+Orientations sur les estimations de probabilité de défaut (PD), les estimations de perte en cas de défaut (LGD) et sur le traitement des expositions sur lesquelles il y a eu défaut (EBA/GL/2017/16)
---+1 Obligations de conformité et de déclaration
---+2 Objet, champ d’application et définitions
---+3 Mise en œuvre
---+4 Exigences générales en matière d’estimation
---+5 Estimations de PD
------+5.1 Exigences générales propres aux estimations de PD
---+6 Estimations de LGD
------+6.1 Exigences générales propres aux estimations de LGD
------+6.2 Élaboration du modèle dans l’estimation de LGD
------+6.3 Calibrage de LGD
------+Direct and indirect costs
------+Historical observation period
------+Calculation of long-run average LGD
------+Treatment of incomplete recovery processes
------+Treatment of cases with no loss or positive outcome
---+7 Estimation des paramètres de risque pour expositions sur lesquelles il y a eu défaut
------+7.1 Exigences générales propres aux EL BE et à l’estimation de LGD pour expositions sur lesquelles il y a eu défaut
------+7.2 Élaboration du modèle dans les EL BE et les estimations de LGD pour expositions sur lesquelles il y a eu défaut
------+7.3 Calibrage des EL BE et des LGD pour expositions sur lesquelles il y a eu défaut
---+8 Application de paramètres de risque
------+8.1 Prudence dans l’application de paramètres de risque
------+8.2 Jugement humain dans l’application de paramètres de risque
------+8.3 Utilisation de notations internes et d’estimations de défauts et de pertes
---+9 Révision des estimations
------+Figure 6: Example for observations taken into account at the reference date = 50 months
---+Reference date = 50 months (red line)
------+Consideration of MoC in EL BE estimation
------+Current economic circumstances
------+Relation of EL BE to specific credit risk adjustments
------+Figure 7: LGD in-default estimation, direct estimation or EL BE + add-on*
---+Chapter 8: Application of risk parameters
---+Chapter 9: Review of estimates
---+3. Guidelines on PD estimation, LGD estimation and the treatment of defaulted exposures
---+1 Compliance and reporting obligations
------+Status of these guidelines
---------+1. Le présent document contient des orientations émises en vertu de l’article 16 du règlement (UE) …
---------+2. Les orientations donnent l’avis de l’ABE sur des pratiques de surveillance appropriées au sein …
------+Reporting requirements
---------+3. Conformément à l’article 16, paragraphe 3, du règlement (UE) n° 1093/2010, les autorités …
---------+4. Les notifications seront publiées sur le site internet de l’ABE, conformément à l’article 16 …
---+2 Subject matter, scope and definitions
------+2.1 Subject matter
---------+5. Les présentes orientations précisent les exigences concernant les estimations de probabilité de …
------+2.2 Scope of application
---------+6. Les présentes orientations s’appliquent en rapport avec l’approche NI conformément à la …
------+2.3 Addressees
---------+7. Les présentes orientations sont destinées aux autorités compétentes, au sens de l’article 4 …
------+2.4 Definitions
---------+8. Sauf indication contraire, les termes utilisés et définis dans le règlement (UE) n° 575/2013 et …
---+3 Implementation
------+3.1 Date of application
---------+9. Les présentes orientations s’appliquent à compter du 1 er janvier 2021. Les établissements …
------+3.2 First application of the Guidelines
---------+10. La fonction de validation interne devrait vérifier les modifications appliquées aux systèmes de …
---------+11. Les établissements tenus d’obtenir préalablement l’autorisation des autorités compétentes …
---+4 General estimation requirements
------+4.1 Principles for specifying the range of application of the rating systems
---------+12. Un système de notation au sens de l’article 142, paragraphe 1, point 1), du règlement (UE) n° …
---------+13. L’établissement devrait traiter les expositions couvertes par un même système de notation de …
---------+14. Aux fins de la quantification des différents paramètres de risque dans un système de notation …
------+4.2 Data requirements
---------+15. Afin de satisfaire à l’exigence prévue à l’article 76 des NTR sur la méthode d’évaluation NI …
---------+16. Afin que les données utilisées comme données d’entrée pour élaborer le modèle et appliquer les …
---------+17. Afin de satisfaire à l’exigence d’utilisation des données représentatives dans les modèles de …
---------+18. Les établissements devraient utiliser les mêmes normes et méthodes pour évaluer la …
---------+19. Lorsqu’ils utilisent des données externes ou centralisées, les établissements devraient obtenir …
---------+20. Les établissements devraient analyser la représentativité des données dans le cas de modèles …
---------+21. Afin de garantir que les données utilisées pour élaborer le modèle visant à affecter des …
---------+22. Aux fins du point 21(a), les établissements devraient analyser la segmentation des expositions …
---------+23. Aux fins du point 21(b), les établissements devraient veiller à ce que la définition du défaut …
---------+24. Aux fins du point 21(c), les établissements devraient analyser la distribution et la fourchette …
---------+25. Les établissements devraient analyser la représentativité des données en termes de structure du …
---------+26. Aux fins du point 21(d), les établissements devraient analyser si, au cours de la période …
---------+27. Dans le modèle de PD, la représentativité des données utilisées pour élaborer le modèle pour la …
---------+28. Pour garantir que les données utilisées pour la quantification des risques sont représentatives …
---------+29. Aux fins du point 28(a), les établissements devraient effectuer une analyse comme prévu au …
---------+30. Aux fins du point 28(b) et afin de garantir que la définition du défaut sous-tendant les …
---------+31. Aux fins du point 28(c), les établissements devraient réaliser une analyse appropriée afin de …
---------+32. Aux fins du point 28(d), les établissements devraient réaliser l’analyse des conditions du …
---------+33. Aux fins du point 28(e), les établissements devraient déterminer si des modifications …
---------+34. Lorsque les données évaluées conformément aux points 28 à 33 ne sont pas suffisamment …
------+4.3 Human judgement in estimation of risk parameters
---------+35. Afin de compléter leur modèles statistiques par un jugement humain, comme prévu à l’article …
------+4.4 Treatment of deficiencies and margin of conservatism
---------+36. Les établissements devraient recenser toutes les faiblesses se rapportant à l’estimation des …
---------+37. Pour les besoins du recensement et de la classification de l’ensemble des faiblesses visées au …
---------+38. Afin de surmonter les biais dans les estimations des paramètres de risque émanant des …
---------+39. Les établissements devraient documenter les méthodes utilisées pour appliquer des ajustements …
---------+40. Les établissements devraient assurer le suivi régulier de l’adéquation des ajustements …
---------+41. En rapport avec l’exigence selon laquelle les établissements devraient ajouter une marge de …
---------+42. La marge de prudence finale appliquée sur une estimation de paramètre de risque devrait …
---------+43. Afin de quantifier la marge de prudence, les établissements devraient: (a) quantifier la marge …
---------+44. Aux fins du point 43(a) et pour chacune des catégories A et B, les établissements peuvent …
---------+45. Les établissements devraient quantifier la marge de prudence finale comme la somme de: (a) la …
---------+46. Les établissements devraient ajouter la marge de prudence finale à la meilleure estimation du …
---------+47. Les établissements devrait garantir que l’incidence de la marge de prudence finale n’a pas pour …
---------+48. Les établissements devraient examiner l’incidence globale des faiblesses recensées et de la …
---------+49. Pour chaque système de notation, la marge de prudence appliquée devrait être documentée dans la …
---------+50. Les établissements devraient assurer le suivi régulier des niveaux de la marge de prudence. …
---------+51. Lorsqu’ils examinent les niveaux de la marge de prudence, les établissements devraient garantir …
---------+52. Les établissements devraient garantir que les modifications nécessaires de la marge de prudence …
---+5 PD estimation
------+5.1 General requirements specific to PD estimation
---------+53. Aux fins de l’affectation de chaque débiteur à un échelon de débiteurs dans le cadre de la …
---------+54. Afin d’affecter les expositions sur la clientèle de détail à un échelon ou à une catégorie dans …
---------+55. Un modèle de PD peut comporter plusieurs méthodes différentes de classement des débiteurs et …
------+5.2 Model development in PD estimation
---------+56. Aux fins de l’élaboration du modèle, les établissements devraient garantir que l’EDR contient …
---------+57. Lorsqu’ils sélectionnent des facteurs de risque et des critères de notation, les établissements …
---------+58. Les établissements devraient garantir que, pour les besoins de la sélection des facteurs de …
---------+59. Les établissements devraient garantir que la baisse de fiabilité des informations au fil du …
---------+60. Les établissements devraient utiliser les facteurs de risque et les critères de notation de …
---------+61. Lorsqu’il existe un taux significatif de clients utilisant plusieurs facilités de crédit du …
---------+62. Les établissements devraient disposer de politiques claires précisant les conditions dans …
---------+63. Afin que la notation interne ou externe d’un tiers soit intégrée dans un modèle de PD, les …
---------+64. Le transfert de notation ne devrait pas modifier l’affectation des expositions à des catégories …
---------+65. Le soutien contractuel significatif apporté par un débiteur à un tiers devrait être considéré …
---------+66. Les établissements devraient choisir une philosophie appropriée sous-tendant l’affectation des …
---------+67. Les établissements devraient appliquer la philosophie de la notation choisie de manière …
---------+68. Lorsqu’ils utilisent des systèmes de notation différents caractérisés par des philosophies de …
---------+69. Afin de se conformer aux exigences visées à l’article 170, paragraphe 1, à l’article 170 …
------+5.3 PD calibration
---------+70. Aux fins du calcul du taux de défaut à un an au sens de l’article 4, paragraphe 1, point 78) …
---------+71. L’établissement ne devrait exclure des observations du calcul du taux de défaut à un an …
---------+72. Les établissements devraient documenter tout nettoyage des données conformément à l’article 32 …
---------+73. Aux fins du calcul du taux de défaut à un an visé à l’article 4, paragraphe 1, point 78), du …
---------+74. Lorsqu’ils affectent des débiteurs ou des expositions à des échelons ou des catégories aux fins …
---------+75. Les établissements devraient calculer le taux de défaut à un an également pour le sous-ensemble …
---------+76. Aux fins des points 73 à 75, un débiteur doit être inclus dans le dénominateur et, le cas …
---------+77. En tout état de cause, les établissements devraient garantir que chaque débiteur en défaut …
---------+78. Afin de choisir une approche de calcul appropriée comme prévu au point 80, les établissements …
---------+79. Le taux de défaut moyen à un an observé («taux de défaut moyen observé») devrait être calculé …
---------+80. Les établissements devraient choisir une approche appropriée entre une approche reposant sur …
---------+81. Aux fins des points 79 et 80, les établissements devraient calculer le taux de défaut moyen …
---------+82. Aux fins de la définition de la période d’observation historique visée à l’article 180 …
---------+83. Aux fins d’évaluation de la représentativité de la période d’observation historique visée au …
---------+84. Lorsque la période d’observation historique visée au point 82 est représentative de la …
---------+85. Lorsque la période d’observation historique visée au point 82 n’est pas représentative de la …
---------+86. Dans le cas exceptionnel où le taux de défaut moyen à long terme est inférieur à la moyenne de …
---------+87. Les établissements devraient disposer de procédures saines et bien définies garantissant un …
---------+88. Les établissements devraient stocker et décrire dans la documentation du modèle de PD …
---------+89. Les établissements devraient réaliser le calibrage après avoir tenu compte de l’éventuel …
---------+90. La procédure de regroupement des débiteurs ou des expositions dans des échelons ou des …
---------+91. Compte tenu de la disponibilité des données, de la structure du modèle et du portefeuille ainsi …
---------+92. Aux fins de la définition des estimations de PD visées au point 91, le calibrage devrait tenir …
---------+93. Indépendamment de l’approche choisie, parmi celles prévues au point 92, les établissements …
---------+94. Aux fins de la définition des estimations de PD reposant sur une mise en correspondance avec …
---------+95. Lorsqu’ils déduisent des estimations de PD des estimations de pertes et des LGD conformément à …
---------+96. Pour pouvoir utiliser des estimations directes de PD pour le calcul des exigences de fonds …
---------+97. Les établissements peuvent répartir les expositions couvertes par le même modèle de PD dans …
---------+98. Lorsque des méthodes de notation sont utilisées, les établissements devraient garantir ce qui …
---------+99. Le calibrage ne devrait pas influencer le classement des débiteurs ou des expositions dans un …
---+6 LGD estimation
------+6.1 General requirements specific to LGD estimation
---------+100. Les établissements ayant obtenu l’autorisation d’utiliser leurs propres estimations de LGD …
---------+101. Aux fins des estimations de LGD, en ce qui concerne les défauts reconnus sur une facilité de …
---------+102. Les établissements devraient estimer leurs propres LGD sur la base de leur propre expérience …
---------+103. Lorsque, dans le cas d’expositions sur la clientèle de détail et de créances achetées sur des …
---------+104. Un modèle de LGD peut comporter plusieurs méthodes différentes, notamment en ce qui concerne …
---------+105. Les établissements devraient être en mesure de démontrer que les méthodes qu’ils choisissent …
---------+106. Les méthodes utilisées par l’établissement pour estimer la LGD, les hypothèses sous-tendant …
---------+107. Aux fins des estimations de LGD, les établissements devraient utiliser un EDR couvrant tous …
---------+108. Les établissements devraient inclure dans l’EDR des informations sur les résultats des …
---------+109. L’EDR devrait inclure au moins les informations suivantes: (a) les caractéristiques du risque …
---------+110. Conformément à l’article 229, paragraphe 1, du règlement (UE) n° 575/2013, les établissements …
---------+111. Lorsqu’ils déduisent des estimations de LGD de pertes réalisées et d’estimations appropriées …
---------+112. Lorsque des informations agrégées sont collectées et stockées, les établissements devraient …
---------+113. Les établissements devraient démontrer qu’ils collectent et stockent dans leurs bases de …
---------+114. Les établissements devraient adopter des mesures raisonnables afin de reconnaître les sources …
---------+115. Les établissements devraient reconnaître les recouvrements comme émanant de sûretés dans tous …
---------+116. Aux fins du point 115 (b), les établissements devraient définir la valeur de saisie comme la …
---------+117. Les établissements devraient examiner si la valeur de saisie reflète de manière adéquate la …
---------+118. En tout état de cause, la saisie de sûretés devrait être reconnue au moment de la saisie et …
---------+119. Toute vente d’obligations de crédit conformément au point 115 (d) devrait être incluse dans …
---------+120. Conformément au point 115 (f), les établissements peuvent préciser et reconnaître toute autre …
------+6.2 Model development in LGD estimation
---------+121. Les établissements devraient recenser et analyser les facteurs de risque potentiels pertinents …
---------+122. Les établissements devraient analyser les facteurs de risque non seulement au moment du défaut …
---------+123. Les établissements devraient préciser ou calculer les facteurs de risque dans l’application …
---------+124. Conformément aux articles 170 et 181, paragraphe 1, point f), du règlement (UE) n° 575/2013 …
---------+125. Dans la mesure où les estimations de LGD tiennent compte de l’existence d’une protection non …
---------+126. Les établissements devraient tenir compte, en tant que facteur de risque ou critère de …
---------+127. Les sûretés ne satisfaisant pas à l’exigence prévue à l’article 181, paragraphe 1, point f) …
---------+128. Aux fins de l’estimation de LGD, les établissements peuvent regrouper les types de sûretés qui …
---------+129. L’approche élaborée par les établissements afin d’inclure l’effet des sûretés dans …
---------+130. Afin de respecter l’exigence prévue à l’article 38 des NTR sur la méthode d’évaluation NI, les …
------+6.3 LGD calibration
---------+6.3.1.1 Definition of economic loss and realised LGD
------------+131. Aux fins de l’estimation de LGD visée à l’article 181, paragraphe 1, point a), du règlement …
------------+132. Aux fins du point 131, les établissements devraient calculer la perte économique réalisée sur …
------------+133. Aux fins du calcul de la perte économique réalisée sur une exposition conformément au point …
------------+134. Lorsque, en rapport avec un événement de défaut, une partie de l’exposition a été remise ou …
------------+135. En cas d’expositions de retour au statut de non-défaut, les établissements devraient calculer …
------------+136. Lorsque les établissements ouvrent de nouvelles facilités de crédit pour remplacer les …
---------+6.3.1.2 Treatment of fees, interest and additional drawings after default
------------+137. Aux fins de l’article 181, paragraphe 1, point i), du règlement (UE) n° 575/2013, les …
------------+138. Les établissements devraient appliquer le traitement précisé au point 137 aux intérêts …
------------+139. Conformément à l’article 182, paragraphe 1, point c), du règlement (UE) n° 575/2013, les …
------------+140. Lorsque les établissements incluent des prélèvements supplémentaires par le débiteur après le …
------------+141. Pour les expositions sur la clientèle de détail, lorsque les établissements n’incluent pas les …
------------+142. Indépendamment de savoir si les établissements rendent compte des prélèvements futurs dans …
---------+6.3.1.3 Discounting rate
------------+143. Aux fins du calcul de la perte économique, conformément à l’article 5, point 2), du règlement …
---------+6.3.1.4 Direct and indirect costs
------------+144. Aux fins du calcul des LGD réalisées, les établissements devraient tenir compte de tous les …
------------+145. Les coûts directs devraient inclure les coûts de services de recouvrement externalisés, les …
------------+146. Les coûts indirects devraient inclure tous les coûts émanant de la mise en œuvre des …
---------+6.3.2.1 Historical observation period
------------+147. La période d’observation historique devrait être aussi étendue que possible et elle devrait …
------------+148. Lorsqu’ils évaluent si l’EDR inclut un nombre suffisant de procédures de recouvrement …
---------+6.3.2.2 Calculation of long-run average LGD
------------+149. Conformément à l’article 181, paragraphe 1, point a), du règlement (UE) n° 575/2013, les …
------------+150. Sans préjudice de l’article 181, paragraphe 2, du règlement (UE) n° 575/2013, les …
------------+151. Lorsque les établissements n’accordent pas la même importance à toutes les données historiques …
------------+152. Lorsqu’ils précisent les pondérations conformément au point 151, les établissements devraient …
---------+6.3.2.3 Treatment of incomplete recovery processes
------------+153. Aux fins de l’article 181, paragraphe 1, point a), du règlement (UE) n° 575/2013, en rapport …
------------+154. Les établissements devraient calculer la LGD moyenne observée pour chaque échelon ou catégorie …
------------+155. Les établissements devraient préciser clairement dans leurs politiques internes le moment de …
------------+156. Les établissements devraient définir la période maximale de la procédure de recouvrement pour …
------------+157. Aux fins du calcul de la LGD moyenne observée, les établissements devraient reconnaître dans …
------------+158. Les établissements devraient obtenir la LGD moyenne à long terme en ajustant la LGD moyenne …
------------+159. L’estimation visée au point 158(b) devrait respecter les principes suivants: (a) afin …
---------+6.3.2.4 Treatment of cases with no loss or positive outcome
------------+160. Lorsque les établissements observent qu’ils ont réalisé un bénéfice sur leurs observations des …
------------+161. Les établissements devraient calibrer leurs estimations de LGD par rapport à la LGD moyenne à …
------------+162. Lorsque les établissements observent des valeurs extrêmement élevées de LGD réalisées …
------------+163. Afin de respecter l’exigence prévue à l’article 181, paragraphe 1, point a), du règlement (UE) …
------------+164. Dans l’analyse de la représentativité des données conformément à la section 4.2.4, les …
---+7 Estimation of risk parameters for defaulted exposures
------+7.1 General requirements specific to EL BE and LGD in-default estimation
---------+165. Les établissements ayant obtenu l’autorisation d’utiliser leurs propres estimations de LGD …
---------+166. Les établissements devraient estimer les EL BE et les LGD pour expositions sur lesquelles il y …
---------+167. Aux fins de l’EL BE et de l’estimation des LGD pour expositions sur lesquelles il y a eu …
---------+168. Les établissements devraient tenir compte de toutes les informations pertinentes après …
---------+169. Les établissements devraient évaluer et justifier dûment les cas où les estimations des LGD …
---------+170. Les établissements devraient effectuer des contrôles ex-post et des évaluations comparatives …
---------+171. Aux fins des EL BE et des estimations des LGD pour expositions sur lesquelles il y a eu …
---------+172. Chacune des dates de référence visées au point 171 pourrait être l’une quelconque des dates …
---------+173. Aux fins des EL BE et des estimations des LGD pour expositions sur lesquelles il y a eu …
---------+174. Les établissements devraient assurer un suivi régulier des modifications potentielles des …
---------+175. Aux fins des EL BE et des estimations des LGD pour expositions sur lesquelles il y a eu …
------+7.2 Model development in the estimation of EL BE and LGD in-default
---------+176. Afin de tenir compte des informations sur la période en défaut et les recouvrements réalisés …
---------+177. Aux fins des EL BE et des estimations des LGD pour expositions sur lesquelles il y a eu …
------+7.3 Calibration of EL BE and LGD in-default
---------+178. Aux fins des EL BE et des estimations des LGD pour expositions sur lesquelles il y a eu …
---------+179. Lorsque, après le moment du défaut, les établissements annulent une partie de l’exposition, le …
---------+180. Aux fins des EL BE et des estimations de LGD pour expositions sur lesquelles il y a eu défaut …
---------+181. Conformément à la section 6.3.2.3, les établissements ne devraient pas estimer les …
---------+7.3.2.1 Consideration of MoC in EL BE estimation
------------+182. Aux fins de l’article 181, paragraphe 1, point h), du règlement (UE) n° 575/2013, les EL BE ne …
---------+7.3.2.2 Current economic circumstances
------------+183. Afin de tenir compte de la conjoncture économique courante dans leurs EL BE , comme prévu à …
------------+184. Les EL BE devraient être estimées sur la base de la LGD moyenne à long terme, visée au point …
------------+185. Lorsqu’aucune des conditions énumérées au point 184 n’est satisfaite, les établissements …
---------+7.3.2.3 Relation of EL BE to specific credit risk adjustments
------------+186. Lorsque le modèle utilisé pour les ajustements pour risque de crédit satisfait, ou peut être …
------------+187. Lorsque les ajustements pour risque de crédit spécifique sont évalués séparément pour une …
------------+188. Afin de justifier les cas où les ajustements pour risque de crédit spécifique dépassent les EL …
------------+189. Afin de tenir compte des éventuelles modifications défavorables de la conjoncture économique …
------------+190. Aux fins de l’article 181, paragraphe 1, point h), du règlement (UE) n° 575/2013, les LGD pour …
------------+191. Afin de garantir que la LGD pour expositions sur lesquelles il y a eu défaut est supérieure à …
------------+192. Dans la mesure où les raisons d’ignorer les résultats de l’EL BE sont également pertinentes …
------------+193. Indépendamment de savoir laquelle des deux approches énoncées aux points a) et b) de l’article …
---+8 Application of risk parameters
------+194. Dans l’application du modèle de PD ou de LGD et lorsque les établissements reçoivent de …
------+8.1 Conservatism in the application of risk parameters
---------+195. Aux fins de l’article 171, paragraphe 2, du règlement (UE) n° 575/2013, les établissements …
---------+196. Aux fins du point 195(a), les établissements devraient disposer d’une procédure solide afin de …
---------+197. Aux fins du point 195(b), les établissements devraient garantir que la survenance de l’un …
---------+198. Les établissements devraient examiner l’incidence globale des faiblesses recensées et de la …
---------+199. Aux fins du point 195(c), les établissements devraient assurer le suivi régulier des …
---------+200. Aux fins du point 195(d), les établissements devraient préciser des manuels et des procédures …
------+8.2 Human judgement in the application of risk parameters
---------+201. Les établissements peuvent utiliser le jugement humain dans l’application du modèle dans les …
---------+202. Les établissements devraient définir des critères clairs concernant l’utilisation des données …
---------+203. Aux fins de l’article 172, paragraphe 3, du règlement (UE) n° 575/2013, les établissements …
---------+204. Les établissements devraient documenter l’ampleur et le raisonnement de chaque décision de …
---------+205. Les établissements devraient assurer le suivi régulier du niveau et des justifications des …
---------+206. Les établissements devraient analyser régulièrement la performance des expositions pour …
---------+207. Les établissements devraient évaluer régulièrement la performance du modèle avant et après les …
------+8.3 Use of internal ratings and default and loss estimates
---------+208. Conformément à l’article 144, paragraphe 1, point b), du règlement (UE) n° 575/2013 et aux …
---------+209. Aux fins du point 208, il peut également être considéré adéquat de regrouper des estimations …
---------+210. Lorsque les établissements utilisent à des fins internes des estimations des paramètres de …
------+8.4 Calculation of IRB shortfall or excess
---------+211. Aux fins du présent chapitre, la différence entre, d’une part, les ajustements pour risque de …
---------+212. Lorsque le calcul pour le portefeuille global sur lequel il n’y a pas eu défaut visé à …
---------+213. Afin d’ajouter l’éventuel excédent en NI aux éléments de fonds propres de catégorie 2 …
---------+214. Aux fins de l’article 159 du règlement (UE) n° 575/2013, les établissements ne devraient pas …
---+9 Review of estimates
------+215. Les établissements devraient définir des politiques internes pour les modifications des …
------+216. Lorsque des faiblesses significatives sont recensées à l’issue des procédures visées au point …
------+217. Aux fins des révisions régulières des estimations, les établissements devraient disposer d’un …
------+218. Les révisions des estimations à effectuer au moins une fois par an, conformément à l’article …
------+219. Les établissements devraient préciser les conditions dans lesquelles les analyses visées au …
------+220. Afin de réaliser les tâches prévues à l’article 190, paragraphe 2, du règlement (UE) n° …
------+221. Aux fins de la révision prévue aux points 217 à 220, les établissements devraient appliquer …
English - European Union - Financial Industry -

Orientations sur les estimations de probabilité de défaut (PD), les estimations de perte en cas de défaut (LGD) et sur le traitement des expositions sur lesquelles il y a eu défaut (EBA/GL/2017/16)

Orientations sur les estimations de probabilité de défaut (PD), les estimations de perte en cas de défaut (LGD) et sur le traitement des expositions sur lesquelles il y a eu défaut (EBA/GL/2017/16)

https://www.eba.europa.eu/activities/single-rulebook/regulatory-activities/model-validation/guidelines-pd-estimation-lgd – PDF

1. Vue d’ensemble

,
Intitulé Réglementation
1 Obligations de conformité et de déclaration

1 Obligations de conformité et de déclaration

2 Objet, champ d’application et définitions

2 Objet, champ d’application et définitions

3 Mise en œuvre

3 Mise en œuvre

4 Exigences générales en matière d’estimation

4 Exigences générales en matière d’estimation

5 Estimations de PD

5 Estimations de PD

6 Estimations de LGD

6 Estimations de LGD

7 Estimation des paramètres de risque pour expositions sur lesquelles il y a eu défaut

7 Estimation des paramètres de risque pour expositions sur lesquelles il y a eu défaut

8 Application de paramètres de risque

8 Application de paramètres de risque

9 Révision des estimations

9 Révision des estimations

Reference date = 50 months (red line)

70

) s 60

h t n o 50 m

( t l 40

u a

f e d 30

n

i e 20 m

i T 10

0 A B C D Incomplete workouts

Specific requirements for EL BE estimation

Chapter 8: Application of risk parameters

Conservatism in the application of risk parameters

While the MoC described in Chapter 4 addresses any weaknesses in data or methods in the process of model development and risk quantification, additional conservatism referred to in Chapter 8 is meant to address any weaknesses in the implementation of the models and application of the risk estimates to the currently existing exposures. These weaknesses may include, in particular, missing or outdated information necessary for the rating assignment in accordance with the model (for example missing update of the financial statement of the obligor), missing rating or update of the rating of the obligor. Institutions should be able to detect and monitor these situations to make sure that the risk is reflected correctly, including additional conservatism where necessary.

Human judgement in the application of risk parameters

The proposed rules for the use of human judgement in the application of risk parameters are based on Article 172(3) of the CRR, which allows the overriding of both inputs to and outputs from the process of assignment of obligors or exposures to grades or pools. The requirements for overrides apply equally to PD and LGD models, including EL BE and LGD in-default. In any case, where institutions want to apply the overrides, this should be based on an appropriate internal framework to make sure that the weaknesses of the assignment are identified consistently, that the overrides are applied within certain limits and that they are appropriately justified, approved and monitored. As a large number of overrides may indicate certain weaknesses of the model, institutions should analyse these situations carefully, taking into account the reasons for overrides. Where necessary, such analysis should result in the improvement of the model, for instance by including additional risk drivers, increasing granularity of categorisation or changing the weights of risk drivers, or in the improvement of data collection or data quality management processes.

Use of internal ratings and default and loss estimates

The concept of use test was introduced in the IRB Approach to ensure high quality of risk parameters, under the assumption that institutions would not use the estimates of risk parameters for internal risk management if they did not believe that these estimates appropriately reflect the actual level of risk. However, for the purpose of own funds requirements it is important not only to accurately assess the obligors and exposures, and to rank them according to the level of risk, but also to ensure certain level of conservatism. These additional prudential requirements may lead to the parameters less accurately reflecting the actual level of risk under certain economic circumstances. It is therefore specified in the GL that, for internal purposes, institutions may decide, where this is justified, to use the estimates of the risk parameters without MoC, without regulatory floors or, in the case of LGD, without downturn adjustment. Furthermore, where this is justified for a specific area of use, it may be necessary to use a different calibration method for internal purposes. This different method may in particular involve specifying a different calibration target (for instance, the use of lifetime horizon instead of a one-year time horizon on PD estimates, where this is required by the applicable accounting standards), or may aim to have the parameters more accurately reflect the current economic circumstances. The calibration method may also include additional risk drivers applied at the stage of calibration. In any case, however, the rank ordering of obligors or exposures should remain the same as used for the purpose of own funds requirements, apart from possibly different grouping of exposures into grades. The change in rank ordering would mean that not only different estimates but also different internal ratings are used internally, so the use test requirement would not be met.

The requirements for use test specified in these GL should be read together with the RTS on IRB assessment methodology, which in Articles 18 to 21 specify obligatory and optional areas of use test. While the GL provide an exhaustive list of possible deviations from the parameters used for own funds requirements calculation, the use of parameters in both obligatory and optional areas of use test does not preclude taking into account the information from other sources as well. The combination of the information on internal ratings or risk parameters and any other relevant information should lead to an appropriate management decision in accordance with the institution’s policy.

Calculation of IRB shortfall or excess

Apart from the calculation of risk-weighted exposure amounts the risk parameters are also used for regulatory purposes in the calculation of the expected loss and so-called IRB shortfall or IRB excess, which is then used to correct the value of own funds used in the calculation of capital adequacy ratios. Article 159 of the CRR requires institutions to calculate the difference between, on one hand, credit risk adjustments, additional value adjustments, and, on the other hand, own funds reductions and expected loss amounts. The GL refer to IRB excess where this calculation results in a positive amount, i.e. where provisions are in excess of expected loss, and to IRB shortfall where it results in a negative amount, i.e. there is a shortfall of provisions given the expected loss. It has been clarified in Article 73(h) of the RTS on assessment methodology that this difference should be calculated at an aggregate level separately for the portfolio of defaulted exposures and the portfolio of exposures that are not in default. This separation is necessary to ensure that the IRB excess resulting from the calculation performed for the defaulted portfolio is not used to offset IRB shortfall resulting from the calculation performed for the portfolio of exposures that are not in default, as prescribed in Article 159 of the CRR. However, the IRB excess from the overall non-defaulted portfolio may be used to cover any IRB shortfall from the overall defaulted portfolio. It is furthermore clarified that, if the calculation required by Article 159 of the CRR results in an IRB excess for both the defaulted and the non-defaulted portfolio, the limit for adding the overall IRB excess to Tier 2 capital set out in Article 62(d) of the CRR, i.e. up to 0.06% of risk-weighted exposure amounts, should be applied to the sum of the two IRB excesses.

Furthermore, the treatment of partial write-offs has been clarified in accordance with the interpretation provided earlier in the Q&A Question ID 2014_1064. In accordance with Annex V, Part 2, paragraphs 49 and 50 of Regulation (EU) No 680/2014 (Implementing Technical Standards (ITS) on supervisory reporting), write-off should be understood as the amount of principal and past due interest of any debt instrument that an institution no longer recognises because it is considered uncollectible. These ITS also clarify that write-offs can be caused both by reductions of the carrying amount of financial assets recognised directly in profit or loss, and by reductions in the amounts of the allowance accounts for credit losses taken against the carrying amount of financial assets. Such partial write-offs do not constitute impairment, irrespective of the method (specific loan loss provision or direct reduction of the carrying amount) chosen to book impairment in the financial statements of the asset, because any amounts written-off following a derecognition will not affect the carrying amount of the financial asset (unlike a reversal of impairment losses). For that reason, a partial write-off would not be included in the calculation of general and specific credit risk adjustments.

Chapter 9: Review of estimates

This chapter provides additional guidance for institutions with regard to their policies on the maintenance of the models, including regular review of estimates. To ensure that the deterioration of the model performance is detected and addressed in a timely manner, the GL clarify what institutions should consider in their internal frameworks for annual reviews, as required by Article 179(1)(c) of the CRR, and what should be the minimum scope of analysis that institutions conduct during this annual review. The review of estimates is required when new information comes to light, and at least on an annual basis. Moreover, institutions are asked to define a cycle for a fundamental review of models depending on the materiality of the models considered. In accordance with the GL, the scope of annual review includes the analysis of representativeness, the performance of the model, its stability over time and its predictive power. Full reviews including model design may be performed on a less frequent basis.

While the annual reviews referred to in Article 179(1)(c) of the CRR may be performed either by the model development function, which is part of the credit risk control unit or units (CRCU) or by the validation function, the required scope and frequency of validation is not within the scope of these GL. The role of independent validation has been further clarified in the RTS on IRB assessment methodology, in particular in Article 10 of these RTS, which specifies criteria for the independence of the validation function from model development, and in Article 11, which clarifies the minimum frequency and scope of validation. Therefore the requirements included in the GL are focused on the reviews of estimates in accordance with Article 179(1)(c) of the CRR.

The more fundamental reviews of models which in accordance with the GL should be performed on a regular basis may also be carried out as part of the validation function, or by the CRCU, which retains overall responsibility for the oversight and performance of the rating systems, in accordance with Article 190 of the CRR. In this sense, both the annual reviews and full reviews of estimates can be seen as part of the ongoing reviews by the CRCU as specified in Article 190(2)(h) of the CRR, even if partly or fully performed by the validation function, as long as the CRCU is provided with the results of validation. The appropriate remediation of any of the identified weaknesses may lead to changes in the models. These changes should be appropriately classified and approved in accordance with Commission Delegated Regulation (EU) No 529/2014.

3. Guidelines on PD estimation, LGD estimation and the treatment of defaulted exposures

3. Guidelines on PD estimation, LGD estimation and the treatment of defaulted exposures

1 Compliance and reporting obligations

1 Compliance and reporting obligations

2 Subject matter, scope and definitions

2 Subject matter, scope and definitions

3 Implementation

3 Implementation

4 General estimation requirements

4 General estimation requirements

5 PD estimation

5 PD estimation

6 LGD estimation

6 LGD estimation

7 Estimation of risk parameters for defaulted exposures

7 Estimation of risk parameters for defaulted exposures

8 Application of risk parameters

8 Application of risk parameters

9 Review of estimates

9 Review of estimates

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence
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