4. Orientations

Titre I – Proportionnalité

Titre II – Rôle et composition de l’organe de direction et des comités

1 Rôle et responsabilités de l’organe de direction

2 Fonction exécutive de l’organe de direction

3 Fonction de surveillance de l’organe de direction

4 Rôle du président de l’organe de direction

5 Comités de l’organe de direction dans sa fonction de surveillance

5.1 Instauration des comités

5.2 Composition des comités

5.3 Procédures des comités

5.4 Rôle du comité des risques

5.5 Rôle du comité d’audit

5.6 Comités communs

Titre III – Cadre de gouvernance

6 Cadre organisationnel et structure

6.1 Cadre organisationnel

6.2 Connaissance de sa propre structure

6.3 Structures complexes et activités non conventionnelles ou non transparentes

7 Cadre organisationnel dans le contexte d’un groupe

8 Politique d’externalisation

Titre IV – Culture du risque et bonne conduite commerciale

9 Culture du risque

10 Valeurs de l’entreprise et code de conduite

11 Politique en matière de conflits d’intérêts au niveau de l’établissement

12 Politique en matière de conflits d’intérêts pour le personnel

12.1 Politique en matière de conflits d’intérêts dans le contexte des prêts et autres transactions effectuées avec les membres de l’organe de direction et leurs parties liées

12.2 Documentation des prêts accordés aux membres de l’organe de direction et à leurs parties liées, et informations complémentaires

13 Procédures d’alerte interne

14 Signaler des violations aux autorités compétentes

Titre V – Cadre et mécanismes de contrôle interne

15 Cadre de contrôle interne

16 Mise en œuvre d’un cadre de contrôle interne

17 Cadre de gestion des risques

18 Nouveaux produits et changements significatifs

19 Fonctions de contrôle interne

19.1 Responsables des fonctions de contrôle interne

19.2 Indépendance des fonctions de contrôle interne

19.3 Fonctions de contrôle interne communes

19.4 Ressources des fonctions de contrôle interne

20 Fonction de gestion des risques

20.1 Rôle de la FGR vis-à-vis de la stratégie en matière de risque et de la prise de décisions

20.2 Rôle de la FGR en matière de changements significatifs

20.3 Rôle de la FGR en matière de détection, de mesure, d’évaluation, de gestion, d’atténuation, de suivi et de déclaration des risques

20.4 Rôle de la FGR en matière d’expositions non approuvées

20.5 Responsable de la fonction de gestion des risques

21 Fonction de vérification de la conformité

22 Fonction d’audit interne

Titre VI – Gestion de la continuité des activités

Titre VII – Transparence