8.5 Utilisation d’indicateurs d’alerte précoce/de listes de surveillance pour le suivi des crédits

Au sein de leur cadre de suivi, les établissements doivent élaborer, tenir à jour et évaluer régulièrement des indicateurs d’alerte précoce (EWI) quantitatifs et qualitatifs pertinents, appuyés par une infrastructure informatique et de données appropriée qui permettrait de détecter en temps utile un risque de crédit accru dans leur portefeuille global ainsi que dans les portefeuilles, sous-portefeuilles, secteurs, zones géographiques et expositions individuelles.

Les indicateurs d’alerte précoce doivent être assortis de seuils de déclenchement définis en fonction des seuils fixés dans l’appétit pour le risque de crédit, la stratégie et les politiques en matière de risque de crédit, ainsi que de procédures de remontée des incidents définissant les responsabilités en ce qui concerne les actions de suivi. Ces procédures de remontée des incidents doivent également inclure la liste des expositions ou des emprunteurs devant faire l’objet d’un suivi particulier – une liste de surveillance.

Le cadre EWI doit décrire la pertinence des indicateurs par rapport aux caractéristiques des opérations et aux types d’emprunteurs, ou pour des groupes homogènes de portefeuilles, le cas échéant.

Lorsqu’un événement est détecté par les EWI au niveau d’une exposition individuelle, d’un portefeuille, d’un sous-portefeuille ou d’un groupe d’emprunteurs, les établissements doivent exercer un suivi plus fréquent et, si nécessaire, envisager de les placer sur une liste de surveillance et de prendre des mesures prédéfinies et entreprendre des actions d’atténuation. Le suivi de cette liste de surveillance doit donner lieu à des rapports spécifiques qui seraient régulièrement examinés par le responsable de la fonction de gestion des risques, les responsables des fonctions associées à l’octroi de crédits et l’organe de direction.

Lorsque les actions prévoient une interaction avec l’emprunteur, les établissements doivent tenir compte des circonstances particulières de celui-ci. Le niveau de contact et de communication avec l’emprunteur en cas de difficultés de paiement doit être adapté aux exigences d’information, telles que définies dans les orientations de l’ABE sur les retards de paiement et la saisie.

Dans le cadre de leur suivi continu du risque de crédit, les établissements doivent accorder une attention particulière aux signes suivants de détérioration de la qualité du crédit :

• a. les événements macroéconomiques négatifs (y compris, mais sans s’y limiter, l’évolution économique, les modifications de la législation et les menaces technologiques pesant sur un secteur) influençant la rentabilité future d’un secteur, d’un segment géographique, d’un groupe d’emprunteurs ou d’une entreprise emprunteuse individuelle, ainsi que le risque accru de chômage pour des groupes d’individus ;
• b. des évolutions défavorables connues de la situation financière des emprunteurs, telles qu’une augmentation importante des niveaux d’endettement ou des augmentations significatives des ratios du service de la dette ;
• c. une baisse importante du chiffre d’affaires ou, de manière générale, des flux de trésorerie récurrents (y compris la perte d’un contrat, d’un client ou d’un locataire important) ;
• d. un rétrécissement important des marges d’exploitation ou des revenus ;
• e. un écart important des bénéfices réels par rapport aux prévisions ou un retard important dans le plan d’affaires d’un projet ou d’un investissement ;
• f. des modifications concernant le risque de crédit d’une opération qui aboutiraient à des conditions sensiblement différentes si l’opération était nouvellement initiée ou émise à la date de déclaration (comme des montants accrus de garanties ou de sûretés exigées, ou une couverture plus élevée des revenus récurrents de l’emprunteur) ;
• g. une baisse significative, réelle ou attendue, de la notation de crédit externe de l’opération principale, ou d’autres indicateurs de marché externes du risque de crédit pour une opération particulière ou une opération similaire ayant la même durée de vie prévue ;
• h. des changements dans les conditions d’accès aux marchés, une détérioration des conditions de financement ou des réductions connues du soutien financier fourni par des tiers à l’emprunteur ;
• i. un ralentissement de l’activité ou des tendances négatives dans les opérations de l’emprunteur, susceptibles d’induire un changement significatif dans la capacité de l’emprunteur à remplir ses obligations en matière de dette ;
• j. une hausse importante de la volatilité économique ou du marché qui pourrait avoir une incidence négative sur l’emprunteur ;
• k. pour les opérations garanties par une sûreté, une détérioration significative du rapport entre leur montant et la valeur de la sûreté en raison de l’évolution défavorable de la valeur de la sûreté, ou l’absence de changement ou l’augmentation de l’encours imputable aux délais de paiement fixés (telles que des délais de grâce prolongés pour le paiement du principal, des versements croissants ou flexibles, des délais prolongés) ;
• l. une augmentation significative du risque de crédit sur d’autres opérations du même emprunteur ou des changements significatifs dans le comportement de paiement attendu de l’emprunteur, lorsqu’ils sont connus ;
• m. une augmentation significative du risque de crédit due à une aggravation des difficultés du groupe auquel l’emprunteur appartient, comme les résidents d’une zone géographique spécifique, ou à une évolution défavorable significative des performances du secteur d’activité économique de l’emprunteur ou à une aggravation des difficultés du groupe d’emprunteurs liés auquel l’emprunteur appartient ;
• n. une action en justice connue qui pourrait influencer de manière sensible la situation financière de l’emprunteur ;
• o. la délivrance tardive d’un certificat de conformité, une demande de dérogation ou le non-respect des clauses, au moins en ce qui concerne les clauses financières, le cas échéant ;
• p. un basculement négatif de la qualité de crédit/classe de risque interne à l’établissement dans le portefeuille de crédit global ou dans des portefeuilles/segments spécifiques;
• q. un déclassement interne réel ou prévu de la notation de crédit/de la classe de risque concernant l’opération ou l’emprunteur, ou une diminution de la notation relative au comportement utilisée pour évaluer le risque de crédit en interne ;
• r. les préoccupations soulevées par les auditeurs externes de l’établissement ou l’emprunteur dans les rapports ;
• s. une ou plusieurs facilités liées à l’emprunteur en retard de 30 jours.

8.5.1 Processus de suivi et de remontée d’incidents en cas de déclenchement des indicateurs d’alerte précoce (EWI)

En cas de déclenchement d’un indicateur d’alerte précoce (EWI) justifiant un suivi plus étroit et une enquête plus approfondie, des mesures immédiates doivent être prises conformément aux politiques et procédures de l’établissement, comme le prévoit la section 4.3 des présentes orientations. Les fonctions concernées doivent procéder à une analyse afin d’évaluer la gravité de l’événement déclencheur et proposer une action et un suivi appropriés. Cette analyse doit être présentée, sans retard excessif, aux décideurs en matière de crédit désignés dans la politique et les procédures.

Les décideurs compétents en matière de crédit doivent, sur la base de l’analyse susmentionnée et d’autres informations pertinentes accessibles, définir les mesures appropriées à prendre. La décision doit être documentée et doit être communiquée aux parties concernées de l’établissement en vue d’une action et d’un suivi.

Le déclenchement des EWI doit induire une augmentation de la fréquence des processus d’examen, y compris des discussions et des décisions des décideurs en matière de crédit, et une collecte d’informations plus poussée auprès de l’emprunteur. Les informations recueillies doivent être suffisantes pour pouvoir procéder plus fréquemment à des examens de crédit des emprunteurs.