+7. Titre 7. Évaluation du capital selon le SREP
---+7.1. Considérations générales
------+292. Les autorités compétentes devraient établir, au moyen de l’évaluation du capital selon le …
------+293. Pour ce faire, les autorités compétentes devraient déterminer et définir la quantité (montant) …
------+294. Lorsqu’une incidence significative sur le profil de fonds propres de l’établissement est ou …
------+295. Pour remédier à toute inadéquation potentielle du capital, y compris en situation de crise …
------+296. Lorsqu’elles définissent les exigences au titre du deuxième pilier et, le cas échéant, les …
------+297. Les autorités compétentes devraient évaluer l’adéquation des fonds propres de l’établissement …
---+7.2. Détermination des exigences au titre du deuxième pilier pour les risques autres que le risque de levier excessif (exigences au titre du deuxième pilier)
------+298. Les autorités compétentes devraient déterminer des exigences au titre du deuxième pilier pour …
------+299. Lorsqu’elles définissent les exigences au titre du deuxième pilier pour le risque de pertes …
------+300. Les autorités compétentes devraient déterminer, pour chaque risque individuel, les montants de …
------+301. Les autorités compétentes devraient veiller à ce que le montant du capital considéré adéquat …
------+302. Lorsqu’elles identifient, évaluent et quantifient les risques auxquels l’établissement est …
------+303. L’ICAAP et les résultats de son évaluation devraient être pris en compte par les autorités …
------+304. Aux fins de l’article 98, paragraphe 1, point f), de la directive 2013/36/UE et de la …
------+305. Toutefois, la diversification entre risques de catégories différentes, y compris ceux visés …
------+306. Les autorités compétentes devraient évaluer la fiabilité des calculs de l’ICAAP en examinant …
------+307. Les autorités compétentes devraient également évaluer la fiabilité des calculs de l’ICAAP en …
------+308. Un calcul de l’ICAAP devrait être considéré comme partiellement fiable lorsque, bien que ne …
------+309. Les autorités compétentes devraient élaborer et appliquer des analyses comparatives …
------+310. Les analyses comparatives prudentielles devraient être élaborées afin de fournir une mesure …
------+311. Lorsqu’elles appliquent des analyses comparatives prudentielles, les autorités compétentes …
------+312. Les autorités compétentes devraient utiliser d’autres informations pertinentes afin d’étayer …
------+313. Les autres données d’entrée pertinentes utilisées devraient inciter l’autorité compétente à …
------+314. Afin de garantir la cohérence dans la définition des exigences au titre du deuxième pilier …
------+315. Lorsque les autorités compétentes tiennent compte d’analyses comparatives prudentielles ainsi …
------+316. Si, au cours de l’examen continu des approches internes pour le calcul des exigences de fonds …
------+317. Lorsqu’un établissement devient lié par le plancher de fonds propres visé à l’article 92 …
------+318. Aux fins du paragraphe précédent, les autorités compétentes devraient encourager les …
------+319. Les autorités compétentes devraient procéder à l’examen visé au paragraphe 317 au moment où un …
------+320. Les autorités compétentes devraient définir les exigences au titre du deuxième pilier pour …
------+321. Les autorités compétentes ne devraient établir des exigences au titre du deuxième pilier pour …
------+322. Lorsqu’un établissement omet à plusieurs reprises d’établir ou de maintenir un niveau adéquat …
------+323. Si nécessaire, et compte tenu des circonstances particulières de l’établissement, les …
---+7.3. Exigences au titre du deuxième pilier pour le risque de levier excessif
------+324. Lorsque, en raison de l’évaluation du risque de levier excessif, conformément à l’article 104 …
------+325. Conformément au concept de ratio de levier (et son bloc d’exigences) en tant que filet de …
------+326. Lors de l’évaluation du risque de levier excessif, les autorités compétentes devraient …
------+327. Les autorités compétentes devraient définir les exigences au titre du deuxième pilier pour le …
------+328. Lorsqu’elles définissent les exigences au titre du deuxième pilier pour le risque de levier …
------+329. Les autorités compétentes devraient identifier, évaluer et quantifier le risque de levier …
------+330. Les autorités compétentes devraient ajouter les exigences au titre du deuxième pilier pour le …
------+331. Si nécessaire, et compte tenu des circonstances particulières des établissements, les …
---+7.4. Rapprochement avec les coussins de fonds propres et toutes exigences macroprudentielles
------+332. Lorsqu’elles définissent les exigences au titre du deuxième pilier (ou d’autres mesures de …
---+7.5. Définition de l’exigence totale de capital SREP, de l’ETRLS, de l’EGC et de l’ERLG
------+333. Les autorités compétentes devraient déterminer et exprimer l’exigence totale de capital SREP …
------+334. Les autorités compétentes devraient déterminer l’ETRLS (en termes de fonds propres de …
------+335. Si les autorités compétentes exigent des établissements qu’ils couvrent les exigences au titre …
------+336. Lorsqu’elles examinent la possibilité d’exiger une meilleure qualité de capital, les autorités …
------+337. Les autorités compétentes devraient définir l’ECG comme la somme: a. de l’exigence totale de …
------+338. Les autorités compétentes devraient définir l’ERLG comme la somme: a. de l’ETRLS; b. de …
------+339. Les autorités compétentes ne devraient pas tenir compte d’éléments et d’instruments autres que …
---+7.6. Respect des exigences en situation de crise — Utilisation des recommandations au titre du deuxième pilier et des recommandations au titre du deuxième pilier pour le risque de levier excessif pour répondre aux résultats quantitatifs des tests de résistance
------+340. Les autorités compétentes devraient déterminer, au moyen de tests de résistance, si les fonds …
------+341. Les autorités compétentes devraient évaluer, le cas échéant, les résultats quantitatifs des …
------+342. Les autorités compétentes devraient déterminer les recommandations au titre du deuxième pilier …
------+343. Le niveau des recommandations au titre du deuxième pilier devrait protéger contre une …
------+344. Les autorités compétentes devraient déterminer et définir les recommandations au titre du …
------+345. Sur la base d’une approche proportionnée pour les établissements ne relevant pas de la …
------+346. Les autorités compétentes devraient déterminer et définir les recommandations au titre du …
------+347. Nonobstant le paragraphe précédent, les autorités compétentes: a. devraient évaluer si les …
------+348. Lorsqu’elles calibrent les recommandations au titre du deuxième pilier, les autorités …
------+349. Lorsqu’elles calibrent les recommandations au titre du deuxième pilier pour le risque de …
------+350. Les autorités compétentes devraient obtenir le point de départ des recommandations au titre du …
------+351. Lorsqu’elles définissent les recommandations au titre du deuxième pilier et les …
------+352. Lorsqu’elles déterminent les recommandations finales au titre du deuxième pilier et les …
------+353. Aux fins de la détermination des recommandations au titre du deuxième pilier, les autorités …
------+354. En outre, les autorités compétentes devraient tenir compte de la mesure dans laquelle les …
------+355. Lorsque les autorités compétentes déterminent les recommandations au titre du deuxième pilier …
---+7.7. Résumé des constatations, notation et mesures de surveillance
------+356. À la suite de l’évaluation susvisée, les autorités compétentes devraient pouvoir apprécier si …
------+357. Lorsqu’elles déterminent la note d’adéquation du capital, le cas échéant, les autorités …
------+358. Le tableau ci-dessous présente une liste non exhaustive des mesures de surveillance que les …
------+359. Lorsque les autorités compétentes évaluent la crédibilité du plan de capital ou du plan de …
------+360. Les autorités compétentes devraient exiger de l’établissement qu’il mette en œuvre le plan de …
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7. Titre 7. Évaluation du capital selon le SREP
7. Titre 7. Évaluation du capital selon le SREP
1. Vue d’ensemble
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
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Exigence |
3. Normes associées
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