+11. Titre 11. Tests de résistance prudentiels
---+11.1. Utilisation des tests de résistance prudentiels par les autorités compétentes
------+483. Également sur la base de l’article 100 de la directive 2013/36/UE, les autorités compétentes …
------+484. En outre, les tests de résistance prudentiels devraient aider les autorités compétentes à …
------+485. Les autorités compétentes devraient également, le cas échéant, utiliser les résultats des …
---+11.2. Principaux éléments des tests de résistance prudentiels
------+486. Lorsqu’elles déterminent les principaux éléments des tests de résistance prudentiels, les …
------+487. Lors de la conception et de la réalisation de tests de résistance prudentiels aux fins du …
---+11.3. Dispositifs organisationnels et de gouvernance au sein des autorités compétentes
------+488. Les autorités compétentes devraient mettre en place un programme efficace pour les tests de …
------+489. Les dispositifs de gouvernance, d’organisation et d’informatique appuyant le programme de …
------+490. Dans le cadre des dispositifs de gouvernance, les autorités compétentes devraient veiller à ce …
------+491. Les autorités compétentes devraient veiller à mettre en place des processus et des dispositifs …
------+492. Lorsqu’elles appliquent des tests de résistance prudentiels aux groupes transfrontaliers, les …
------+493. Les autorités compétentes devraient également déterminer quelles informations concernant les …
---+12. Titre 12. Évaluation des succursales de pays tiers
------+494. Ce titre traite de l’application des procédures et de la méthodologie du SREP, telles …
------+495. Lorsqu’elles évaluent les succursales de pays tiers selon le SREP, les autorités compétentes …
------+496. L’évaluation selon le SREP d’une succursale de pays tiers devrait inclure une évaluation du …
------+497. L’examen devrait être effectué selon un niveau de fréquence et d’intensité proportionné à la …
------+498. En plus d’évaluer les éléments essentiels du SREP concernant les succursales de pays tiers …
------+499. Lorsque les autorités compétentes exercent leur droit, en vertu de l’article 48 bis de la …
------+500. Les autorités compétentes devraient utiliser les constatations de l’évaluation des éléments …
------+12.1. Application du SREP aux succursales de pays tiers
---------+501. L’évaluation selon le SREP devrait se concentrer sur les risques significatifs des succursales …
---------+502. Pour éclairer l’évaluation, les autorités compétentes devraient tenir compte des résultats de …
---------+503. Les autorités compétentes devraient veiller à ce que la portée de l’évaluation contienne des …
---------+504. Lorsque le contrôle de la gouvernance, du modèle d’entreprise ou des activités de la …
---------+505. Les autorités compétentes devraient analyser le modèle d’entreprise et la stratégie de la …
---------+506. Les autorités compétentes devraient accorder une attention particulière à la portée des …
---------+507. Les autorités compétentes devraient examiner la manière dont les priorités stratégiques de …
---------+508. Les autorités compétentes devraient évaluer l’adéquation des dispositifs de gouvernance de la …
---------+509. Lorsqu’elles procèdent à l’évaluation de la gouvernance interne, les autorités compétentes …
---------+510. Les autorités compétentes devraient évaluer si les personnes qui dirigent la succursale de …
---------+511. Lorsque la succursale de pays tiers a mis en place un comité de direction, les autorités …
---------+512. Les autorités compétentes devraient évaluer la relation de la succursale de pays tiers avec …
---------+513. Lorsque les succursales de pays tiers effectuent des opérations dos à dos ( back-to-back ) ou …
---------+514. Les autorités compétentes devraient évaluer si la succursale de pays tiers dispose de …
---------+515. Les autorités compétentes devraient évaluer si la succursale de pays tiers fait preuve de la …
---------+516. Les autorités compétentes devraient évaluer: a. si la succursale de pays tiers satisfait à …
---------+517. Les autorités compétentes devraient évaluer si l’établissement détient suffisamment d’actifs …
---------+518. Lorsqu’elles procèdent à l’évaluation de la dotation en capital et de la liquidité, les …
---------+519. Les autorités compétentes devraient évaluer: a. la qualité de l’engagement entre la succursale …
---------+520. Les autorités compétentes devraient évaluer si la succursale de pays tiers dispose d’un cadre …
---------+521. Les autorités compétentes devraient évaluer si les activités exercées par la succursale de …
---------+522. Lorsque la succursale de pays tiers prend en charge des dispositifs de réservation dos à dos …
---------+523. Les autorités compétentes devraient évaluer si la succursale de pays tiers gère les actifs et …
---------+524. Lorsque la succursale de pays tiers génère des actifs et des passifs pour d’autres succursales …
------+12.2. Résumé des constatations, notation et mesures de surveillance
---------+525. À l’issue de l’évaluation susvisée, les autorités compétentes devraient se forger une opinion …
---------+526. Les autorités compétentes peuvent, sur la base des vulnérabilités et des faiblesses recensées …
---------+527. Pour les succursales de pays tiers d’importance systémique, les autorités compétentes peuvent …
---------+528. Les autorités compétentes devraient communiquer les résultats de l’évaluation selon le SREP à …
------+Annexe I — Sous-catégories de risque de crédit
---------+categories assessment areas
---------+categories assessment areas
------+Annexe II — Sous-catégories de risque de marché
---------+(niveau 1)
---------+(niveau 1)
---------+(niveau 1)
---------+(niveau 1)
---------+(niveau 1)
---------+(niveau 1)
---------+crédit
---------+(niveau 1)
---------+bancaire)
---------+(niveau 1)
------+Annexe III — Sous-catégories de risque opérationnel
---------+(niveau 1) (niveau 2)
---------+(niveau 1) (niveau 2)
------+Annexe IV — Sous-catégories d’IRRBB
---------+d’IRRBB (niveau 1) (niveau 2)
------+Annexe V — Mesure du risque lié aux prix de transfert

11. Titre 11. Tests de résistance prudentiels

11. Titre 11. Tests de résistance prudentiels

1. Vue d’ensemble

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11.1. Utilisation des tests de résistance prudentiels par les autorités compétentes

11.1. Utilisation des tests de résistance prudentiels par les autorités compétentes
11.2. Principaux éléments des tests de résistance prudentiels

11.2. Principaux éléments des tests de résistance prudentiels
11.3. Dispositifs organisationnels et de gouvernance au sein des autorités compétentes

11.3. Dispositifs organisationnels et de gouvernance au sein des autorités compétentes
12. Titre 12. Évaluation des succursales de pays tiers

12. Titre 12. Évaluation des succursales de pays tiers

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences

3. Normes associées

Normes
  • EBA -

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