+6. Titre 6. Évaluation des risques pesant sur le capital
---+6.1. Considérations générales
------+109. Les autorités compétentes devraient évaluer les risques pesant sur le capital recensés comme …
------+110. L’objectif de ce titre est de fournir des méthodologies communes à prendre en compte pour …
------+111. Les autorités compétentes trouveront dans ce titre des orientations sur l’évaluation et la …
------+112. Dans ce titre est également recensé un ensemble de sous-catégories au sein de chaque catégorie …
------+113. La décision quant à l’importance de la sous-catégorie dépend du jugement prudentiel. …
------+114. Les autorités compétentes devraient également évaluer d’autres risques recensés comme …
------+115. Les autorités compétentes devraient également tenir compte des éléments susvisés lorsqu’elles …
------+116. Pour le risque de crédit, le risque de marché et le risque opérationnel, les autorités …
------+117. Lorsqu’elles évaluent les risques pesant sur le capital, les autorités compétentes devraient …
------+118. Lorsqu’elles appliquent les méthodologies prévues dans ce titre, les autorités compétentes …
------+119. Pour chaque risque significatif, les autorités compétentes devraient évaluer et faire refléter …
------+120. Le déroulement de cette évaluation est présenté à la figure 2 ci-dessous. Figure 2. …
------+121. Lorsqu’elles effectuent leurs évaluations, les autorités compétentes devraient utiliser les …
------+122. Lors de l’évaluation des risques pesant sur le capital, les autorités compétentes devraient …
------+123. Le résultat de l’évaluation de chaque risque significatif devrait être reflété dans un résumé …
---+6.2. Évaluation des risques de crédit et de contrepartie
------+124. Lorsqu’elles évaluent le cadre de gestion du risque de crédit, les autorités compétentes …
------+125. Les autorités compétentes devraient évaluer le risque de crédit découlant de la totalité des …
------+126. Les autorités compétentes devraient tenir compte de la possibilité de leur éventuelle …
------+127. Les autorités compétentes devraient évaluer l’incidence des risques ESG sur le risque de …
------+128. En outre, les autorités compétentes devraient également vérifier la prise en compte des …
------+129. Les autorités compétentes devraient évaluer le risque de crédit d’un point de vue à la fois …
------+130. Afin d’évaluer le risque de crédit inhérent à un établissement, les autorités compétentes …
------+131. Les autorités compétentes devraient concentrer leur évaluation principalement sur les sources …
------+132. Les autorités compétentes devraient évaluer l’importance du risque par rapport au portefeuille …
------+133. En tant que source d’information supplémentaire pour l’évaluation de l’importance, les …
------+134. Les autorités compétentes devraient tenir compte des résultats des tests de résistance …
------+135. Sur la base de l’évaluation de l’importance relative réalisée dans les paragraphes précédents …
------+136. Les autorités compétentes devraient évaluer la nature des expositions au risque de crédit …
------+137. Pour évaluer la nature du risque de crédit, les autorités compétentes devraient examiner au …
------+138. Lorsque les expositions de financement spécialisé sont considérées comme significatives, les …
------+139. Lorsqu’elles évaluent la qualité de crédit du portefeuille, les autorités compétentes …
------+140. Les autorités compétentes devraient effectuer une analyse afin de faire la distinction entre …
------+141. Cela devrait donner lieu à une évaluation globale du cycle de crédit de bout en bout de …
------+142. Les autorités compétentes devraient évaluer si le niveau des provisions pour pertes sur prêts …
------+143. Lorsqu’elles évaluent le risque de crédit inhérent d’un établissement, les autorités …
------+144. Les autorités compétentes devraient tenir compte du niveau et de la qualité des garanties (y …
------+145. Les autorités compétentes devraient également évaluer l’importance du risque résiduel (visé à …
------+146. Lorsqu’elles évaluent l’incidence des risques ESG et des risques environnementaux, en …
------+147. Afin de parvenir à une compréhension globale du profil de risque de crédit de l’établissement …
------+148. Les autorités compétentes devraient évaluer si l’établissement dispose d’une stratégie solide …
------+149. Les autorités compétentes devraient évaluer si l’établissement dispose d’un cadre …
------+150. Les autorités compétentes devraient évaluer si l’établissement dispose de politiques et de …
------+151. Les autorités compétentes devraient évaluer si l’établissement dispose d’un cadre approprié …
------+152. Les autorités compétentes devraient évaluer si l’organe de direction et la direction générale …
------+153. Les autorités compétentes devraient évaluer si l’établissement a établi et mis en œuvre un …
------+154. Les autorités compétentes devraient évaluer si l’établissement dispose d’un cadre de contrôle …
------+155. Lorsqu’elles procèdent à cette évaluation, les autorités compétentes devraient examiner si le …
------+156. Les autorités compétentes devraient également évaluer la fonctionnalité de la fonction d’audit …
------+157. Pour les établissements adoptant une approche fondée sur les notations internes pour établir …
------+158. À la suite de l’évaluation susvisée, les autorités compétentes devraient se forger une opinion …
------+159. Le tableau ci-dessous présente une liste non exhaustive des mesures de surveillance que les …
---+6.3. Évaluation du risque de marché
------+160. Lorsqu’elles évaluent le cadre de gestion du risque de marché, les autorités compétentes …
------+161. Dans les présentes orientations, les références au «risque de marché» engloberont tous les …
------+162. Les autorités compétentes pourront réaliser une analyse moins granulaire pour les …
------+163. Les autorités compétentes devraient tenir compte de l’incidence des risques ESG sur le risque …
------+164. En évaluant le risque de marché inhérent, les autorités compétentes devraient établir les …
------+165. À l’appui de cette analyse, les autorités compétentes devraient tenir compte, au minimum, des …
------+166. La première étape de l’évaluation de la nature du risque de marché inhérent d’un établissement …
------+167. Les autorités compétentes devraient fonder leur évaluation principalement sur les sources de …
------+168. Les autorités compétentes devraient également prendre en considération: a. la complexité des …
------+169. Le cas échéant, les autorités compétentes devraient également tenir compte des mesures du …
------+170. Les autorités compétentes devraient également évaluer la capacité de l’établissement à se …
------+171. Lorsqu’elles déterminent si les exigences au titre du deuxième pilier devraient être imposées …
------+172. Les autorités compétentes devraient identifier et analyser, en relation avec les positions de …
------+173. Les autorités compétentes devraient déterminer l’importance des prix de transfert dans le …
------+174. En ce qui concerne les établissements visés au paragraphe 173, point a), lorsque les bénéfices …
------+175. Les autorités compétentes devraient analyser la rentabilité historique des activités de …
------+176. Les autorités compétentes devraient faire la distinction entre, d’une part, les revenus des …
------+177. Pour les catégories d’actifs et/ou les expositions générant des bénéfices ou des pertes …
------+178. Les autorités compétentes devraient évaluer si un établissement a mis en œuvre des tests de …
------+179. Afin de parvenir à une compréhension adéquate de la gestion du risque de marché, proportionnée …
------+180. Les autorités compétentes devraient également évaluer les politiques et les procédures mises …
------+181. Les autorités compétentes devraient évaluer si les établissements disposent d’une stratégie …
------+182. Les autorités compétentes devraient évaluer si l’établissement dispose d’un cadre …
------+183. Les autorités compétentes devraient évaluer si l’établissement dispose de politiques et de …
------+184. En particulier, l’évaluation devrait couvrir les positions à inclure/exclure du portefeuille …
------+185. Les autorités compétentes devraient évaluer si l’établissement dispose d’un cadre approprié …
------+186. Les autorités compétentes devraient évaluer si les établissements disposent d’un cadre de …
------+187. Les autorités compétentes devraient évaluer si l’établissement dispose d’un système de limites …
------+188. Les autorités compétentes devraient également évaluer si le processus de validation interne …
------+189. Les autorités compétentes devraient également évaluer la fonctionnalité de la fonction d’audit …
------+190. À la suite de l’évaluation susvisée, les autorités compétentes devraient se forger une opinion …
------+191. Le tableau ci-dessous présente une liste non exhaustive des mesures de surveillance que les …
---+6.4. Évaluation du risque opérationnel
------+192. Lorsqu’elles évaluent le cadre de gestion du risque opérationnel, les autorités compétentes …
------+193. Les autorités compétentes devraient évaluer le risque opérationnel dans toutes les lignes …
------+194. Les autorités compétentes devraient évaluer l’importance du risque opérationnel découlant des …
------+195. Lorsqu’elles évaluent le risque opérationnel, les autorités compétentes devraient évaluer le …
------+196. Les autorités compétentes devraient évaluer si l’établissement dispose d’une approche adéquate …
------+197. Lorsqu’elles évaluent le risque opérationnel, les autorités compétentes devraient évaluer …
------+198. Les autorités compétentes devraient évaluer le risque de réputation conjointement avec le …
------+199. Les autorités compétentes devraient évaluer l’incidence des risques ESG sur les risques …
------+200. Les autorités compétentes devraient développer une compréhension approfondie des expositions …
------+201. À l’appui de cette évaluation, les autorités compétentes devraient tenir compte de l’exigence …
------+202. Les autorités compétentes devraient examiner au minimum les principaux facteurs de risque …
------+203. Les autorités compétentes devraient déterminer la nature des expositions au risque …
------+204. À la suite de l’identification et de l’analyse des principales sources et des principaux …
------+205. Les autorités compétentes devraient prendre en compte, en tant que source d’information …
------+206. Les autorités compétentes devraient concentrer l’évaluation des sous-catégories de risque …
------+207. Lorsqu’elles évaluent la pertinence et l’importance des expositions de l’établissement au …
------+208. Les autorités compétentes devraient examiner si l’établissement peut encourir des frais, des …
------+209. Cependant, l’autorité compétente devrait appliquer une approche prospective, en tenant …
------+210. En ce qui concerne le risque opérationnel, les autorités compétentes devraient évaluer le …
------+211. Pour évaluer le risque de modèle, les autorités compétentes devraient tenir compte des …
------+212. Lorsque des modèles sont utilisés à des fins décisionnelles (par exemple, la tarification des …
------+213. Lorsqu’elles évaluent le risque de modèle, les autorités compétentes devraient tenir compte de …
------+214. Conformément au règlement DORA, les autorités compétentes devraient examiner l’identification …
------+215. Les autorités compétentes devraient examiner la documentation, la méthodologie et les …
------+217. Les autorités compétentes devraient ensuite classer le risque significatif lié aux TIC …
------+218. Les autorités compétentes devraient évaluer le cadre et les dispositifs mis en place par …
------+219. Les autorités compétentes devraient évaluer si l’établissement dispose d’une stratégie en …
------+220. Les autorités compétentes devraient évaluer le respect par l’établissement de l’article 323 du …
------+221. Les autorités compétentes devraient évaluer si l’établissement dispose d’un cadre de contrôle …
------+222. Les autorités compétentes devraient également évaluer la fonctionnalité de la fonction d’audit …
------+223. Les autorités compétentes devraient évaluer le respect par l’établissement i) des orientations …
------+224. Les autorités compétentes devraient évaluer si l’établissement a mis en place une gestion …
------+225. Les autorités compétentes devraient déterminer si la gestion de la continuité des activités de …
------+226. Les autorités compétentes devraient évaluer si les plans de continuité des activités, de …
------+227. Les autorités compétentes devraient également évaluer si les résultats des tests sont …
------+228. Les autorités compétentes devraient évaluer la conformité de l’établissement avec le règlement …
------+229. Les autorités compétentes devraient évaluer la manière dont les rôles et responsabilités pour …
------+230. Les autorités compétentes devraient développer une compréhension approfondie du cadre de …
------+231. Lorsqu’elles évaluent la gestion des risques liés aux TIC, les autorités compétentes devraient …
------+232. Les autorités compétentes devraient examiner si la fonction d’audit interne est efficace et …
------+233. Les autorités compétentes devraient évaluer le risque de réputation auquel l’établissement est …
------+234. Lorsqu’elles évaluent la pertinence du risque de réputation, les autorités compétentes …
------+235. Les autorités compétentes devraient tenir compte à la fois des facteurs ou événements internes …
------+236. Les autorités compétentes devraient évaluer l’importance de l’exposition de l’établissement au …
------+237. Dans le contexte de l’analyse du risque opérationnel, les autorités compétentes devraient …
------+238. Les autorités compétentes devraient garder à l’esprit le fait que tout établissement peut être …
------+239. Les autorités compétentes devraient partager avec les autorités de surveillance de LBC/FT les …
------+240. Les autorités compétentes devraient évaluer si l’établissement a mis en œuvre des dispositifs …
------+241. Les autorités compétentes devraient se forger une opinion globale quant à la capacité de …
------+242. Les autorités compétentes devraient tenir compte de l’attention accordée par l’organe de …
------+243. À la suite de l’évaluation susvisée, les autorités compétentes devraient se forger une opinion …
------+244. Le tableau ci-dessous présente une liste non exhaustive des mesures de surveillance que les …
---+6.5. Évaluation du risque de taux d’intérêt et du risque d’écart de crédit inhérents au portefeuille bancaire
------+245. Lorsqu’elles évaluent le risque de taux d’intérêt inhérent aux positions sensibles aux taux …
------+246. Les autorités compétentes devraient évaluer l’IRRBB, y compris les couvertures de ces …
------+247. Les autorités compétentes devraient tenir compte de la pertinence et de l’importance des …
------+248. L’évaluation de l’IRRBB devrait être différenciée de l’évaluation du CSRBB, que les autorités …
------+249. Sur la base de l’évaluation globale du risque inhérent à l’IRRBB et de la gestion du risque et …
------+250. En évaluant le niveau du risque de taux d’intérêt inhérent au portefeuille bancaire, les …
------+251. Afin d’établir la portée de l’évaluation de l’IRRBB, les autorités compétentes devraient tout …
------+252. Les autorités compétentes devraient apprécier la manière dont les fluctuations des taux …
------+253. À cette fin, les autorités compétentes devraient analyser la structure et les caractéristiques …
------+254. De plus, les autorités compétentes devraient examiner la stratégie de couverture de …
------+255. Les autorités compétentes devraient également accorder une attention particulière à toute …
------+256. Lorsqu’elles analysent l’incidence sur les revenus de l’établissement, les autorités …
------+257. Lorsqu’elles analysent l’incidence sur la valeur économique et sur les revenus de …
------+258. Lorsque l’établissement est identifié comme une valeur aberrante par le test de valeurs …
------+259. Les autorités compétentes devraient accorder une attention particulière à la sensibilité des …
------+260. Outre le recours au test de valeurs aberrantes prudentiel stipulé à l’article 98, paragraphe …
------+261. Dans leur évaluation quantitative, les autorités compétentes devraient également tenir compte …
------+262. Lorsqu’elles analysent les résultats de l’incidence des tests de valeurs aberrantes …
------+263. Les autorités compétentes devraient évaluer et tenir compte des résultats des scénarios de …
------+264. Si, lors du réexamen des résultats des scénarios de choc et des tests de résistance de …
------+265. Afin de parvenir à une compréhension globale du profil de risque de taux d’intérêt inhérent au …
------+266. Les autorités compétentes devraient évaluer si l’établissement dispose d’une stratégie solide …
------+267. Les autorités compétentes devraient évaluer si l’établissement dispose d’un cadre …
------+268. Les autorités compétentes devraient évaluer si l’établissement dispose de politiques et de …
------+269. Les autorités compétentes devraient évaluer si l’établissement dispose d’un cadre approprié …
------+270. En outre, elles devraient examiner si les systèmes d’information et les techniques de mesure …
------+271. Les autorités compétentes devraient évaluer l’approche de l’établissement concernant la …
------+272. Les autorités compétentes devraient examiner si les systèmes de mesure interne de …
------+273. Les autorités compétentes devraient évaluer si l’établissement dispose d’un cadre de suivi et …
------+274. Les autorités compétentes devraient évaluer si l’établissement dispose d’un cadre de contrôle …
------+275. En évaluant le niveau du risque d’écart de crédit inhérent au portefeuille bancaire, les …
------+276. Afin d’établir la portée de l’évaluation du CSRBB, les autorités compétentes devraient tout …
------+277. Les autorités compétentes devraient se forger une opinion claire de la manière dont les …
------+278. Lorsqu’elles analysent l’incidence sur les revenus de l’établissement, les autorités …
------+279. Les autorités compétentes devraient tenir compte des résultats des méthodologies de …
------+280. Afin de parvenir à une compréhension globale du profil de risque d’écart de crédit inhérent au …
------+281. L’examen de la gouvernance du CSRBB de l’établissement devrait inclure les éléments suivants …
------+282. Pour l’évaluation de ces domaines, les autorités compétentes devraient se référer à la section …
------+283. Lorsqu’elles analysent le périmètre des actifs et des passifs couverts par l’évaluation du …
------+284. Afin d’analyser la mesure du CSRBB par l’établissement, les autorités compétentes devraient …
------+285. Les autorités compétentes devraient vérifier l’exclusion de l’écart de crédit idiosyncratique …
------+286. Les autorités compétentes devraient évaluer si l’établissement dispose d’un cadre approprié …
------+287. Les autorités compétentes devraient examiner si les systèmes de mesure interne de …
------+288. Les autorités compétentes devraient évaluer si l’établissement dispose d’un cadre de suivi et …
------+289. Les autorités compétentes devraient évaluer si l’établissement dispose d’un cadre de contrôle …
------+290. À la suite des évaluations ci-dessus, les autorités compétentes devraient se forger une …
------+291. Le tableau ci-dessous présente une liste non exhaustive des mesures de surveillance que les …

6. Titre 6. Évaluation des risques pesant sur le capital

6. Titre 6. Évaluation des risques pesant sur le capital

1. Vue d’ensemble

,
Intitulé Réglementation
6.1. Considérations générales

6.1. Considérations générales

6.2. Évaluation des risques de crédit et de contrepartie

6.2.1. Considérations générales

6.3. Évaluation du risque de marché

6.3.1. Considérations générales

6.4. Évaluation du risque opérationnel

6.4.1. Considérations générales

6.5. Évaluation du risque de taux d’intérêt et du risque d’écart de crédit inhérents au portefeuille bancaire

6.5.1. Considérations générales

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
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