+4. Orientations sur la gestion du risque de taux d’intérêt et sur l’évaluation et le suivi du risque d’écart de crédit inhérent aux activités hors portefeuille de négociation
---+4.1 Dispositions générales
------+10. Les établissements devraient considérer l’IRRBB comme un risque important et devraient toujours …
------+11. Les établissements devraient détecter leurs expositions à l’IRRBB et veiller à ce qu’elles …
------+12. Les établissements devraient évaluer et suivre le CSRBB de manière explicite et exhaustive dans …
------+13. Les établissements devraient détecter leurs expositions au CSRBB et veiller à ce qu’elles …
------+14. Aux fins des présentes orientations, les produits d’intérêts nets sur la base desquels il …
------+15. La variation des produits d’intérêts nets devrait être la différence entre les produits …
------+16. Lors de la mise en œuvre des orientations, les établissements financiers devraient détecter …
------+17. Sur la base de l’évaluation de leur exposition existante et potentielle à l’IRRBB et au CSRBB …
------+18. Outre l’exposition existante et potentielle à l’IRRBB et au CSRBB, les établissements …
---+4.2 Détection et gestion de l’IRRBB
------+19. Les établissements devraient prendre en considération tous les instruments sensibles au taux …
------+20. Les établissements financiers devraient considérer les expositions non performantes (nettes de …
------+21. Sans préjudice du paragraphe 10, les portefeuilles de négociation de faible taille, tels que …
------+22. Conformément à l’article 73 de la directive 2013/36/UE, lors de l’évaluation des montants, des …
------+23. Les établissements financiers devraient démontrer que leur capital interne est proportionnel au …
------+24. Dans leur analyse ICAAP du montant de capital interne exigé pour l’IRRBB, les établissements …
------+25. Les établissements financiers ne devraient pas uniquement se baser sur l’évaluation …
------+26. L’évaluation de l’adéquation du capital au regard de l’IRRBB devrait intégrer les paramètres …
------+27. Les résultats de l’adéquation du capital au regard de l’IRRBB devraient être pris en compte …
------+28. Pour étalonner le montant du capital interne détenu au titre de l’IRRBB, les établissements …
------+29. Les établissements financiers appliquant des modèles de capital interne devraient veiller à ce …
------+30. Lorsqu’ils examinent si des capitaux internes devraient être alloués au titre de l’IRRBB aux …
------+31. Les établissements financiers devraient envisager des ajustements des coussins de capital …
------+32. La stratégie en matière d’IRRBB de l’établissement, y compris l’appétence pour l’IRRBB et …
------+33. L’appétence de l’établissement pour l’IRRBB devrait être exprimée en termes de l’incidence …
------+34. La stratégie globale en matière d’IRRBB devrait également préciser dans quelle mesure le modèle …
------+35. Les établissements devraient dûment évaluer les propositions visant à utiliser de nouveaux …
------+36. Les établissements utilisant des instruments dérivés pour atténuer les expositions à l’IRRBB …
------+37. Les établissements utilisant des modèles de comportement des clients comme contribution à la …
------+38. Lorsqu’ils prennent des décisions sur des activités de couverture, les établissements devraient …
------+39. Le renforcement des établissements devrait garantir que les modalités et processus de …
------+40. En vue des modalités de gouvernance interne, conformément aux articles 74 et 88 de la directive …
------+41. L’organe de direction est notamment responsable des paramètres suivants: (a) Comprendre la …
------+42. Les établissements devraient mettre en place des modalités et des procédures de délégation pour …
------+43. Les établissements devraient exprimer leur appétence pour l’IRRBB en termes de risques pour les …
------+44. Les établissements devraient mettre en œuvre des limites permettant de faire en sorte que les …
------+45. Un cadre devrait être mis en place pour suivre l’évolution des stratégies de couverture qui …
------+Politiques et processus en matière de risque
---------+46. L’organe de direction devrait, sur la base de sa stratégie globale en matière d’IRRBB, mettre …
---------+47. Les politiques devraient être dûment motivées, solides et documentées et devraient porter sur …
---------+48. Toutes les politiques relatives à l’IRRBB devraient être régulièrement examinées, au moins une …
---------+49. Pour veiller à ce que les politiques et procédures de gestion de l’IRRBB de l’établissement …
---------+50. L’organe de direction ou ses délégués devraient veiller à ce que les activités d’analyse et de …
------+Contrôles internes
---------+51. S’agissant des politiques et procédures de contrôle de l’IRRBB, les établissements devraient …
---------+52. Les établissements devraient pratiquer des évaluations et des examens réguliers du système de …
---------+53. Les établissements devraient régulièrement soumettre leurs procédures d’identification, de …
------+Systèmes informatiques et qualité des données de l’IRRBB
---------+54. Les systèmes et les applications informatiques utilisés par l’établissement pour effectuer …
---------+55. Le système informatique et le système de transactions devraient être en mesure d’enregistrer le …
---------+56. Pour les produits complexes et structurés notamment, le système de transactions devrait être en …
---------+57. Des contrôles organisationnels adéquats des systèmes informatiques devraient être établis afin …
---------+58. Les mesures de risque devraient être fondées sur des données de marché et internes fiables. Les …
---------+59. Afin de garantir la qualité élevée des données, les établissements devraient mettre en œuvre …
---------+60. Lorsque les établissements divisent les flux de trésorerie en différents intervalles de temps …
---------+61. Les établissements devraient identifier les motifs potentiels de divergences et d’irrégularités …
---------+62. Les établissements devraient mettre en place un processus approprié afin de garantir que les …
------+Système interne de notification
---------+63. Les systèmes internes de notification des risques des établissements devraient fournir des …
---------+64. Les rapports internes devraient être transmis à l’organe de direction ou à ses délégués, avec …
---------+65. Les rapports d’IRRBB devraient fournir des informations agrégées ainsi qu’un niveau de détail …
---------+66. Les rapports d’IRRBB devraient, à intervalles réguliers, inclure les résultats des audits et …
---------+67. Si les types de rapports préparés pour l’organe de direction ou ses délégués varient en …
---------+68. Sur la base de ces rapports, l’organe de direction ou ses délégués devraient être en mesure …
---------+69. Le système de mesure interne devrait générer des rapports sous une forme permettant aux …
------+Gouvernance des modèles
---------+70. Les établissements devraient veiller à ce que la validation de l’évaluation et des méthodes de …
---------+71. Le cadre de validation devrait reposer sur les cinq piliers suivants: (a) une évaluation de la …
---------+72. Pour les activités de validation initiale et continue attendues, la politique devrait établir …
---------+73. La gestion du risque de modèle pour la mesure de l’IRRBB devrait s’inspirer d’une approche …
---------+74. Les résultats de cet examen et de cette validation, et les éventuelles recommandations …
---------+75. Le processus de validation continue devrait définir la liste des événements déclencheurs de …
---------+76. À la lumière des observations et des informations collectées peu à peu, un modèle approuvé peut …
---------+77. Les établissements peuvent s’appuyer sur des modèles d’IRRBB tiers pour gérer et contrôler …
---------+78. Qu’il s’agisse de modèles internes ou tiers, les hypothèses ou les données liées au modèle …
---+4.3 Mesure de l’IRRBB par le système interne d’un établissement
------+79. Les établissements devraient mettre en œuvre des systèmes de mesure interne solides qui …
------+80. Les établissements devraient évaluer leur exposition à l’IRRBB en termes de variations …
------+81. Si les marges commerciales et les autres composantes de marge sont exclues des mesures de la …
------+82. Lorsqu’ils calculent les mesures de produits d’intérêts nets pour évaluer les expositions à …
------+83. Les établissements devraient considérer les expositions non performantes (nettes de provisions) …
------+84. Lorsqu’ils mesurent leur exposition à l’IRRBB, les établissements ne devraient pas se contenter …
------+85. Les établissements ne devraient pas dépendre d’une seule mesure de risque mais devraient …
------+86. Les limites de chaque modèle et outil quantitatif utilisé devraient être pleinement …
------+87. Les établissements devraient identifier et mesurer toutes les composantes de l’IRRBB. Afin …
------+Composante Méthode Attention portée sur
------+b) Hypothèses de planification d’entreprise pour les fonds propres aux fins de l’IRRBB
------+Component Method Focus
---------+88. Pour le suivi et la mesure de l’IRRBB, un établissement devrait utiliser au moins une mesure …
---------+89. Les établissements devraient régulièrement, au moins tous les trimestres et plus souvent en …
---------+90. Les établissements devraient déterminer s’il convient d’appliquer une approche de modélisation …
---------+91. Les établissements devraient évaluer les expositions dans chaque devise dans laquelle ils ont …
---------+92. Lors de la sélection des scénarios de choc de taux d’intérêt, les établissements devraient …
---------+93. Les résultats des scénarios de choc devraient alimenter la prise de décision au niveau …
---------+94. Des tests de résistance à l’IRRBB devraient être envisagés dans le cadre de l’ICAAP, imposant …
---------+95. Les tests de résistance à l’IRRBB devraient être effectués régulièrement, au moins une fois par …
---------+96. Le cadre des tests de résistance à l’IRRBB devrait intégrer des objectifs clairement définis …
---------+97. Dans le cadre de tests de résistance à l’échelle de l’entreprise, il convient de calculer …
---------+98. Les établissements devraient effectuer des tests de résistance inversés afin de (i) déterminer …
---------+99. Aux fins de l’évaluation de l’IRRBB, pour tester les vulnérabilités dans des conditions de …
---------+100. Les résultats des scénarios de tension devraient alimenter la prise de décision au niveau …
---------+101. Aux fins de l’analyse de sensibilité dans le cadre des scénarios de crise, les établissements …
---------+102. Dans les cas où les instruments du bilan sont soumis à d’importantes restrictions en matière …
---------+103. Lors de la mesure de l’IRRBB, les établissements devraient parfaitement appréhender et …
---------+104. Pour évaluer le risque de produits sensibles au taux d’intérêt qui sont liés à l’inflation ou …
---------+105. Pour mesurer l’IRRBB, les engagements de retraite et les actifs liés devraient être inclus, à …
---------+106. En ce qui concerne les différentes mesures de l’IRRBB, les établissements devraient, le cas …
---------+107. À mesure que les conditions du marché, les environnements concurrentiels et les stratégies …
---------+108. Lorsqu’ils évaluent les conséquences d’une telle option, les établissements devraient être en …
---------+109. Les établissements devraient mettre en place des politiques réglementant la détermination et …
---------+110. Les dépôts à vue de clients financiers ne devraient pas faire l’objet d’une modélisation …
---------+111. À l’exception de l’épargne réglementée visée à l’article 428 septies, paragraphe 2, point a) …
---------+112. Lorsqu’ils formulent des hypothèses comportementales pour les comptes sans date de révision …
------+b) Corporate planning assumptions for own equity capital for the purpose of IRRBB
---------+113. Si les établissements décident d’adopter une politique visant à stabiliser les revenus …
---------+114. Lorsqu’ils décident des hypothèses relatives à la durée de l’investissement des fonds propres …
---------+115. Les hypothèses relatives à la durée de l’investissement utilisées pour gérer les risques …
---------+116. Si un établissement préfère ne pas formuler d’hypothèses explicites quant à la durée …
---+4.4 Systèmes internes d’IRRBB non satisfaisants
------+117. L’article 84, paragraphe 3, de la directive 2013/36/UE habilite les autorités compétentes à …
------+118. Au minimum, des systèmes internes satisfaisants devraient être mis en œuvre conformément aux …
------+119. Plus précisément, les systèmes internes devraient être considérés comme non satisfaisants dans …
---+4.5 Détection et évaluation du CSRBB
------+120. Le CSRBB prend en compte une combinaison de deux éléments: (a) Les modifications de l’«écart …
------+121. Le CSRBB n’inclut pas l’effet des changements de qualité de crédit au cours de la période …
------+122. Le CSRBB exclut les expositions non performantes.
------+123. Lorsqu’ils évaluent les variations des primes de risque de crédit et les mouvements des primes …
------+124. Les établissements ne devraient exclure ex ante aucun instrument compris dans le portefeuille …
------+125. Sans préjudice du paragraphe 12, les portefeuilles de négociation de faible taille, tels que …
------+126. La stratégie en matière de CSRBB de l’établissement financier, y compris l’appétence pour le …
------+127. L’appétence de l’établissement pour le CSRBB devrait être exprimée en termes de l’incidence de …
------+128. Les établissements devraient s’assurer que des procédures de détection, de mesure et de suivi …
------+129. Le renforcement des établissements devrait garantir que les modalités et processus de …
------+130. En vue des modalités de gouvernance interne, conformément aux articles 74 et 88 de la …
------+131. L’organe de direction ou ses délégués devraient notamment être responsables des paramètres …
------+132. Les établissements devraient mettre en place des modalités et des procédures de délégation …
------+Politiques et processus en matière de risque
---------+133. L’organe de direction devrait, sur la base de sa stratégie globale en matière de CSRBB, mettre …
---------+134. Les politiques devraient être dûment motivées, solides et documentées et devraient porter sur …
---------+135. Pour veiller à ce que les politiques et procédures de gestion du CSRBB de l’établissement …
---------+136. L’organe de direction ou ses délégués devraient veiller à ce que les activités d’analyse et de …
------+Contrôles internes
---------+137. S’agissant des politiques et procédures de contrôle du CSRBB, les établissements devraient …
---------+138. Les établissements devraient régulièrement soumettre leurs procédures d’identification, de …
------+Systèmes informatiques et qualité des données du CSRBB
---------+139. Les systèmes et les applications informatiques utilisés par l’établissement pour effectuer …
---------+140. Le système informatique devrait être à même d’enregistrer les caractéristiques de l’écart de …
---------+141. Les systèmes utilisés pour mesurer le CSRBB devraient être en mesure de rendre compte des …
---------+142. Les mesures de risque devraient être fondées sur des données de marché et internes fiables. …
---------+143. Afin de garantir la qualité élevée des données, les établissements devraient mettre en œuvre …
------+Système interne de notification
---------+144. Les systèmes internes de notification des risques des établissements devraient fournir des …
---------+145. Les rapports internes devraient être transmis à l’organe de direction ou à ses délégués avec …
---------+146. Les rapports de CSRBB devraient fournir des informations agrégées ainsi qu’un niveau de détail …
---------+147. Les rapports de CSRBB devraient, à intervalles réguliers, inclure les résultats des audits et …
---------+148. Si les types de rapports préparés pour l’organe de direction ou ses délégués varient en …
---------+149. Sur la base de ces rapports, l’organe de direction ou ses délégués devraient être en mesure …
---------+150. Le système de mesure interne devrait générer des rapports sous une forme permettant aux …
------+Gouvernance des modèles
---------+151. Les établissements devraient veiller à ce que la validation de l’évaluation et des méthodes de …
---+4.6 Suivi du CSRBB
------+152. Les établissements devraient mettre en œuvre des systèmes de mesure interne solides qui …
------+153. Les établissements devraient surveiller leur exposition au CSRBB en termes de variations …
------+154. Les établissements devraient développer et utiliser leurs propres hypothèses et méthodes de …
------+155. Les limites de chaque modèle et outil quantitatif utilisé devraient être pleinement …
------+156. À titre exceptionnel, dans la mise en œuvre pratique du paragraphe 120 et pour des raisons de …
------+157. Lors de la mesure du CSRBB, les établissements devraient parfaitement appréhender et …
------+158. Les établissements devraient tenir compte des implications des pratiques comptables pour la …
------+159. Si la fiabilité et la stabilité des hypothèses de diversification sont validées et documentées …
------+160. À mesure que les conditions du marché, les environnements concurrentiels et les stratégies …
------+161. Aux fins du CSRBB, les établissements devraient établir une documentation prudente à l’appui …

4. Orientations sur la gestion du risque de taux d’intérêt et sur l’évaluation et le suivi du risque d’écart de crédit inhérent aux activités hors portefeuille de négociation

4. Orientations sur la gestion du risque de taux d’intérêt et sur l’évaluation et le suivi du risque d’écart de crédit inhérent aux activités hors portefeuille de négociation

1. Vue d’ensemble

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4.1 Dispositions générales

4.1.1 IRRBB et CSRBB

  • (i) IRRBB
4.2 Détection et gestion de l’IRRBB

4.2.1 Périmètre de l’IRRBB
4.3 Mesure de l’IRRBB par le système interne d’un établissement

4.3.1 Approche générale de la mesure de l’IRRBB
4.4 Systèmes internes d’IRRBB non satisfaisants

4.4 Systèmes internes d’IRRBB non satisfaisants
4.5 Détection et évaluation du CSRBB

4.5.1 Périmètre du CSRBB
4.6 Suivi du CSRBB

4.6.1 Approche générale de suivi du CSRBB

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences

3. Normes associées

Normes
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