+2. Titre 2. Le cadre du SREP
---+2.1. Aperçu du cadre du SREP
------+12. Les autorités compétentes devraient disposer d’un cadre du SREP complet couvrant les …
------+13. Les autorités compétentes devraient considérer le SREP comme un processus continu qui intègre …
------+14. Les autorités compétentes devraient classer tous les établissements relevant de leur compétence …
------+15. Au sein d’un groupe d’entités, si les autorités compétentes constatent des différences dans la …
------+16. Les autorités compétentes devraient réexaminer la catégorisation de leurs établissements …
------+17. Afin de garantir un niveau minimal de comparabilité, les autorités compétentes devraient se …
------+18. Les autorités compétentes devraient évaluer en permanence les risques auxquels l’établissement …
------+19. Les autorités compétentes devraient veiller à ce que les conclusions de leurs évaluations …
------+20. Dans le cadre de leurs activités de surveillance continue, les autorités compétentes devraient …
------+21. Le cadre visé au paragraphe précédent devrait tenir compte des actions suivantes, qui ne …
------+22. Lorsqu’elles sélectionnent des mesures de surveillance, les autorités compétentes devraient …
------+23. Sans préjudice de la marge d’appréciation dont disposent les autorités compétentes pour …
------+24. Les dispositions du présent titre sont sans préjudice de la possibilité pour les autorités …
------+25. Les autorités compétentes devraient engager le dialogue avec les établissements dans l’exercice …
------+26. Les autorités compétentes devraient communiquer les résultats de l’évaluation selon le SREP à …
---+2.2. Attribution de notes dans le cadre du SREP
------+27. Les autorités compétentes devraient appliquer un système de notation cohérent afin de faciliter …
------+28. Lorsqu’elles attribuent des notes de risque, des notes pour les éléments du SREP et la note …
------+29. Les notes de risque visent à rendre compte de la probabilité que les risques pesant sur le …
------+30. Les notes sont les suivantes: 1 (risque faible), 2 (risque moyen à faible), 3 (risque moyen à …
------+31. Les autorités compétentes devraient examiner les notes à l’issue des évaluations selon le SREP …
------+32. Des notes de risque sont attribuées pour résumer les risques pesant sur le capital (comme prévu …
------+33. Les autorités compétentes devraient déterminer la note de risque en évaluant le niveau de …
------+34. Lorsqu’elles évaluent les risques pesant sur le capital, les autorités compétentes devraient …
------+35. Les autorités compétentes peuvent utiliser différentes méthodes pour appliquer les notes de …
------+36. À la fin de l’évaluation globale selon le SREP, les autorités compétentes devraient se former …
------+37. L’adéquation du capital et l’adéquation de la liquidité et du financement représentent le point …
------+38. La note finale est une note globale selon le SREP. Elle inclut les quatre éléments du SREP …
------+39. Les autorités compétentes devraient veiller à ce que les notes des éléments du SREP et la note …
---+2.3. Dispositions organisationnelles
------+40. Les autorités compétentes devraient veiller à ce que leurs dispositions organisationnelles pour …
------+41. Au moment de définir les dispositions concernant le dialogue avec les établissements, les …
---+2.4. Proportionnalité et engagement prudentiel
------+42. Les autorités compétentes devraient adapter la portée, la fréquence, la granularité et …
------+43. Dans le cadre de ce modèle, les autorités compétentes devraient se forger une opinion sur tous …
------+44. Cette opinion devrait se fonder sur les informations recueillies dans le cadre de l’ensemble …
------+45. Les autorités compétentes devraient dialoguer avec l’organe de direction et la direction …
------+46. Lorsque les établissements font partie de groupes transfrontaliers, les autorités compétentes …
------+47. Si les autorités compétentes considèrent que des établissements présentent des profils de …
------+48. Pour les établissements relevant du programme de contrôle prudentiel, prévu à l’article 99 de …
------+49. Lorsqu’elles planifient des activités de surveillance, les autorités compétentes devraient …

2. Titre 2. Le cadre du SREP

2. Titre 2. Le cadre du SREP

1. Vue d’ensemble

,
2.1. Aperçu du cadre du SREP

2.1. Aperçu du cadre du SREP
2.2. Attribution de notes dans le cadre du SREP

2.2. Attribution de notes dans le cadre du SREP
2.3. Dispositions organisationnelles

2.3. Dispositions organisationnelles
2.4. Proportionnalité et engagement prudentiel

2.4. Proportionnalité et engagement prudentiel

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences

3. Normes associées

Normes
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