4.1 Dispositions générales

Les établissements devraient considérer l’IRRBB comme un risque important et devraient toujours l’évaluer seul et de manière explicite et exhaustive dans leurs processus de gestion des risques et d’évaluation du capital interne.

Les établissements devraient détecter leurs expositions à l’IRRBB et veiller à ce qu’elles soient mesurées, surveillées et contrôlées de manière adéquate. Les établissements devraient gérer les risques découlant de leurs expositions à l’IRRBB et, si nécessaire, atténuer les risques qui affectent à la fois leur valeur économique et leurs mesures de produits d’intérêts nets augmentées des variations de la valeur de marché.

• (ii) CSRBB

Les établissements devraient évaluer et suivre le CSRBB de manière explicite et exhaustive dans leurs processus de gestion des risques et d’évaluation du capital interne.

Les établissements devraient détecter leurs expositions au CSRBB et veiller à ce qu’elles soient évaluées, surveillées et contrôlées de manière adéquate, tant en ce qui concerne la valeur économique qu’en ce qui concerne les mesures de produits d’intérêts nets augmentées des variations de la valeur de marché.

• (iii) Mesure de produits d’intérêts nets augmentée des variations de la valeur de marché

Aux fins des présentes orientations, les produits d’intérêts nets sur la base desquels il convient de calculer l’incidence des mouvements des taux d’intérêt ou des écarts de crédit devraient être déterminés par les produits et charges d’intérêts. À cet effet, les établissements devraient également tenir compte des variations de la valeur de marché des instruments – en fonction du traitement comptable (juste valeur/nGAAP) – figurant soit dans le compte de résultat, soit directement dans les fonds propres (par exemple, via les autres éléments du revenu global). Les établissements devraient tenir compte de l’augmentation ou de la diminution du montant des pertes et profits et du capital à court et moyen terme résultant des mouvements des taux d’intérêt ou des écarts de marge de crédit.

La variation des produits d’intérêts nets devrait être la différence entre les produits d’intérêts nets attendus dans un scénario de choc ou de tension dans une perspective de continuité d’exploitation et les produits d’intérêts nets attendus dans un scénario de base⁵ . La variation de la valeur de marché des instruments (juste valeur/nGAAP) devrait être la différence entre la valeur de marché attendue dans un scénario de choc ou de tension dans une perspective de continuité d’exploitation et la valeur de marché attendue dans un scénario de base à la fin de la durée évaluée.

4.1.2 Autres aspects, proportionnalité

⁵ En ce qui concerne l’EVE, la variation de la valeur économique des fonds propres devrait être la différence entre la valeur économique attendue des fonds propres dans un scénario de choc ou de tension et la valeur économique attendue des fonds propres dans un scénario de base.

Lors de la mise en œuvre des orientations, les établissements financiers devraient détecter leurs expositions existantes et potentielles à l’IRRBB et au CSRBB de manière proportionnelle, en fonction du niveau, de la complexité et du degré de risque de leurs positions hors portefeuille de négociation, en tenant compte de leur modèle d’entreprise, de leurs stratégies et de l’environnement commercial dans lesquels ils exercent ou dans lesquels ils ont l’intention d’exercer.

Sur la base de l’évaluation de leur exposition existante et potentielle à l’IRRBB et au CSRBB, les établissements devraient tenir compte des éléments et des attentes prévus dans la présente section 4.1 des orientations et dans les sections relatives à la détection, au calcul et à l’allocation du capital aux fins de l’IRRBB (section 4.2.2), à la stratégie de gouvernance de l’IRRBB et du CSRBB (sections 4.2.3 et 4.5.2), à la mesure de l’IRRBB par un IMS (section 4.3) et au suivi du CSRBB (section 4.6) et les mettre en œuvre d’une manière proportionnée aux expositions existantes et potentielles à l’IRRBB et au CSRBB.

Outre l’exposition existante et potentielle à l’IRRBB et au CSRBB, les établissements financiers devraient également, lors de la mise en œuvre des orientations, tenir compte de leur niveau général de complexité et de leurs approches internes de gestion des risques, afin de s’assurer que leurs approches, leurs processus et leurs systèmes de gestion de l’IRRBB et du CSRBB sont cohérents avec leur approche générale de la gestion des risques ainsi qu’avec les approches, processus et systèmes spécifiques qu’ils mettent en œuvre dans le but de gérer les autres risques.