5.1 Principes de gestion des risques ESG

Aux fins de l’intégration des risques ESG dans le cadre de gestion des risques à l’échelle de l’établissement conformément au paragraphe 152 des orientations de l’ABE en matière de gouvernance interne, les établissements devraient prendre en considération le rôle des risques ESG en tant que facteurs potentiels de toutes les catégories traditionnelles de risques financiers, y compris les risques de crédit, de marché, opérationnels (y compris de conten-tieux), de réputation, de liquidité, de modèle économique et de concentration.

Les établissements devraient intégrer les risques ESG dans leurs systèmes et processus régu-liers de gestion des risques afin de garantir la cohérence avec leurs stratégies commerciales et de risque générales, y compris les plans conformément à l’article 76, paragraphe 2, de la directive 2013/36/UE, comme précisé à la section 6. Les établissements devraient veiller à disposer d’une approche pleinement intégrée dans laquelle les risques ESG sont correcte-ment intégrés et pris en considération dans le cadre des stratégies, politiques et limites de gestion des risques. Lorsque les établissements ont mis en place des dispositifs spécifiques pour les risques ESG, ils devraient veiller à ce que cela soit pris en considération dans le cadre régulier de gestion des risques et y contribue.

Les établissements devraient mettre au point une approche solide et efficace de gestion et d’atténuation des risques ESG à court et moyen termes ainsi que sur un horizon à long terme d’au moins 10 ans, en tenant compte des principes énoncés au paragraphe 19.

Les établissements devraient déterminer quelle combinaison d’outils de gestion et d’atténua-tion des risques contribuerait le mieux à cet objectif, en prenant en considération une série d’outils, notamment les suivants:

• a) un engagement avec les contreparties visant à mieux comprendre leur profil de risque et à garantir la cohérence avec l’appétit pour le risque et les objectifs stratégiques de l’établissement, notamment:
• i. en déterminant l’étendue des contreparties avec lesquelles s’engager, en te-nant compte des résultats de l’évaluation du caractère significatif et du pro-cessus de mesure du risque,
• ii. en nouant un dialogue avec ces contreparties afin d’examiner leur résilience aux risques ESG, en tenant compte de la législation sectorielle qui affecte ces contreparties et de tout plan de transition qu’elles ont élaboré;
• iii. le cas échéant et dans la mesure du possible, en fournissant aux clients des informations et des conseils pertinents sur l’évaluation ou l’atténuation des risques ESG auxquels ils sont exposés, et
• iv. en prenant en considération une série de mesures spécifiques à la contrepar-tie, telles que l’ajustement à l’offre de produits, l’accord sur un plan et des mesures correctives afin de soutenir les efforts de transition et une résilience accrue de la contrepartie, ou, en dernier recours, la cessation de la relation lorsque sa poursuite est jugée incompatible avec la planification et l’appétit pour le risque de l’établissement;
• b) l’ajustement des modalités financières (y compris, par exemple, les mesures de sau-vegarde et les mesures correctives convenues contractuellement), les conditions (par exemple, la maturité) et/ou la tarification sur la base de critères ESG pertinents pour le risque et de la stratégie en matière de risque et de la politique de capital interne de l’établissement;
• c) la prise en considération des risques ESG lors de l’élaboration des politiques secto-rielles et de la fixation de limites de risque, de limites d’exposition et de stratégies de réduction de l’endettement à l’échelle mondiale, régionale et sectorielle;
• d) la diversification des portefeuilles de prêts et d’investissements sur la base de cri-tères ESG pertinents en matière de risques, par exemple du point de vue des secteurs économiques ou des zones géographiques;
• e) d’autres outils de gestion des risques jugés appropriés sur la base de l’appétit pour le risque de l’établissement, tels qu’une éventuelle réaffectation des financements entre les secteurs et au sein de ceux-ci au profit d’expositions plus résilientes aux risques ESG.