5.5 Processus interne d’évaluation de l’adéquation du capital et processus interne d’évaluation de l’adéquation de la liquidité

Les établissements devraient intégrer dans leur processus d’évaluation du capital interne (ICAAP) les risques ESG significatifs et leurs incidences sur les catégories de risques financiers afin d’évaluer et de maintenir en permanence les montants, les types et la répartition du ca-pital interne qu’ils jugent appropriés pour couvrir la nature et le niveau des risques ESG, en tenant compte des risques à court, moyen et long terme.

Lorsque les établissements tiennent compte d’horizons temporels plus longs pour la couver-ture des risques ESG, ces horizons temporels devraient être utilisés comme source d’informa-tion afin de garantir une compréhension suffisante des implications potentielles des risques ESG pour la planification du capital dans le cadre des horizons temporels habituels de l’ICAAP. Les horizons temporels pris en considération pour la détermination du capital interne adéquat pour couvrir les risques ESG devraient être cohérents avec les horizons temporels utilisés dans le cadre de l’ICAAP global des établissements. L’ICAAP devrait être suffisamment prospectif et, lorsqu’un établissement estime que les risques ne devraient pas être couverts par le capital mais être atténués par d’autres outils ou actions, cela devrait être expliqué.

Les établissements devraient utiliser les enseignements tirés de leurs méthodes d’évaluation des risques, y compris ceux visés à la section 4.2, pour identifier et mesurer les besoins en capital interne pour les expositions ou les portefeuilles considérés comme plus vulnérables aux risques ESG, en tenant compte des différents niveaux de disponibilité et de maturité des méthodes de quantification des risques environnementaux par rapport aux risques sociaux et de gouvernance.

En ce qui concerne les risques environnementaux, les établissements devraient inclure dans leur ICAAP une vision prospective de l’adéquation de leur capital dans le cadre d’un scénario défavorable comportant des éléments de risques environnementaux spécifiques. En outre, les établissements devraient préciser toute modification apportée à leur plan d’entreprise ou toute autre mesure découlant des tests de résistance aux risques climatiques ou environne-mentaux et/ou des tests de résistance inversés, conformément au paragraphe 90 des orien-tations de l’ABE sur les tests de résistance¹⁵ .

¹⁵ Orientations de l’ABE sur les tests de résistance des établissements (EBA/GL/2018/04)

Les établissements devraient intégrer les risques environnementaux significatifs et leurs inci-dences sur la liquidité dans leur processus interne d’évaluation de l’adéquation de la liquidité (ILAAP) sur des horizons temporels appropriés dans le cadre de la couverture de l’ILAAP.

Les établissements devraient inclure dans leurs cadres de l’ICAAP et de l’ILAAP une descrip-tion de l’appétit pour le risque, des seuils et des limites fixés, respectivement, pour les risques ESG significatifs et les risques environnementaux significatifs et de leur incidence sur leur solvabilité ou leur liquidité, ainsi que le processus appliqué pour tenir ces seuils et limites à jour. Les établissements devraient fournir suffisamment d’informations contextuelles pour comprendre leur analyse des implications en matière de capital et de liquidité des risques ESG et environnementaux, respectivement, y compris en fournissant des précisions sur les mé-thodes utilisées et les hypothèses sous-jacentes.

Lors de l’intégration des risques ESG dans leur ICAAP et des risques environnementaux dans les ILAAP, la complexité des processus et le degré de sophistication des méthodes utilisées par les établissements devraient tenir compte de la taille et de la complexité de ces établisse-ments ainsi que des résultats de leur évaluation du caractère significatif.