Component Method Focus

Pour le suivi et la mesure de l’IRRBB, un établissement devrait utiliser au moins une mesure fondée sur les produits d’intérêts nets augmentés des variations de la valeur de marché et au moins une méthode de mesure fondée sur la valeur économique qui, ensemble, intègrent toutes les composantes de l’IRRBB. Les grands établissements exerçant des activités transfrontalières, en particulier les établissements relevant des catégories 1 et 2 des orientations du SREP et les établissements utilisant des modèles d’entreprise complexes ou sophistiqués, devraient utiliser des méthodes de mesure multiples pour l’IRRBB, comme précisé à l’annexe II.

4.3.3 Scénarios de choc de taux d’intérêt pour la gestion continue

Les établissements devraient régulièrement, au moins tous les trimestres et plus souvent en période d’augmentation de la volatilité des taux d’intérêt ou d’augmentation des niveaux d’IRRBB, évaluer leur exposition à l’IRRBB dans le contexte des différentes mesures d’IRRBB selon divers scénarios de choc de taux d’intérêt, à la recherche de changements éventuels du niveau et de la forme des courbes de rendement des taux d’intérêt, ou leur exposition à une évolution des relations entre les différents taux d’intérêt (à savoir, le risque de base).

Les établissements devraient déterminer s’il convient d’appliquer une approche de modélisation de flux de trésorerie conditionnels ou inconditionnels. Les établissements de plus grande taille et plus complexes, en particulier les établissements relevant des catégories 1 et 2 des orientations du SREP, devraient également prendre en compte des scénarios dans lesquels des trajectoires de taux d’intérêt différentes sont calculées et où certaines hypothèses (concernant, par exemple, le comportement, la contribution au risque et la taille et la composition du bilan) dépendent elles-mêmes de la variation des niveaux de taux d’intérêt.

Les établissements devraient évaluer les expositions dans chaque devise dans laquelle ils ont des positions. En ce qui concerne les risques de change significatifs, les scénarios de choc de taux d’intérêt devraient être spécifiques à chaque devise et être cohérents avec les caractéristiques économiques sous-jacentes. Dans le cadre du système de mesure interne (IMS) de l’IRRBB, des scénarios de choc de taux d’intérêt spécifiques à une devise devraient être envisagés, au moins, pour chaque devise, lorsque la valeur comptable des actifs ou passifs financiers libellés dans cette devise représente 5 % ou plus du total des actifs ou passifs financiers du portefeuille bancaire, ou moins de 5 % si la somme des actifs ou passifs financiers inclus dans le calcul est inférieure à 90 % du total des actifs (à l’exclusion des actifs corporels) ou des passifs financiers du portefeuille bancaire. Les établissements devraient inclure dans leurs systèmes de mesure interne des méthodes permettant d’agréger leurs IRRBB dans des devises différentes. Lorsque les établissements émettent des hypothèses concernant les dépendances entre les taux d’intérêt de différentes devises, ils devraient disposer du niveau de compétences et de sophistication pour ce faire. Les établissements devraient tenir compte de l’incidence des hypothèses relatives aux dépendances entre les taux d’intérêt de différentes devises.

Lors de la sélection des scénarios de choc de taux d’intérêt, les établissements devraient tenir compte des éléments suivants:

• (a) Leurs propres scénarios de choc de taux d’intérêt développés en interne sont proportionnels à la nature, à l’échelle et à la complexité de leurs activités, ainsi qu’à leur profil de risque, en tenant compte des déplacements brusques et progressifs, parallèles et non parallèles, dans les courbes de rendement. Les scénarios devraient être basés sur les mouvements historiques et le comportement des taux d’intérêt, ainsi que sur les simulations des taux d’intérêt futurs.
• (b) Les scénarios de taux d’intérêt reflétant l’évolution des relations entre les principaux taux du marché afin de gérer le risque de base.
• (c) Les scénarios de choc de taux d’intérêt prescrits visés à l’article 98, paragraphe 5, de la directive 2013/36/UE.
• (d) Tout autre scénario de choc de taux d’intérêt exigé par les autorités de contrôle.
• (e) La validité des hypothèses de diversification est soulignée de manière appropriée.
• (f) Dans des environnements à faible taux d’intérêt, les établissements devraient également envisager des scénarios de taux d’intérêt négatifs et la possibilité d’effets asymétriques des taux d’intérêt négatifs sur leurs instruments sensibles au taux d’intérêt.

Les résultats des scénarios de choc devraient alimenter la prise de décision au niveau approprié de gestion. Il s’agit notamment de décisions stratégiques ou commerciales, d’allocation du capital interne et de décisions en matière de gestion des risques par l’organe de direction ou ses délégués. Les résultats devraient également être pris en considération lors de la création et de l’examen des politiques et des limites de l’IRRBB.

4.3.4 Scénarios de tension de taux d’intérêt

Des tests de résistance à l’IRRBB devraient être envisagés dans le cadre de l’ICAAP, imposant aux établissements de procéder à des tests rigoureux et prospectifs en vue de recenser les effets négatifs que pourraient avoir de profonds changements des conditions de marché sur leur capital ou les mesures de produits d’intérêts nets augmentées des variations de la valeur de marché. Aux fins des tests de résistance à l’IRRBB, les établissements devraient inclure les changements de comportement de leur clientèle. Les tests de résistance à l’IRRBB devraient s’intégrer au cadre global des tests de résistance de l’établissement, y compris les tests de résistance inversés, et devraient être en rapport avec la nature, la taille et la complexité de l’établissement, ainsi qu’avec ses activités opérationnelles et son profil de risque global.

Les tests de résistance à l’IRRBB devraient être effectués régulièrement, au moins une fois par an et plus fréquemment en période d’augmentation de la volatilité des taux d’intérêt et des niveaux d’IRRBB.

Le cadre des tests de résistance à l’IRRBB devrait intégrer des objectifs clairement définis, des scénarios adaptés aux activités et aux risques de l’établissement, des hypothèses bien documentées et des méthodologies solides.

Dans le cadre de tests de résistance à l’échelle de l’entreprise, il convient de calculer l’interaction de l’IRRBB avec d’autres catégories de risques (par exemple, le risque de crédit, le risque de liquidité, les risques de marché) et tout effet secondaire significatif.

Les établissements devraient effectuer des tests de résistance inversés afin de (i) déterminer des scénarios de taux d’intérêt qui pourraient menacer gravement leur capital, leur valeur économique et leurs mesures de produits d’intérêt nets augmentées des variations de la valeur de marché; et (ii) mettre en évidence les vulnérabilités qui résultent de leurs stratégies de couverture et des éventuelles réactions comportementales de leurs clients.

Aux fins de l’évaluation de l’IRRBB, pour tester les vulnérabilités dans des conditions de crise, les établissements devraient utiliser des variations de taux d’intérêt plus grandes et extrêmes que celles utilisées aux fins de la gestion continue, y compris au moins les éléments suivants:

• a) des changements importants dans les relations entre les principaux taux du marché (risque de base);
• b) des déplacements soudains et importants de la courbe de rendement (parallèle et non parallèle);
• c) des ventilations des hypothèses clés relatives au comportement des catégories d’actifs et de passifs;
• d) des modifications des hypothèses corrélatives clés concernant les taux d’intérêt;
• e) des modifications importantes de la situation actuelle du marché et des conditions macro-économiques, ainsi que de l’environnement économique concurrentiel et économique et de l’évolution possible de ces conditions; et
• f) les scénarios spécifiques qui se rapportent au modèle économique et au profil de l’établissement.

Les résultats des scénarios de tension devraient alimenter la prise de décision au niveau approprié de gestion. Il s’agit notamment de décisions stratégiques ou commerciales, d’allocation du capital interne et de décisions en matière de gestion des risques par l’organe de direction ou ses délégués. Les résultats devraient également être pris en considération lors de la création et de l’examen des politiques et des limites de l’IRRBB.

Aux fins de l’analyse de sensibilité dans le cadre des scénarios de crise, les établissements devraient évaluer, dans les mesures de valeur économique, les limites associées à l’utilisation d’une hypothèse d’extinction et la capacité de l’établissement à tenir compte du risque de taux d’intérêt à long terme.

Dans les cas où les instruments du bilan sont soumis à d’importantes restrictions en matière de révision des taux (par exemple, plafonds et planchers), les établissements devraient prudemment envisager, s’il est important, l’effet qu’aurait le renouvellement de ces instruments lorsqu’ils sont remplacés par d’autres instruments présentant des caractéristiques comparables, quelle que soit l’hypothèse d’extinction. Cela doit être fait pour un horizon temporel prudent et en tenant compte du modèle d’entreprise de la banque.

4.3.5 Hypothèses de mesure de l’IRRBB

Lors de la mesure de l’IRRBB, les établissements devraient parfaitement appréhender et documenter les hypothèses de comportement et de modélisation clés. Ces hypothèses devraient être alignées sur les stratégies commerciales et être testées régulièrement. La détermination de ces hypothèses devrait être faite de manière proportionnée et en tenant compte en particulier des seuils de paiement visés à l’article 7, paragraphe 12, à l’article 8, paragraphe 2, à l’article 9, paragraphe 4, à l’article 11, paragraphe 3, et à l’article 21, paragraphe 1, des normes techniques réglementaires visées à l’article 84, paragraphe 5, de la CRD.

Pour évaluer le risque de produits sensibles au taux d’intérêt qui sont liés à l’inflation ou à d’autres facteurs de marché, il convient d’appliquer des hypothèses prudentes. Ces hypothèses peuvent être fondées, par exemple, sur la valeur actuelle/la dernière valeur observée, sur les prévisions d’un institut de recherche économique réputé ou sur d’autres pratiques de marché généralement admises (dans le cas de l’inflation: courbes d’anticipation de l’inflation, par exemple).

Pour mesurer l’IRRBB, les engagements de retraite et les actifs liés devraient être inclus, à moins que leur risque de taux d’intérêt ne soit pris en compte dans une autre mesure de risque.

En ce qui concerne les différentes mesures de l’IRRBB, les établissements devraient, le cas échéant, tenir compte des hypothèses émises dans le cadre de la quantification des risques, au moins pour les domaines suivants:

• a) l’exercice des options de taux d’intérêt (automatiques ou comportementales) par l’établissement et son client dans le cadre de scénarios de choc et de tension de taux d’intérêt spécifique;
• b) le traitement des soldes et des flux d’intérêts générés par les NMD;
• c) le traitement des dépôts à terme fixe avec risque de remboursement anticipé;
• d) le traitement des prêts à taux fixe et des engagements de prêts à taux fixe;
• e) le traitement de ses fonds propres dans le cadre des mesures de la valeur économique interne;
• f) les implications des pratiques comptables pour la mesure de l’IRRBB, et en particulier l’efficacité de la comptabilité de couverture ; et
• g) une validation des hypothèses de diversification.

À mesure que les conditions du marché, les environnements concurrentiels et les stratégies évoluent, les établissements devraient examiner des hypothèses de mesure significatives au moins une fois par an et plus souvent lorsque le marché évolue rapidement.

• a) Hypothèses comportementales pour les comptes clients avec des options clients incorporées aux fins de l’IRRBB

Lorsqu’ils évaluent les conséquences d’une telle option, les établissements devraient être en mesure de tenir compte:

• (a) des éventuelles incidences sur la rapidité des remboursements anticipés de prêts actuels et futurs résultant des scénarios de taux d’intérêt, de l’environnement économique sous-jacent et des caractéristiques contractuelles; des différents aspects influençant les options comportementales intégrées;
• (b) de l’élasticité de l’adaptation des taux de produits à l’évolution des taux d’intérêt du marché;
• (c) de la migration des soldes entre types de produits résultant des modifications de leurs caractéristiques, modalités et conditions.

Les établissements devraient mettre en place des politiques réglementant la détermination et l’évaluation régulière des principales hypothèses pour le traitement des éléments de bilan et de hors-bilan assortis d’options intégrées dans le cadre du risque de taux d’intérêt. Cela signifie que les établissements devraient:

• (a) recenser tous les produits significatifs et les éléments faisant l’objet d’options intégrées susceptibles d’affecter soit le taux d’intérêt facturé soit la date de révision des taux comportementale (par opposition à la date d’échéance contractuelle) des soldes pertinents;
• (b) disposer de stratégies appropriées de tarification et d’atténuation des risques (par exemple, utilisation de dérivés) afin de gérer l’incidence des options dans le cadre de l’appétence pour le risque, qui pourraient inclure des pénalités de remboursement anticipé à la charge du client pour compenser les éventuels coûts de résiliation (le cas échéant);
• (c) vérifier que la modélisation des principales hypothèses comportementales est justifiée par rapport aux données historiques sous-jacentes et fondée sur des hypothèses prudentes;
• (d) être en mesure de démontrer qu’ils disposent de modélisation exacte (contrôlée a posteriori par rapport à l’expérience);
• (e) conserver une documentation appropriée des hypothèses dans leurs politiques et procédures et disposer d’un processus pour leur révision;
• (f) appréhender la sensibilité des résultats des mesures de risque de l’établissement à ces hypothèses, y compris en effectuant des tests de résistance des hypothèses et en tenant compte des résultats de ces tests lors de la prise de décisions en matière d’allocation de capital interne;
• (g) veiller à la validation interne de ces hypothèses de manière régulière, afin de vérifier leur stabilité au fil du temps et de les adapter, le cas échéant.

Les dépôts à vue de clients financiers ne devraient pas faire l’objet d’une modélisation comportementale, sauf s’il s’agit de dépôts opérationnels au sens de l’article 27, paragraphe 1, point a), du règlement délégué LCR.

À l’exception de l’épargne réglementée visée à l’article 428 septies, paragraphe 2, point a), du CRR, mais non limitée à la partie centralisée, et de celles soumises à des contraintes économiques ou budgétaires importantes en cas de retrait, la date de révision des taux comportementale présumée pour les dépôts de détail et les dépôts de gros de clients non financiers et pour les dépôts opérationnels visés au paragraphe 110, sans date spécifique de révision des taux (dépôts à vue), devrait être limitée à une date moyenne pondérée maximale de révision des taux de 5 ans. Le plafond de 5 ans s’applique au montant total (c’est-à-dire aux dépôts de base et aux dépôts secondaires) du portefeuille agrégé de ces dépôts et séparément pour chaque devise.

Lorsqu’ils formulent des hypothèses comportementales pour les comptes sans date de révision des taux spécifiques aux fins de la gestion du risque de taux d’intérêt, les établissements devraient prendre en compte les éléments suivants:

• (a) L’identification des soldes de base (dits «core»), c’est-à-dire les dépôts stables et peu susceptibles de faire l’objet d’une révision des taux, même en cas de modification significative de l’environnement de taux d’intérêt ou d’autres dépôts dont l’élasticité limitée des variations aux taux d’intérêt pourrait être modélisée par des banques.
• (b) Les hypothèses de modélisation pour ces dépôts devraient refléter les caractéristiques du déposant (par exemple, le commerce de détail/la vente en gros) et les caractéristiques du compte (par exemple, transactionnel/non transactionnel). Vous trouverez ci-dessous une description détaillée des catégories ci-dessus:
• i. Les dépôts transactionnels de détail incluent les comptes non rémunérés et d’autres comptes de détail dont la composante «rémunération» n’est pas pertinente dans la décision du client de détenir de l’argent sur le compte.
• ii. Les dépôts non transactionnels de détail incluent les comptes de détail dont la composante «rémunération» est pertinente dans la décision du client de détenir de l’argent sur le compte.
• iii. Les dépôts de gros comprennent les comptes des entreprises et d’autres distributeurs, à l’exclusion des comptes interbancaires ou d’autres comptes sensibles à l’évolution des prix.
• (c) L’évaluation de la migration potentielle entre les dépôts sans date spécifique de révision des taux et autres dépôts susceptibles de modifier, dans différents scénarios de taux d’intérêt, les hypothèses clés de modélisation du comportement.
• (d) Envisager les contraintes potentielles sur la révision des taux des dépôts de détail dans des environnements de taux d’intérêt faibles ou négatifs, et l’effet que ces contraintes peuvent avoir sur la stabilité des dépôts dans différents scénarios de taux d’intérêt.
• (e) Les hypothèses concernant l’écoulement des soldes de base et autres soldes modélisés devraient être prudentes et équilibrer de manière appropriée les avantages liés aux produits d’intérêts nets et le risque supplémentaire sur la valeur économique résultant du fait de fixer à un taux d’intérêt donné le rendement futur des actifs financés par ces soldes et l’éventuel revenu perdu dans un environnement de hausse des taux d’intérêt.
• (f) Compte tenu de l’importance des méthodes statistiques ou quantitatives pour déterminer les dates de révision des taux comportementale et le profil des flux de trésorerie des dépôts à vue (NMD), la détermination des hypothèses de modélisation appropriées pour les NMD peut nécessiter (c.-à-d. dans une perspective prospective) la contribution complémentaire de différents experts au sein d’un établissement (par exemple, le service de gestion et de contrôle des risques, les ventes et la trésorerie).
• (g) Une documentation appropriée de ces hypothèses dans leurs politiques et procédures et un processus pour leur révision.
• (h) Comprendre l’incidence des hypothèses sur les résultats des mesures de risque sélectionnées par l’établissement et les décisions d’allocation du capital interne, y compris en calculant périodiquement les analyses de sensibilité sur les paramètres clés (par exemple, le pourcentage et l’échéance des soldes de base sur les comptes et sur le taux de transfert) et les mesures utilisant des conditions contractuelles plutôt que des hypothèses de comportement pour isoler l’impact des hypothèses sur les différentes mesures de l’IRRBB.
• (i) Des tests de résistance pour appréhender la sensibilité aux modifications des principales hypothèses des mesures de risque sélectionnées, en tenant compte des résultats de ces tests lors de la prise de décisions en matière d’allocation de capital interne.