8.1 Conservatism in the application of risk parameters

Aux fins de l’article 171, paragraphe 2, du règlement (UE) n° 575/2013, les établissements devraient appliquer une prudence supplémentaire aux résultats de l’affectation de la notation lorsque des faiblesses sont recensées en rapport avec la mise en œuvre du modèle dans le système informatique ou avec la procédure d’attribution de paramètres de risque aux débiteurs ou aux facilités de crédit dans le portefeuille actuel (application de paramètres de risque), notamment lorsque ces faiblesses se rapportent aux données utilisées dans la procédure d’attribution de la notation. À cette fin, les établissements devraient établir un cadre comportant les phases suivantes:

• (a) recensement des faiblesses de la mise en œuvre du modèle dans le système informatique ou application de paramètres de risque;
• (b) définition de la forme de la prudence à appliquer et quantification du niveau approprié de prudence;
• (c) suivi et correction des faiblesses;
• (d) documentation.

Aux fins du point 195(a), les établissements devraient disposer d’une procédure solide afin de recenser toutes les faiblesses en matière de mise en œuvre et d’application dans la procédure d’affectation, garantissant que chaque faiblesse a pour effet un traitement prudent supplémentaire dans l’affectation concernée à un échelon ou une catégorie. Les établissements devraient tenir compte au moins des événements déclencheurs suivants afin d’appliquer une prudence supplémentaire:

• (a) données manquantes dans le portefeuille d’application;
• (b) actualisations manquantes des états financiers ou des données provenant de sociétés d’information financière visées au point 59;
• (c) notations périmées dans le portefeuille d’application; les notations périmées devraient être entendues au sens de l’article 25, paragraphe 2, point b), des NTR sur la méthode d’évaluation NI;
• (d) notations manquantes, au sens où une exposition est considérée comme relevant du champ d’application du modèle NI mais n’est pas notée par celui-ci.

Aux fins du point 195(b), les établissements devraient garantir que la survenance de l’un quelconque des événements déclencheurs visés au point 196 a pour effet l’application d’une prudence supplémentaire au paramètre de risque afin de calculer les montants des expositions pondérés pour risque. Lorsque surviennent plusieurs événements déclencheurs, l’estimation devrait être plus prudente. La prudence supplémentaire se rapportant à chaque événement déclencheur devrait être proportionnée à l’incertitude dans le paramètre de risque estimé introduite par l’événement déclencheur.

Les établissements devraient examiner l’incidence globale des faiblesses recensées et de la prudence qui en résulte au niveau du portefeuille couvert par le modèle pertinent sur la solidité des affectations à des échelons ou des catégories et garantir que les exigences de fonds propres ne sont pas faussées par la nécessité d’ajustements excessifs.

Aux fins du point 195(c), les établissements devraient assurer le suivi régulier des faiblesses de la mise en œuvre et de l’application et des niveaux de prudence supplémentaire appliquée en rapport avec celles-ci. Lorsque cela est possible, les établissements devraient adopter des mesures visant à traiter les faiblesses recensées. À l’issue de cette évaluation, les établissements devraient élaborer un plan visant à corriger les faiblesses dans un délai raisonnable, en tenant compte de l’ampleur de l’incidence sur les exigences de fonds propres.

Aux fins du point 195(d), les établissements devraient préciser des manuels et des procédures adéquats afin d’appliquer une prudence supplémentaire et ils devraient documenter la procédure appliquée pour traiter les faiblesses en matière de mise en œuvre et d’application. Cette documentation devrait comporter au moins les événements déclencheurs examinés et les effets de l’activation de ces événements déclencheurs sur l’affectation finale à un échelon ou une catégorie, le niveau du paramètre de risque et les exigences de fonds propres.