7.3 Calibration of EL BE and LGD in-default

Aux fins des EL BE et des estimations des LGD pour expositions sur lesquelles il y a eu défaut, les établissements devraient calculer les LGD réalisées pour expositions sur lesquelles il y a eu défaut, conformément à la section 6.3.1, à la seule différence que cela devrait être réalisé pour chacune des dates de référence définies conformément aux points 171 à 174, plutôt qu’à la date de défaut. Les établissements devraient inclure dans le calcul des LGD réalisées à une date de référence particulière tous les frais et les intérêts capitalisés avant la date de référence et ils devraient actualiser tous les flux de trésorerie et les prélèvements ultérieurs à la date de référence.

Lorsque, après le moment du défaut, les établissements annulent une partie de l’exposition, le calcul de la perte économique et de la LGD réalisée devrait reposer sur l’encours complet de l’obligation de crédit, sans tenir compte de l’annulation partielle. Toutefois, lorsque les établissements annulent régulièrement des parties d’expositions sur la base d’une politique cohérente en ce qui concerne le moment et le taux de l’annulation, ils peuvent inclure ces informations dans le calibrage des EL BE et des estimations finales des LGD pour expositions sur lesquelles il y a eu défaut. Lorsque les établissements effectuent des annulations moins régulièrement, ils peuvent rendre compte des informations sur l’annulation partielle d’une exposition particulière dans l’application de ces paramètres à cette exposition en ignorant le résultat de la procédure d’attribution de la notation conformément à la section 8.2 afin de garantir la cohérence entre l’estimation des LGD et l’application des estimations des LGD.

Aux fins des EL BE et des estimations de LGD pour expositions sur lesquelles il y a eu défaut, les établissements devraient calculer la LGD moyenne à long terme des LGD réalisées pour expositions sur lesquelles il y a eu défaut, visée au point 178, en respectant les exigences énoncées à la section 6.3.2 à la seule différence que, pour chaque date de référence, les procédures de recouvrement inachevées ne devraient être utilisées que si leur date de référence pertinente pour l’application des paramètres des EL BE et des LGD pour expositions sur lesquelles il y a eu défaut est ultérieure à la date de référence considérée pour l’estimation.

Conformément à la section 6.3.2.3, les établissements ne devraient pas estimer les recouvrements futurs pour expositions qui demeurent en défaut pendant une période supérieure à la durée maximale de la procédure de recouvrement définie par l’établissement. Toutefois, les informations pertinentes concernant des expositions particulières, notamment les informations sur les sûretés existantes, peuvent être reflétées dans l’application de ces paramètres en ignorant le résultat de la procédure d’attribution de la notation conformément à la section 8.2.

7.3.2 Exigences spécifiques pour les EL BE

7.3.2.1 Consideration of MoC in EL BE estimation

7.3.2.2 Current economic circumstances

7.3.2.3 Relation of EL BE to specific credit risk adjustments