8.2 Human judgement in the application of risk parameters

Les établissements peuvent utiliser le jugement humain dans l’application du modèle dans les cas suivants:

• (a) dans l’application des variables qualitatives utilisées dans le modèle;
• (b) dans les décisions de rejet des données d’entrée de la procédure d’attribution de la notation;
• (c) dans les décisions de rejet des résultats de la procédure d’attribution de la notation.

Les établissements devraient définir des critères clairs concernant l’utilisation des données d’entrée qualitatives des modèles et ils devraient garantir une application cohérente de ces données d’entrée par tout le personnel pertinent ainsi qu’une affectation cohérente des débiteurs ou des facilités de crédit présentant un risque similaire au même échelon ou à la même catégorie comme prévu à l’article 171, paragraphe 1, point a), du règlement (UE) n° 575/2013.

Aux fins de l’article 172, paragraphe 3, du règlement (UE) n° 575/2013, les établissements devraient définir les politiques et les critères concernant l’utilisation de la possibilité de rejeter des résultats de la procédure d’attribution de la notation. Ces politiques devraient faire référence à la possibilité de rejeter tant des données d’entrée que des résultats de cette procédure et elles devraient être définies de manière prudente de telle sorte que l’ampleur du non-respect par prudence ne soit pas limitée. En revanche, l’ampleur des baisses potentielles des estimations résultant du modèle, en ignorant soit les données d’entrée soit les résultats de la procédure d’attribution de la notation, devrait être limitée. En appliquant les possibilités de non-respect susvisées, les établissements devraient tenir compte de toutes les informations pertinentes et actualisées.

Les établissements devraient documenter l’ampleur et le raisonnement de chaque décision de non-respect. À chaque fois que cela est possible, les établissements devraient établir une liste prédéfinie de choix possibles de justification de la décision de rejet. Les établissements devraient également stocker les informations concernant la date de la décision de rejet et la personne l’ayant réalisé et approuvé.

Les établissements devraient assurer le suivi régulier du niveau et des justifications des décisions de rejet des données d’entrée et des résultats de la procédure d’attribution de la notation. Ils devraient préciser dans leurs politiques le taux acceptable maximal des décisions de rejet pour chaque modèle. Lorsque ces niveaux maximaux sont dépassés, l’établissement devrait adopter des mesures adéquates. Les taux de rejet devraient être précisés et suivis au niveau du segment de calibrage. Lorsque le nombre de décisions de rejet est élevé, les établissements devraient adopter des mesures adéquates visant à améliorer le modèle.

Les établissements devraient analyser régulièrement la performance des expositions pour lesquelles les données d’entrée ou les résultats de la procédure d’attribution de la notation ont été rejetés conformément à l’article 172, paragraphe 3, du règlement (UE) n° 575/2013.

Les établissements devraient évaluer régulièrement la performance du modèle avant et après les cas de rejet des résultats de la procédure d’attribution de la notation. Lorsque l’évaluation conclut que l’utilisation de la possibilité de non-respect réduit considérablement la capacité du modèle à quantifier de manière exacte les paramètres de risque («pouvoir prédictif du modèle»), les établissements devraient adopter des mesures adéquates afin de garantir la bonne application de la possibilité de rejet.