Le cadre global de suivi du risque de crédit et l’infrastructure de données doivent permettre aux établissements de vérifier que des examens de crédit réguliers ont été effectués conformément aux politiques et procédures en matière de risque de crédit, et de repérer toute anomalie/exception à signaler en vue d’un suivi.

À cette fin, les établissements doivent également, le cas échéant, mettre à jour de manière périodique les informations financières pertinentes relatives à l’emprunteur et évaluer les nouvelles informations au regard des critères d’évaluation de la solvabilité établis conformément à la section 4.3 des présentes lignes orientations. La collecte et l’évaluation de ces informations doivent permettre à l’établissement de reconnaître les signes avant-coureurs d’une baisse de la qualité du crédit.

Les établissements doivent procéder à des examens périodiques afin d’évaluer le risque de défaut de l’emprunteur et la nécessité éventuelle de basculer dans une autre catégorie ou un autre niveau de risque.

Les examens de crédit des emprunteurs doivent comporter une évaluation de la dette existante et de la sensibilité des emprunteurs à l’égard des facteurs externes, tels que la volatilité des taux de change, le cas échéant, qui sont susceptibles d’influencer le montant de la dette et la capacité de remboursement, conformément également aux exigences en matière d’analyse de sensibilité énoncées à la section 5.2.6.

Les établissements doivent évaluer les risques liés au refinancement de la dette existante, en assurant un suivi régulier des prêts assortis de conditions de remboursement in fine/en bloc (de type ballon), séparément des autres prêts. Ils doivent analyser les effets potentiels sur l’incapacité d’un emprunteur à refinancer une dette existante, et inclure notamment des perspectives macroéconomiques prospectives et l’accès aux marchés des capitaux ainsi que d’autres types de structures de la dette. Les établissements doivent assurer un suivi étroit de la capacité des emprunteurs à rembourser ou à refinancer leurs dettes tout au long du cycle de vie d’un prêt et pas uniquement lorsque l’emprunteur arrive à la fin de la durée du prêt.

Un examen régulier du risque de crédit doit prendre en considération à la fois le profil de risque individuel et le profil de risque total de l’exposition, y compris les facteurs macroéconomiques pertinents et les secteurs ou activités économiques spécifiques et la manière dont la capacité de remboursement pourrait être influencée par ces facteurs.

Le cas échéant, les établissements doivent également examiner la situation des garants dans le cadre de l’accord de facilité de crédit. Outre l’évaluation de la solvabilité continue du garant, une analyse de l’efficacité d’une garantie doit également tenir compte de l’applicabilité de la garantie et du temps nécessaire à sa réalisation.

Outre le suivi des paramètres de crédit et financiers, les établissements doivent tenir compte des informations relatives aux facteurs qualitatifs qui pourraient avoir une influence significative sur le remboursement d’un prêt. Ces facteurs pourraient inclure des informations sur la qualité de la gestion, les accords/désaccords entre les propriétaires, l’engagement d’un propriétaire envers l’emprunteur, la croissance prévue du marché, le pouvoir de fixation des prix d’une société, la structure des coûts et la flexibilité des coûts, la tendance, la taille et la nature des dépenses en capital et des dépenses de recherche et développement, ainsi que la répartition entre les détenteurs de la dette et les responsables du service de la dette au sein du groupe consolidé d’établissements.