+Guidelines on the Incremental Default and Migration Risk Charge (IRC) (EBA/GL/2012/03)
---+Sommaire
------+1. Le présent document contient des orientations émises conformément à l’article 16 du règlement …
------+2. Les orientations exposent l’opinion de l’ABE concernant les pratiques de surveillance …
------+3. Conformément à l’article 16, paragraphe 3, du règlement ABE, les autorités compétentes doivent …
------+4. La notification des autorités compétentes mentionnées au précédent paragraphe sera publiée sur …
---+Contents
------+1. Subject matter
------+2. Institutional scope and level of application
---------+1. Les autorités compétentes demandent aux établissements mentionnés au paragraphe 2 ci-dessous de …
---------+2. Les présentes orientations s’appliquent aux établissements utilisant l’approche du modèle …
---------+3. Les orientations s’appliquent aux établissements au niveau (individuel et/ou consolidé) pour …
------+A. Material scope of application
------+4. Positions subject to calculation of the IRC
---------+1. Le calcul de l'IRC doit inclure l’ensemble des positions longues et courtes soumises à la …
---------+2. Il s'agit en particulier des positions suivantes sous réserve de leur classification en …
---------+3. Les positions résultant de l'application de l'approche par transparence aux parts d’organismes …
---------+4. Les positions suivantes ne sont pas considérées comme des titrisations et doivent par conséquent …
---------+5. Les positions sur titres de créance en défaut détenues dans le portefeuille doivent …
---------+6. La définition du défaut au paragraphe 5 ci-dessus, doit être cohérente avec la définition du …
------+5. Positions not subject to calculation of the IRC
------+6. Positions in equity and equity derivatives
---------+1. Les autorités compétentes peuvent autoriser l’inclusion dans la mesure de l'IRC de toutes les …
---------+2. Si une action cotée ou un instrument dérivé basé sur une action cotée est inclus dans le calcul …
---------+3. Nonobstant l’inclusion de positions sur actions cotées et instruments dérivés basés sur des …
------+7. Positions in the institution’s own debt
---------+1. Les positions longues sur la dette propre de l'établissement, qui peuvent résulter de l'activité …
---------+2. Les positions courtes sur la dette propre de l'établissement, qui peuvent résulter de …
------+8. Permanent partial use
---------+1. En cas de recours aux dispositions de la directive sur les exigences de fonds propres relatives …
---------+2. L'utilisation partielle permanente de l'IRC ne doit pas s'appliquer aux obligations souveraines …
------+B. Individual Modelling
------+9. Soundness standard comparable to IRB
------+10. Qualitative criteria
------+11. Source of ratings
---------+1. Les approches IRC des établissements peuvent se fonder sur des notations de source soit interne …
---------+2. Les établissements doivent disposer de procédures permettant d'inférer des notations pour des …
---------+3. Les établissements doivent avoir mis en place une hiérarchie documentée des sources de notation …
------+12. Source of PDs and LGDs
---------+1. Lorsque un établissement dispose d’estimations de probabilités de défaut, ou le cas échéant …
---------+2. Lorsque, dans le cas contraire, un établissement ne dispose pas de PD et/ou LGD ayant été …
---------+3. Les PD risque-neutres ne doivent pas être acceptées comme estimations de PD observées …
---------+4. Alternatively, the use of PDs and LGDs provided by external sources (e.g. rating agencies) may …
---------+5. Les établissements doivent établir une classification hiérarchisée de leurs sources préférées de …
------+C. Interdependence
------+13. Correlations between default and migration events
------+14. Copula assumptions
------+15. Systemic risk factors
---------+1. Bien que l'interdépendance entre différents émetteurs soit souvent modélisée de la même façon …
---------+2. Si le modèle retient des horizons de liquidité différents, l'évolution des facteurs de risque …
---------+3. N'étant pas directement observable, la corrélation entre facteur(s) de risque systémique et …
---------+4. Lorsqu'un établissement choisit d’utiliser une formule paramétrique intégrant de multiples …
------+16. Portfolio concentration
---------+1. Les modèles d'IRC des établissements doivent refléter les concentrations d’émetteurs, qui sont …
---------+2. Les établissements doivent pouvoir prouver spécifiquement que leur approche capture les …
------+17. Migration matrices
---------+1. Les matrices de transition appliquées dans la modélisation du processus de migration des …
---------+2. Des matrices de transition distinctes peuvent être appliquées pour des groupes spécifiques …
---------+3. Lorsque le défaut est modélisé comme état absorbant, les matrices de transition doivent être …
---------+4. Les matrices de transition portent généralement sur un horizon d'un an. Lorsque des matrices …
------+18. Constant level of risk assumption over the one-year capital horizon
---------+1. Lors de la modélisation d'un niveau constant de risque sur l'horizon de capital d'un an, les …
---------+2. Lorsque les établissements optent pour l'hypothèse de position constante sur un an, ce qui …
---------+3. Du point de vue de la modélisation, le niveau constant de risque peut être considéré comme le …
---------+4. La modélisation d'un niveau constant de risque sur l'horizon de capital d'un an peut être …
---------+5. La modélisation du vieillissement des positions n’est pas autorisée dans l'IRC, compte tenu à la …
------+19. Hedging
---------+1. Aux fins de calcul de l'IRC, les établissements peuvent compenser les positions longues avec les …
---------+2. Les effets de diversification associés à des positions longues et courtes ne peuvent être …
---------+3. Afin de refléter le risque de base de manière appropriée, lorsque celui-ci est significatif, les …
---------+4. Les établissements doivent tenir compte de l'impact, à l’intérieur des horizons de liquidité …
------+D. P&L valuation
------+20. Impact of rating change on market prices
---------+1. L’approche utilisée pour convertir la simulation des changements de notation en variations de …
---------+2. Conformément au point 18 des présentes orientations, un établissement peut systématiquement …
---------+3. Si une simulation n'a pas produit de changement de notation, alors aucune variation de la valeur …
---------+4. Dans le cas d'une migration de notation, la variation des prix de marché doit être recalculée. …
---------+5. Les positions migrant vers une situation de défaut doivent être évaluées sur la base du taux de …
---------+6. Le modèle doit incorporer les éventuelles divergences provenant des différences en termes de …
------+21. Computation of P&L
------+E. Liquidity horizon
------+22. The level at which to define liquidity horizons
---------+1. Les établissements doivent définir les horizons de liquidité au niveau d'un produit plutôt qu'au …
---------+2. L’identification, d’entrée de jeu, des horizons de liquidité au niveau d’un produit pouvant se …
---------+3. Les établissements doivent, cependant, contrôler et documenter la gamme de produits associés à …
------+23. Key criteria for determining the relevant liquidity horizon
---------+1. Les établissements doivent documenter les critères utilisés pour la détermination de l'horizon …
---------+2. Il existe une gamme considérable de critères permettant d’évaluer le degré de liquidité d'une …
---------+3. Au moins un des critères considérés pour la détermination de l'horizon de liquidité doit être …
---------+4. Les positions doivent être systématiquement analysées en fonction des critères choisis, et …
---------+5. L'approche appliquée pour faire correspondre chaque critère à un horizon de liquidité long ou …
------+24. Monitoring liquidity horizons - key indicators of the need for review
---------+1. Les horizons de liquidité doivent être révisés régulièrement pour vérifier qu'ils restent …
---------+2. Les établissements doivent identifier un ensemble d’indicateurs d’alerte, qui déclenchent la …
---------+3. Sur la durée, les établissements doivent contrôler et améliorer la gamme de facteurs utilisée …
------+F. General matters
------+25. Validation
---------+1. Les établissements doivent appliquer les principes de validation détaillés ci-après lors de la …
---------+2. Le processus de validation des modèles IRC doit au moins inclure les principes suivants: i. les …
------+26. Use Test
---------+1. Un établissement doit documenter le reporting interne de l'IRC, les appréciations de la mesure …
---------+2. Les procédures qui, d'après l'appréciation faite du résultat donnée par l'IRC, conduisent aux …
---------+3. Un moyen utile de clarifier le test d'utilisation est de comparer les façons dont les résultats …
------+27. Documentation
---------+1. Un établissement doit documenter son approche pour incorporer les risques supplémentaires de …
---------+2. Par conséquent le calcul des mesures de risque générées par le modèle et les flux de données …
------+28. IRC approaches based on different parameters
---------+1. Pour les risques supplémentaires de défaut et de migration, un établissement peut utiliser une …
---------+2. L'établissement doit fournir toute l'information nécessaire concernant les éléments de son …
---------+3. Sur la base de l'information fournie, l’autorité compétente doit décider si l'approche IRC …
---------+4. Pour avoir son approche reconnue comme une approche IRC non strictement conforme, un …
---------+5. La décision de reconnaître ou non l'approche d'un établissement comme une approche IRC non …
------+29. Frequency of calculation
---------+1. Le calcul de l'IRC doit être effectué au moins une fois par semaine. Cependant, les …
---------+2. Un établissement doit pouvoir prouver que, le jour de la semaine choisie pour le calcul de …
------+30. Date of application
English - European Union - Financial Industry -

Guidelines on the Incremental Default and Migration Risk Charge (IRC) (EBA/GL/2012/03)

Guidelines on the Incremental Default and Migration Risk Charge (IRC) (EBA/GL/2012/03)

https://www.eba.europa.eu/activities/single-rulebook/regulatory-activities/market-counterparty-and-cva-risk/guidelines-incremental-default-and-migration-risk-charge-irc – PDF

1. Vue d’ensemble

,
Intitulé Réglementation
Sommaire

Orientations de l’ABE relatives aux exigences de fonds propres pour risque supplémentaire de défaut et de migration (IRC) ....................................... 1 Titre I - Objet, champ d'application, et définitions ............................................................. 4

1. Objet ......................................................................................................... 4 2. Portée institutionnelle et niveau d’application .................................................. 4 3. Définitions .................................................................................................. 4 Titre II – Exigences relatives à la modélisation de l'IRC des établissements. ......... 5

A. Portée significative de l'application ....................................................................................... 5 4. Positions soumises au calcul de l'IRC ............................................................. 5 5. Positions non soumises au calcul de l'IRC ....................................................... 6 6. Positions en actions et en produits dérivés d'actions ........................................ 6 7. Positions dans la dette propre de l'établissement ............................................. 7 8. Application partielle permanente ................................................................... 7 B. Modélisation individuelle .............................................................................................................. 7 9. Normes de solidité comparables à celles de l'approche des notations internes (approche NI) ................................................................................................. 7 10. Critères qualitatifs ..................................................................................... 8 11. Source des notations .................................................................................. 8 12. Source des PD (probabilités de défaut) et des LGD (pertes en cas de défaut) .... 8 C. Interdépendance ................................................................................................................................ 9 13. Corrélations entre évènements de défaut et de migration ............................... 9 14. Hypothèses des copules ............................................................................. 9 15. Facteurs de risque systémique .................................................................. 10 16. Concentration du portefeuille .................................................................... 10 17. Matrices de migration ............................................................................... 10 18. Hypothèse d'un niveau constant de risque sur l'horizon de liquidité de capital d'un an ........................................................................................................ 12 19. Couverture ............................................................................................. 12 D. Évaluation des pertes et profits ............................................................................................. 13 20. Impact de la variation de notation sur les prix de marché ............................. 13 21. Calcul des pertes et profits ....................................................................... 15 E. Horizon de liquidité ........................................................................................................................ 15 22. Le niveau auquel doivent être définis les horizons de liquidité ....................... 15 23. Critères clés pour la détermination de l'horizon de liquidité pertinent ............. 15 24. Contrôle des horizons de liquidité - indicateurs clés nécessaires pour la révision .................................................................................................................. 16 F. Questions générales ....................................................................................................................... 17 25. Validation ............................................................................................... 17 26. Test d’utilisation ...................................................................................... 18 27. Documentation ........................................................................................ 18 28. Les approches IRC basées sur différents paramètres .................................... 18 29. Fréquence de calcul ................................................................................. 19 Titre III – Dispositions finales et mise en œuvre .............................................................. 21

30. Date d'application .................................................................................... 21 Titre I - Objet, champ d'application, et définitions

Contents

III. EBA Guidelines on the IRC ......................................................................................... 7 Title I -Subject matter, Scope and Definitions ..................................................................... 9

1. Subject matter ............................................................................................ 9 2. Scope and level of application ....................................................................... 9 3. Definitions .................................................................................................. 9 Title II - Requirements regarding institutions‟ IRC modelling ........................................ 9

A. Scope of Application ........................................................................................................................ 9 4. Positions subject to calculation of the IRC ....................................................... 9 5. Positions not subject to calculation of IRC ..................................................... 10 6. Positions in equity and equity derivatives ...................................................... 11 7. Positions in the institution‟s own debt .......................................................... 11 8. Permanent partial use ................................................................................ 12 B. Individual Modelling ...................................................................................................................... 12 9. Soundness standard comparable to IRB ....................................................... 12 10. Qualitative criteria ................................................................................... 12 11. Source of ratings ..................................................................................... 12 12. Source of PDs and LGDs ........................................................................... 13 C. Interdependence .............................................................................................................................. 13 13. Correlations between default and migration events ...................................... 13 14. Copula assumptions ................................................................................. 14 15. Systemic risk factors ................................................................................ 14 16. Portfolio concentration ............................................................................. 14 17. Migration matrices ................................................................................... 15 18. Constant level of risk assumption over the one-year capital horizon ............... 15 19. Hedging ................................................................................................. 16 D. P&L valuation .................................................................................................................................... 17 20. Impact of rating change on market prices ................................................... 17 21. Computation of P&L ................................................................................. 18 E. Liquidity horizon .............................................................................................................................. 18 22. The level at which to define liquidity horizons .............................................. 18 23. Key criteriafor determining the relevant liquidity horizon .............................. 19 24. Monitoring liquidity horizons - key indicators of the need for review ............... 20 F. General matters ................................................................................................................................ 20 25. Validation ............................................................................................... 20 26. Use Test ................................................................................................. 21 27. Documentation ........................................................................................ 21 28. IRC approaches based on different parameters ............................................ 22 29. Frequency of calculation ........................................................................... 22 Title III-Final Provisions and Implementation .................................................................... 23

30. Date of application ................................................................................... 23

8 Title I - Subject matter, Scope and Definitions

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

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