9.3.2 Flux de trésorerie futurs anticipés

Les établissements de crédit devraient estimer les flux de trésorerie actualisés de manière prudentielle et conformément aux normes comptables applicables.

Le calcul des flux de trésorerie actualisés devrait tenir compte des cas dans lesquels:

• a) les flux de trésorerie opérationnels de l’emprunteur se maintiennent et peuvent servir à rembourser la dette financière, et des sûretés peuvent être exercées dans la mesure où cette décision n’a aucune incidence sur les flux de trésorerie opérationnels; et
• b) les flux de trésorerie d’exploitation de l’emprunteur prennent fin et les sûretés sont exercées.

Lorsque l’estimation se fonde sur l’hypothèse selon laquelle les flux de trésorerie d’exploitation de l’emprunteur se poursuivront, y compris les flux de trésorerie issus de la sûreté, des informations actualisées et fiables sur les flux de trésorerie sont nécessaires.

Lorsque l’estimation se fonde sur l’hypothèse selon laquelle les flux de trésorerie d’exploitation de l’emprunteur cesseront, le produit de la vente à venir issu de l’exécution des sûretés devrait être ajusté afin de tenir compte des coûts de liquidation et de la décote sur le prix de marché appropriés.

Outre les coûts de liquidation susmentionnés, une décote sur le prix de marché, le cas échéant, devrait être appliquée à l’évaluation actualisée comme indiqué ci-dessous.

Le prix du bien au moment de la liquidation devrait tenir compte des conditions de marché existantes et attendues.

Des considérations relatives au délai de vente dans le cadre de la cession des biens hypothéqués devraient également être prises en considération, sur la base des pratiques de recouvrement de créances et des expériences acquises dans le cadre de procédures judiciaires au niveau national, d’une part, et sur la base de preuves empiriques, d’autre part, et elles devraient faire l’objet d’un contrôle a posteriori approprié. Ces considérations devraient intégrer les frais de fonctionnement ou les dépenses en capital engagés avant la date de la vente.

L’exécution de la sûreté peut inclure des stratégies de liquidation (forcée) consensuelles ou non consensuelles.

La décote sur le prix de liquidation devrait refléter le mode d’exécution des sûretés, à savoir une exécution consensuelle ou non consensuelle.

La décote sur le prix de marché devrait refléter la liquidité du marché et la stratégie de liquidation. Elle ne devrait pas refléter des conditions de vente d’urgence, sauf si la stratégie de liquidation anticipée implique effectivement de brader le bien.

Les établissements de crédit devraient appliquer des décotes appropriées sur le prix de marché aux fins de l’IFRS 9 dans le cadre du calcul des fonds propres réglementaires et en vue du contrôle des risques. Une décote par rapport au prix de marché ne peut être proche de zéro que pour des types de sûretés très liquides et non soumises à des tensions, qui ne sont pas concernés par des risques de corrélation significatifs.

Tous les établissements de crédit devraient élaborer leurs propres hypothèses relatives aux coûts de liquidation et à la décote sur le prix de marché sur la base de données empiriques observées. Si les données empiriques disponibles sont insuffisantes, les hypothèses de décote devraient se fonder au minimum sur la liquidité, le temps écoulé et la qualité/l’ancienneté de l’évaluation. Si un établissement de crédit est confronté à un marché de l’immobilier paralysé et que seul un faible nombre de biens immobiliers ont été vendus ou que l’historique des ventes est jugé insuffisant, une décote par rapport au prix de marché plus prudente devrait s’appliquer.