+Orientations sur la gestion du risque de taux d’intérêt inhérent aux activités hors portefeuille de négociation (EBA/GL/2018/02)
---+1. Obligations de conformité et de notification
------+Statut des orientations
---------+1. Le présent document contient des orientations émises en vertu de l’article 16 du règlement (UE) …
---------+2. Les présentes orientations définissent les positions de l’ABE concernant des pratiques de …
------+Obligations de notification
---------+3. Conformément à l’article 16, paragraphe 3, du règlement (UE) nº 1093/2010, les autorités …
---------+4. Les notifications seront publiées sur le site web de l’ABE, conformément à l’article 16 …
---+2. Objet, champ d’application et définitions
------+Objet et champ d’application
---------+5. Les présentes orientations spécifient: (a) les systèmes à mettre en œuvre par les établissements …
------+Destinataires
---------+6. Les présentes orientations sont destinées aux autorités compétentes mentionnées au point (i) de …
------+Définitions
---------+7. Sauf indication contraire, les termes utilisés et définis dans la directive 2013/36/EU et le …
---+3. Mise en œuvre
------+Date d’entrée en vigueur
---------+8. Les autorités compétentes devraient veiller à ce que les établissements financiers appliquent …
------+Dispositions transitoires
---------+9. Ces dispositions spécifiques des observations sont soumises aux dispositions transitoires …
------+Abrogation
---------+10. Les présentes orientations sont abrogées à compter du 30 juin 2019: Orientations sur la gestion …
---+4. Orientations sur la gestion du risque de taux d’intérêt inhérent aux activités hors portefeuille de négociation
------+4.1 Dispositions générales
---------+11. Les établissements devraient considérer l’IRRBB comme un risque important et toujours l’évaluer …
---------+12. Les établissements devraient détecter leur exposition à l’IRRBB et s’assurer que l’IRRBB est …
---------+13. Les établissements devraient gérer et atténuer les risques inhérents à leur exposition à …
---------+14. Lors du calcul de l’incidence des variations des taux d’intérêt sur la perspective de revenus …
---------+15. La variation des revenus devrait correspondre à la différence entre les revenus attendus dans …
---------+16. Les établissements financiers devraient considérer les expositions non performantes (nettes de …
---------+17. Les établissements financiers devraient tenir compte des produits dérivés de taux d’intérêt …
---------+18. Les établissements financiers devraient suivre et évaluer leurs expositions affectées par le …
---------+19. Lors de la mise en œuvre des observations, les établissements financiers devraient détecter …
---------+20. En fonction de l’évaluation de leur exposition existante et potentielle à l’IRRBB, les …
---------+21. Outre l’exposition existante et potentielle à l’IRRBB, les établissements financiers devraient …
------+4.2 Identification, calcul et allocation du capital
---------+22. Conformément à l’article 73 de la directive 2013/36/UE, lors de l’évaluation des montants, des …
---------+23. Les établissements financiers devraient démontrer que leur capital interne est proportionnel au …
---------+24. Dans leur analyse ICAAP du montant de capital interne exigé pour l’IRRBB, les établissements …
---------+25. Les établissements financiers ne devraient pas uniquement se fier à l’évaluation prudentielle …
---------+26. L’évaluation de l’adéquation du capital au regard de l’IRRBB devrait intégrer les paramètres …
---------+27. Les résultats de l’adéquation du capital au regard de l’IRRBB devraient être pris en compte …
---------+28. Pour étalonner le montant du capital interne détenu au titre de l’IRRBB, les établissements …
---------+29. Les établissements financiers appliquant des modèles de capital économique devraient veiller à …
---------+30. Lorsqu’ils examinent si des capitaux internes devraient être alloués au titre de l’IRRBB aux …
---------+31. Les établissements financiers devraient envisager des ajustements des coussins de capital …
------+4.3 Gouvernance
---------+32. La stratégie en matière d’IRRBB de l’établissement financier, y compris l’appétence pour …
---------+33. L’appétence des établissements financiers pour l’IRRBB devrait être exprimée en termes de …
---------+34. La stratégie globale en matière d’IRRBB devrait également inclure la décision quant à la mesure …
---------+35. Les établissements financiers devraient dûment évaluer les propositions visant à utiliser de …
---------+36. Les établissements utilisant des instruments dérivés pour atténuer les expositions à l’IRRBB …
---------+37. Les établissements utilisant des modèles de comportement des clients comme contribution à la …
---------+38. Lorsqu’ils prennent des décisions sur des activités de couverture, les établissements devraient …
---------+39. Le renforcement des établissements devrait garantir que les modalités et processus de …
---------+40. En vue des modalités de gouvernance interne, conformément aux articles 74 et 88 de la directive …
---------+41. L’organe de direction est notamment responsable des paramètres suivants: (a) Comprendre la …
---------+42. Les établissements devraient mettre en place des modalités et des procédures de délégation pour …
---------+43. Les établissements devraient exprimer leur appétence pour l’IRRBB en termes de risques pour la …
---------+44. Les établissements devraient mettre en œuvre des limites permettant de faire en sorte que les …
---------+45. Un cadre devrait être mis en place pour suivre l’évolution des stratégies de couverture qui …
---------+46. L’organe de direction devrait, sur la base de sa stratégie globale en matière d’IRRBB, mettre …
---------+47. Les politiques devraient être dûment motivées, solides et documentées et devraient porter sur …
---------+48. Toutes les politiques relatives à l’IRRRBB devraient être régulièrement examinées, au moins une …
---------+49. Pour veiller à ce que les politiques et procédures de gestion de l’IRRBB de l’établissement …
---------+50. L’organe de direction ou ses délégués devraient veiller à ce que les activités d’analyse et de …
---------+51. S’agissant des politiques et procédures de contrôle de l’IRRBB, les établissements devraient …
---------+52. Les établissements devraient pratiquer des évaluations et des examens réguliers du système de …
---------+53. Les établissements devraient régulièrement soumettre leurs procédures d’identification, de …
---------+54. Les systèmes et les applications informatiques utilisés par l’établissement pour effectuer …
---------+55. Le système informatique et le système de transactions devraient être en mesure d’enregistrer le …
---------+56. Les systèmes utilisés pour mesurer l’IRRBB devraient être en mesure de rendre compte des …
---------+57. Pour les produits complexes et structurés notamment, le système de transactions devrait être en …
---------+58. Des contrôles organisationnels adéquats des systèmes informatiques devraient être établis afin …
---------+59. Les mesures de risque devraient être fondées sur des données de marché et internes fiables. Les …
---------+60. Afin de garantir la qualité élevée des données, les établissements devraient mettre en œuvre …
---------+61. Lorsque les établissements divisent les flux de trésorerie en différents créneaux temporels …
---------+62. Les établissements devraient identifier les motifs potentiels de divergences et d’irrégularités …
---------+63. Les établissements devraient mettre en place un processus approprié afin de garantir que les …
---------+64. Les systèmes internes de notification des risques des établissements devraient fournir des …
---------+65. Les rapports internes devraient être transmis à l’organe de direction ou à ses délégués, avec …
---------+66. Les rapports d’IRRBB devraient fournir des informations agrégées ainsi qu’un niveau de détail …
---------+67. Les rapports d’IRRBB devraient, à intervalles réguliers, inclure les résultats des audits et …
---------+68. Si les types de rapports préparés pour l’organe de direction ou ses délégués varient en …
---------+69. Sur la base de ces rapports, l’organe de direction ou ses délégués devraient être en mesure …
---------+70. Le système de mesure interne devrait générer des rapports sous une forme permettant aux …
---------+71. Les établissements devraient veiller à ce que la validation de l’évaluation et des méthodes de …
---------+72. Le cadre de validation devrait reposer sur quatre piliers: (a) une évaluation de la solidité …
---------+73. Pour les activités de validation initiale et continue attendues, la politique devrait établir …
---------+74. La gestion du risque de modèle pour la mesure de l’IRRBB devrait s’inspirer d’une approche …
---------+75. Les résultats de cet examen et de cette validation, et les éventuelles recommandations …
---------+76. Le processus de validation continu devrait définir la liste des événements déclencheurs de …
---------+77. À la lumière des observations et des informations collectées peu à peu, un modèle approuvé peut …
---------+78. Les établissements peuvent s’appuyer sur des modèles d’IRRBB tiers pour gérer et contrôler …
---------+79. Qu’ils proviennent de procédures liées aux modèles internes ou à des tierces parties, les …
------+4.4 Mesure
---------+80. Les établissements devraient mettre en œuvre des systèmes de mesure interne solides qui …
---------+81. Les établissements devraient évaluer leur exposition à l’IRRBB en termes de variations …
---------+82. Si les marges commerciales et les autres composantes de marge sont exclues des mesures de la …
---------+83. Lors du calcul des mesures des revenus, les établissements devraient inclure des marges …
---------+84. Les établissements financiers devraient considérer les expositions non performantes (nettes de …
---------+85. Lorsqu’ils mesurent leur exposition à l’IRRBB, les établissements ne devraient pas se contenter …
---------+86. Les établissements ne devraient pas dépendre d’une seule mesure de risque mais devraient …
---------+87. Les limites de chaque modèle et outil quantitatif utilisé devraient être pleinement …
---------+88. Les établissements devraient identifier et mesurer toutes les composantes de l’IRRBB. Afin …
---------+bancaire
---------+Composante Méthode Attention portée sur
------------+89. Pour le suivi et la mesure de l’IRRBB, un établissement devrait utiliser au moins une mesure …
------------+90. Les établissements devraient régulièrement, au moins tous les trimestres et plus souvent en …
------------+91. Les établissements devraient également déterminer s’il convient d’appliquer une approche de …
------------+92. Les établissements devraient évaluer les expositions dans chaque devise dans laquelle ils ont …
------------+93. Lors de la sélection des scénarios de choc de taux d’intérêt, les établissements devraient …
------------+94. Dans des environnements à faible taux d’intérêt, les établissements devraient également …
------------+95. Les résultats des scénarios de choc devraient alimenter la prise de décision au niveau …
------------+96. Des tests de résistance à l’IRRBB devraient être envisagés dans le cadre de l’ICAAP, imposant …
------------+97. Les tests de résistance à l’IRRBB devraient être effectués régulièrement, au moins une fois par …
------------+98. Le cadre des tests de résistance à l’IRRBB devrait intégrer des objectifs clairement définis …
------------+99. Dans le cadre de tests de résistance à l’échelle de l’entreprise, il convient de calculer …
------------+100. Les établissements devraient effectuer des tests de résistance inversés afin de (i) déterminer …
------------+101. Pour tester les vulnérabilités dans des conditions de crise, les établissements devraient …
------------+102. Les résultats des scénarios de tension devraient alimenter la prise de décision au niveau …
------------+103. Lors de la mesure de l’IRRBB, les établissements devraient parfaitement appréhender et …
------------+104. En ce qui concerne les mesures de l’IRRBB fondées sur la valeur économique et sur les revenus …
------------+105. À mesure que les conditions du marché, les environnements concurrentiels et les stratégies …
---------+Composante Méthode Attention portée sur
------------+106. Lorsqu’ils évaluent les conséquences d’une telle option, les établissements devraient être en …
------------+107. Les établissements devraient mettre en place des politiques réglementant la détermination et …
---------+a) Hypothèses de comportement pour les comptes clients assortis d’une option client intégrée
------------+108. Lorsqu’ils formulent des hypothèses comportementales pour les comptes sans date de révision …
---------+c) Hypothèses liées à la planification d’entreprise relative aux fonds propres
------------+109. Si les établissements décident d’adopter une politique visant à stabiliser les revenus …
------------+110. Lorsqu’ils décident des hypothèses relatives à la durée de l’investissement des fonds propres …
------------+111. Les hypothèses relatives à la durée de l’investissement utilisées pour gérer les risques …
------------+112. Si un établissement préfère ne pas formuler d’hypothèses explicites quant à la durée …
------+4.5 Test des valeurs aberrantes prudentielles
---------+113. Les établissements devraient régulièrement calculer, au moins une fois par trimestre …
---------+114. Les établissements devraient régulièrement calculer, au moins une fois par trimestre …
---------+115. Lors du calcul de l’évolution de l’EVE aux fins des paragraphes 113 et 114, les établissements …
---------+116. Lors du calcul des effets du test standard des valeurs aberrantes de l’EVE, les établissements …
---+Annexe I — Méthodes de mesure de l’IRRBB
---+Annexe II – Perfectionnement de la mesure de l’IRRBB
---+Annexe III — Les scénarios de choc de taux d’intérêt standardisés
------+1. Scénarios de choc de taux d’intérêt et tailles des chocs
------+2. Calibrage des autres devises
------+3. Paramétrage des scénarios de choc de taux d’intérêt standardisés
English - European Union - Financial Industry -

Orientations sur la gestion du risque de taux d’intérêt inhérent aux activités hors portefeuille de négociation (EBA/GL/2018/02)

Orientations sur la gestion du risque de taux d’intérêt inhérent aux activités hors portefeuille de négociation (EBA/GL/2018/02)

https://www.eba.europa.eu/activities/single-rulebook/regulatory-activities/supervisory-review-and-evaluation-process-srep-and-pillar-2/guidelines-technical-aspects-management-interest-rate-risk-arising-non-trading-activities-under – PDF

1. Vue d’ensemble

,
Intitulé Réglementation
1. Obligations de conformité et de notification

1. Obligations de conformité et de notification

2. Objet, champ d’application et définitions

2. Objet, champ d’application et définitions

3. Mise en œuvre

3. Mise en œuvre

4. Orientations sur la gestion du risque de taux d’intérêt inhérent aux activités hors portefeuille de négociation

4. Orientations sur la gestion du risque de taux d’intérêt inhérent aux activités hors portefeuille de négociation

Annexe I — Méthodes de mesure de l’IRRBB
Modélisation des Indicateur flux de trésorerieDescription L’analyse de décalage répartit tous les instruments sensibles au tauxRisques pris en Limites de l’indicateur compte • L’indicateur correspond au risque de
Basé sur les revenus: • Analyse de décalage: Décalage de révision des tauxd’intérêt dans des intervalles de temps prédéfinis en fonction de leurs dates d’échéance ou de révision des taux, qui sont soit fixées par contrat, soit fondées sur des hypothèses de comportement. Elle calcule les positions nettes («écarts») dans chaque intervalle de temps. Elle correspond à la variation du revenu d’intérêt net résultant d’un déplacement de la courbe de rendement en multipliant chaque position nette par la variation correspondante des taux d’intérêt.décalage, de façon linéaire Risque de uniquement. décalage • Il repose sur l’hypothèse que toutes (risque les positions dans un intervalle de parallèle temps donné arrivent à échéance ou uniquement) modifient le taux, simultanément. • Il ne mesure pas le risque de base et le risque d’option.
Flux de trésorerie inconditionnels (on suppose calendrier de dépend scénario du trésorerie taux d’intérêt) pas que spécifique des du le ne flux Valeur économique : • Analyse la duration: Duration deLa duration modifiée correspond à la variation relative de la valeur actuelle nette d’un instrument financier en raison d’un déplacement de l’exposition portefeuille duration de parallèle pourcentage. la la courbe valeur modifiée marginal de des bancaire. de La l’établissement rendement fonds duration de des la La propres fonds courbe PV01 modifiée d’un propres des résultant au de point risque rendement fonds des et de fonds mesure d’un propres de base décalage propres déplacement d’un (0,01 la découle variation point %). mesure dans de de son parallèle absolue laRisque décalage (risque parallèle de • • L’indicateur aux courbe de l’effet des Il s’applique convexités, taux déplacements de de d’intérêt. variations rendement. s’applique uniquement il peut marginaux plus sous-estimer En uniquement importantes aux présence de la
modifiée et des PV01 fondsLe point de départ est l’allocation de tous les flux de trésorerie des instruments Pour chaque sensibles type d’instrument, au taux d’intérêt une courbe par intervalles de rendement de temps.uniquement) déplacements parallèles de la courbe • de Il ne rendement. mesure pas le risque d’option et
propresappropriée est sélectionnée. La duration modifiée de chaque instrument est calculée à partir de la variation de sa valeur actuelle nette du fait d’un déplacement parallèle de la courbe de rendement de 1 point de pourcentage. La duration modifiée des fonds propresintègre le risque de base au mieux de façon partielle. Risques
Modélisation des Indicateur flux de trésorerieDescription est déterminée comme étant la duration modifiée des actifs temporels divisée par les fonds propres, moins la duration modifiée des passifs temporels divisée par les fonds propres. La PV01 des fonds propres résulte de la multiplication de la duration modifiée des fonds propres par la valeur des fonds propres (actifs – passifs) et de la division par 10 000 pour obtenir la valeur de point de base. La duration modifiée de l’instrument pour un intervalle de temps donné est calculée comme la duration modifiée ci-dessus. La seule différence, c’est que seul le segment de la courbe de rendementpris en Limites de l’indicateur compte • L’indicateur s’applique uniquement
• Durationscorrespondant non la courbe dans à l’intervalle son ensemble. de temps Ces est mesures déplacé partielles en parallèle, montrent etRisque décalage de aux marginales. variations En du présence taux d’intérêt de
modifiées partielles et PV01 partiellela sensibilité de la valeur de marché du portefeuille bancaire à l’égard d’un déplacement marginal de la courbe des rendements dans des fourchettes d’échéances précises. Une amplitude de déplacement différente peut être appliquée à chaque mesure partielle de l’intervalle de temps, si bien que l’effet d’une modification de la forme de la courbe de rendement peut être calculé pour l’ensemble du portefeuille.(risque convexités, l’indicateur peut sous-parallèle et estimer l’effet de variations plus non importantes des taux d’intérêt. parallèle) • Elle ne mesure pas le risque de base et le risque d’option.
Flux de trésorerie partiellement ou totalement Basé sur les dépendants du revenus: scénario de taux Accent sur d’intérêt (on le revenu suppose calendrier de options, trésorerie des que des le des flux d’intérêt (NII): • Variation netLa variation du NII est un indicateur basé sur les revenus et mesure la variation du revenu d’intérêts net sur une échéance donnée (généralement de 1 à 5 ans) résultant d’un mouvement de taux d’intérêt soudain ou progressif. Le point de départ est la cartographie de tous les flux de trésorerie des instruments sensibles au taux d’intérêt aux intervalles de temps (granulaires) des Le scénario positions de (ou individuelles base l’utilisation pour les dans calculs des des dates reflète systèmes exactes le plan plus de révision général sophistiqués). actuel des taux deRisque de décalage (parallèle et non parallèle), • Sensibilité des résultats aux risque de hypothèses de modélisation et base réserve tous de trésorerie les et, que flux sous • comportementales Complexité
instruments avec du NIIl’établissement pour prévoir le volume et les dates de fixation et dedépendent
options explicites intégrées et, dansrévision des taux des futures transactions commerciales. Les taux d’intérêt utilisés pour calculer les flux de trésorerie futurs dans ledu scénario modélisé, Risques
Modélisation des Indicateur flux de trésorerieDescriptionpris en Limites de l’indicateur compte
des approches plus sophistiquées, des instruments dont l’échéance dépend du comportement des clients est modélisé sous réserve du scénario de taux d’intérêt)scénario de base proviennent de taux à terme, de marges appropriées ou de taux de marché attendus pour différents instruments. Pour évaluer l’étendue possible des variations du NII, les banques utilisent des hypothèses et des modèles pour prévoir la trajectoire des taux d’intérêt, l’extinction des actifs, des passifs et des éléments de hors-bilan existants, ainsi que leur éventuel remplacement. Les indicateurs basés sur les revenus peuvent être différenciés en fonction de la sophistication des futurs flux de trésorerie: les modèles simples d’extinction reposent sur l’hypothèse que les actifs et les passifs existants arrivent à échéance sans être remplacés; les modèles de bilan constant supposent que les actifs et les passifs arrivant à échéance sont remplacés par des instruments identiques; tandis que les modèles de flux de trésorerie dynamiques les plus complexes reflètent les réactions des entreprises face à des environnements de taux d’intérêt différents selon la taille et la composition du portefeuille bancaire. Tous les indicateurs basés sur les revenus peuvent être utilisés dans un scénario ou une analyse stochastique. L’Earnings at risk (EaR) en est un exemple, où la variation maximale du NII est mesurée à un niveau de confiance donné.risque d’option également
Valeur économique : Accent sur la valeur économique des fonds propres (EVE)L’évolution de l’EVE correspond à la variation de la valeur actuelle nette de tous les flux de trésorerie provenant des actifs, des passifs et des éléments de hors-bilan du portefeuille bancaire résultant d’une variation des taux d’intérêt, en supposant que toutes les positions du portefeuille bancaire sont en extinction. Le risque de taux d’intérêt peut être évalué par ∆EVE pour des scénarios de taux d’intérêt spécifiques ou par la distribution de ∆ EVE à l’aide de la méthode de Monte-Carlo ou de simulationsRisque de • Sensibilité des résultats aux décalage hypothèses de modélisation et (parallèle et comportementales non • Les indicateurs stochastiques, qui parallèle), appliquent l’hypothèse de risque de distribution, peuvent ne pas intégrer base et, si le risque extrême et les non-tous les flux linéarités. de trésorerie • La méthode de revalorisation Risques
Modélisation des Indicateur flux de trésorerieDescriptionpris en Limites de l’indicateur compte
• Évolution de l’EVEhistoriques. La valeur économique en risque (EVaR) en est un exemple, où la variation maximale de la valeur des fonds propres est mesurée à un niveau de confiance donné.dépendent complète de Monte-Carlo est très du scénario exigeante en termes de technologie modélisé, et de calcul et peut s’avérer difficile à risque interpréter («boîte noire»). d’option • Complexité également
Annexe II – Perfectionnement de la mesure de l’IRRBB

Les établissements devraient au moins appliquer le niveau de sophistication à leurs mesures de risque figurant dans le tableau ci-dessous et correspondant à leur catégorisation dans les orientations du SREP. Lorsque la complexité ou la portée du modèle d’entreprise d’un établissement est importante, l’établissement devrait, quelle que soit sa taille, appliquer et mettre en œuvre des mesures de risque qui correspondent à son modèle d’entreprise et dûment rendre compte de toutes les sensibilités. Toutes les sensibilités significatives aux variations des taux d’intérêt devraient être dûment prises en compte, y compris la sensibilité aux hypothèses comportementales.

Les établissements qui proposent des produits financiers contenant des options intégrées devraient utiliser des systèmes de mesure capables d’intégrer de façon adéquate la dépendance des options aux variations des taux d’intérêt. Les établissements qui proposent des produits

offrant des options comportementalesaux clients devraient recourir à des méthodes de

modélisation des flux de trésorerie conditionnels pour évaluer l’IRRBB quant aux changements de comportement du client qui pourraient se produire dans différents scénarios de tension de taux d’intérêt.

Les quatre catégories du tableau de sophistication ci-dessous correspondent à la catégorisation des établissements prévue dans les orientations du SREP de l’ABE. Les différentes catégories tiennent compte de la taille, de la structure, de la nature, de la portée et de la complexité des activités des établissements. La catégorie 1 correspond aux institutions les plus sophistiquées.

Modélisation et indicateur de l’IRRBBAttentes prudentielles indicatives concernant la modélisation et l’indicateur de l’IRRBB en fonction de la catégorie de sophistication de l’établissement
Modélisation des IndicateurÉtablissement de Établissement de Établissement de Établissement de
Annexe III — Les scénarios de choc de taux d’intérêt standardisés

Annexe III — Les scénarios de choc de taux d’intérêt standardisés

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence

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